Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - annonce cm 20sept2021
Conseil Municipal - 20190620 cm
Conseil Municipal - 20210204 cm
Conseil Municipal - 202511 cm
Conseil Municipal - 2023 03 cm
Déliberation - DEC25 06 05 46 avenant2 au marche 2024 TRAV05 LOT1
Conseil Municipal - 20181206 cm
Procès Verbal - 2022 1124cm
Conseil Municipal - 20231130 cm
Déliberation - DEC23 08 24 58 2023 SERV03 LOT 2 tampon
Conseil Municipal - 2023 06 cm
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 06 cm)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Institutions publiques,
*
Ville de Q
Billy-Berclau REPUBLIQUE FRANCAISE
le bien vivre ADMINISTRATION COMMUNALE
BILLY-BERCLAU, le 1% juin 2023
Vous êtes priés d'assister à la réunion extraordinaire de CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu à la salle d'honneur Charles Jorisse.
19:
CN
O9
En
COR
12:
le vendredi 9 juin 2023
à 19 heures
ORDRE DU JOUR
Elections sénatoriales
Adoption du Compte-rendu de la réunion du 14 avril 2023
Adoption du Compte de Gestion
Adoption du Compte Administratif
Adoption du rapport sur les opérations immobilières
Affectations de résultats
Adoption du budget supplémentaire
Attribution de subventions
Aide au financement d'achat de récupérateur d'eau de pluie - modification des conditions d'attributions
.Aide au financement d'achat de lombricomposteurs
.Modification des tarifs
Tarifs de la garderie
Tarifs de la restauration scolaire
Tarifs des accueils de loisirs
Tarifs du Centre d'Animation Jeunesse
Tarifs de la médiathèque François Dolto
Tarifs des ateliers théâtre
Tarifs de la Baby-Gym et de la Gym
Tarifs de location des salles
Fonds d'intervention en faveur des enjeux écologiques territoriaux-acceptation
subvention
DNGMNEÈGR
ES
Mairie de Billy-Berclau G 4 7 _.
181 rue du Général de Gaulle - 62138 Billy-Berclau 0321747900 mairie@billy-berclaufr billy-berclau.fr 13. Elaboration d'un contrat de mixilé sociale
14. Modification du tableau des effectifs
15.Modification du temps de travail
16. Recrutement d'agents non-titulaires -Jobs pour ma ville
17.Recrutement d'agents non-titulaires - Pause méridienne et entretien
18. Recrutement pour accroissement d'activité
19. Avis sur enquête publique -Construction bloc 2 usine ACC
20. Cession de la parcelle AP 257 à Territoire 62
21.Séjour d'été CAJ
22. Convention d'ester en justice et honoraires d'avocats
23. Désignation de délégué SEM SPAPA
24, SIVU rapport d'activité
25.Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane- Modification des Statuts
26.Compte rendu des décisions du Maire