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Déliberation - DELIB 01 2022 du 13 01
Déliberation - DELIB 13 2022 du 24 03
Document publié le Jeudi 17 mars 2022 par la commune de Genouillé.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 13 2022 du 24 03)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
En exercice|Présents suffrages
exprimés
Nombre de
14 11 11
Pour :
Contre :
Abstentions :
11
0
0
Date de la convocation
17 mars 2022
Date d'affichage
17 mars 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE MAIRIE DE GENOUILLE
N°43
Séance du 24 mars 2022
L'an deux mil vingt deux, le vingt quatre mars, le Conseil Municipal de la Commune
de GENOUILLE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire Jean-Guy
VALETTE.
Etaient présents :
Mesdames DELAGE Christelle, BOLLE Marie-Claire, NIQUET Sandra, MASSON Dany, Messieurs VALETTE Jean-Guy, MORIN Jacques, CHAUVEAU Philippe,
MORISSET Florian, , GAUdin Loïc, BRETON Marc, GIRAUD Patrice
Procuration(s) :
Etai(en)t absent(s) :
TEXERAUD Patrice
Etai(en)t excusë(s) :
CLEMENT Julien, LUQUIAU Christophe
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : CHAUVEAU Philippe en Préfecture le
[ = nus
et publication du
|
| 1
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2021
Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est établi par SGC Sud Vienne à la clôture de l'exercice.
Le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis
est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote du conseil municipal en même
temps que le compte administratif.
Le Conseil Municipal,
à l'unanimité des membres présents,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2021 , après en avoir examiné les opérations qui y sont
retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Genouillé
Le Maire VALETTE Jean-Guy
AR Prefecture
086-218601045-20220324-D13 2022-DE
Reçu le 29/03/2022
Publié le 29/03/2022