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Compte-Rendu - Compte rendu succint23112017
Document publié le Jeudi 23 novembre 2017 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succint23112017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
1
Compte-rendu succinct de la réunion du conseil municipal en date du 23 novembre 2017.
L’an deux mil dix-sept, le vingt-trois novembre, le Conseil Municipal s’est réuni en mairie à dix-neuf heures trente minutes, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du seize novembre deux mil dix-sept dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 26
Présents : Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Olivia SALLE, Brigitte LAMANDIN-DECARME, Christian LEMAIRE, Angélique DEKOKER, Fabien DELPORTE, Sylvie SLABOSZEWSKI, Pierre DUMORTIER, adjoints, Robert James TOSH, Catherine MORTREUX, Marc PAPIS, Hélène FOURDRIGNIER, Jean MOULLIERE, Geneviève DION, Daniel CHRETIEN, Marie- Astrid DELANNOY, Pierre DEHOVE, Valérie DESCAMPS, Manuella DELESALLE, Ghislain SIX, Cyprien DUBUS, Fabrice BALENT, Laurent HELIOT, Olivier DELAERE, Peggy SAGOT.
Absents ayant donné procuration :
Marie-Françoise TAHON donne procuration à Joëlle DUPRIEZ
Pascale DESBUISSONS donne procuration à Fabrice BALENT
Absents : Armand TOMASZEWSKI
Secrétaire : Jean MOULLIERE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2017.
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 12 octobre 2017 à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 21 2
Templeuve, Ensemble autrement 3 2
2 – Décision modificative n°2.
Monsieur le Maire soumet la décision modificative n°2 à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement 5
2
3 – Indemnités de conseil allouées pour l’année 2017 au Comptable du Trésor chargé des fonctions
de Receveur des Communes.
Monsieur le Maire soumet les indemnités de conseil allouées pour l’année 2017 au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur des Communes à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement 5
4 – Modification du montant des attributions de compensation pour les communes de COUTICHES, GONDECOURT, PONT-A-MARCQ, THUMERIES et WAHAGNIES.
Monsieur le Maire soumet la modification du montant des attributions de compensation pour les communes de COUTICHES, GONDECOURT, PONT-A-MARCQ, THUMERIES et WAHAGNIES à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement 5
5 – Participation de la commune aux frais de la cantine de l’école Saint Martin.
Monsieur le Maire soumet la participation de la commune aux frais de la cantine de l’école Saint Martin à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement.
5
3
6 – Création d’un poste d’assistant territorial de conservation à temps complet au 01/01/2018. Monsieur le Maire soumet la création d’un poste d’assistant de conservation du patrimoine à temps complet à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement.
1 4
7 -Modification de temps de travail d’un poste d’adjoint d’animation au 01/01/2018.
Monsieur le Maire soumet la création d’un poste d’adjoint d’animation à temps complet à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement.
5
8 – Questions diverses
Vu, le Maire
Luc MONNET