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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 02 04 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Famille,
République Française
Druelle
Balsac
entre cousse el vallée
LISTE DES DELIBERATIONS
PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 avril 2026
Article L.2121-25 du CGCT
Département de l’ Aveyron
Numéro Intitulé Sens du vote
01 DESIGNATION D'UN DELEGUE AUPRES DU SYNDICAT MIXTE Approuvé
D’'ADDUCTION D'EAU DE MONTBAZENS-RIGNAC (SMAEP)
02 DESIGNATION D'UN DELEGUE AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL Approuvé
D'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L’AVEYRON (SIEDA)
03 DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A Approuvé
VOCATION UNIQUE (SIVU) POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE (RPE)
04 DESIGNATION D'UN DELEGUE AUPRES DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC Approuvé
D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'EAU AVEYRON AMONT (EPAGE
AVEYRON AMONT)
05 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES Approuvé
06 DESIGNATION DES DELEGUES AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE | Approuvé
(CCAS) |
07 DESIGNATION D'UN ELU POUR LE SYNDICAT MIXTE POUR Approuvé
L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES AVEYRONNAISES (S.M.I.C.A.)
08 DESIGNATION D'UN DELEGUE SECURITE Approuvé
09 DESIGNATION D'UN ELU EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE Approuvé
10 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS Approuvé
11 DETERMINATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES APProuvÉ
12 MARCHE DE TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES : constitution d'un Approuvé
groupement de commandes et désignation des représentants au sein de
la commission d'appel d'offres
13 DESIGNATION D'UN MEMBRE POUR DELIVRER UN DOCUMENT | Approuvé
D'URBANISME AU MAIRE
14 DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT TEMPETE POUR ENEDIS Approuvé
TT 15 TRAVAUX D’ELARGISSEMENT DE LA RUE DES MARRONNIERS Approuvé
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