Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25 01 24

Documents similaires

Déliberation - DELIBERATIONS 25 01 24

Procès Verbal - PV 25 01 24

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 7 01 25

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25 04 24

Déliberation - DELIBERATIONS 1 10 24

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25 03 25

Déliberation - DELIBERATIONS 7 01 25

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25 11 25

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 26 02 25

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 5 09 24

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25 01 24 Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Chapelle. Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25 01 24)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Santé, COMMUNE DE LA CHAPELLE

73660 LA CHAPELLE

CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 25 JANVIER 2024

LISTE DES DELIBERATIONS

MEMBRES PRÉSENTS: Mmes REFFET Martine, NOYEL Marie-Geneviève, DALLA-COSTA Josette, MAURICE

Michèle, Mrs COSTEL Charles, GOYET Adrien, CUGNET Romain. j

Mr HILAIRET Gwenaël donne procuration à Mme MAURICE Michèle }

Secrétaire de séance : Mme REFFET Martine

- _ PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du 21 Décembre 2023 : approuvé à l'unanimité

- AUTORISATION MANDATEMENT INVESTISSEMENT SUR EXERCICE 2024 :

Dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non

compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

< Délibération approuvée à l'unanimité

- RECRUTEMENT ACCOMPAGNATRICE RAMASSAGE SCOLAIRE Recrutement au titre article L.332-8-3°en CDI à compter du 1° Février 2024. < Délibération approuvée à l'unanimité

- ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE AUPRES DU CENTRE DE

GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Convention pour une durée de 6 ans.

< Délibération approuvée à l'unanimité

- ADHESION AU SERVICE DE SECRETARIAT DE MAIRIE ITINERANT AUPRES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Signature de la convention.

< Délibération approuvée à l'unanimité

- ADHESION AU SERVICE INTERIM DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Signature de la convention

< Délibération approuvée à l'unanimité

- _INSTAURATION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT Décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023 portant création d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour certains agents publics de la fonction publique territoriale. < Délibération approuvée à l'unanimité

- CESSION D’UNE PARCELLE COMMUNALE

Parcelle cadastrée À 1050, située au chef-lieu, au prix de 1658 €. < Délibération approuvée à l'unanimité- _ MODALITES INSTALLATION DES COMPTEURS D'EAU INDIVIDUELS

Installation suite à la demande de raccordement au réseau public communal et

facturation dès la pose.

< Délibération approuvée à l'unanimité

- _ REFECTION DU PONT DES MOULINS

Demande de subvention

< Délibération approuvée à l'unanimité

- MAINTENANCE DE LA CENTRALE HYDRO ELECTRIQUE

Mission confiée à Mr BEGAIX Paul selon un devis de 9480 € annuel.

< Délibération approuvée à l'unanimité

- SYNDICAT MIXTE LA LAUZIERE

Accord pour versement d'une cotisation exceptionnelle en 2024.

< Délibération approuvée à la majorité

- MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FETES ASSOCIATION EXTERIEURE

Accord pour la location à l'association Vivre et Agir en Maurienne, au tarif de 30 €.

< Délibération approuvée à la majorité

- Questions diverses :

< Cadeau offert lors des naissances : achat d'un arbre d'une valeur de 25 €.

< Curage de la petite plage de dépôt : accord donné à Mr CHAPEL Patrick selon un devis

de 552 € TTC.

Vu la présente liste des délibérations du Conseil Municipal pour être affichée à la porte de la mairie et mise en ligne sur le site internet de la Commune en date du 29 Janvier 2024.

Fait à La Chapelle, le 26 Janvier 2024 Le Maire,

COSTEL Charles

we