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Compte-Rendu - CR CM 16122025
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Château.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 16122025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Entrepreneuriat et startup,
Compte rendu réunion du conseil municipalde Château
Du 16 décembre 2025
Présents : Pierre NUGUES, René DUFOUR, Christian MERIGOT, Laurence SAINT-JEAN, Pascal PERRIN, Sylvie RIPPE,
Françoise CHANAL, Damien THERRIAUD, Jean-Baptiste JANDET Claudie CREUTZ,
Absents / excusés : Claude NUGUES
Convocation du 01./ I2/2O25
La séance est ouverte à L9 h 40
1- Approbation du dernier compte rendu de conseil et désignation d'un secrétaire de séance
Le compte rendu du précédent conseil municipal a été transmis aux conseillers. Aucune demande de correction
n'ayant été reçue, à l'unanimité le conseil décide de :
- Adopter le compte rendu du conseil municipal du2O/1,I/2O25;
- Désigner Françoise CHANAL secrétaire de la présente séance.
2- Devis géomètre pour la vente du passage communal
Lors du conseil du 20 novembre2025,le conseil avait approuvé à l'unanimité le projet de vente du passage communal
situé aux abords de la parcelle de Monsieur et Madame SCHOTT.
A notre demande le géomètre GELIN nous a adressé deux devis pour préciser la situation de parcelles sur la commune.
Le conseil :
- APPROUVE à l'unanimité les devis
- CHARGE le maire d'accepter les devis
3 - Devis pour projets de logement dans la maison de Madame DEY
Dans le cadre de la succession de Madame DEY, l'étude notariale SCP VERGUIN CHAPUIS nous adressera 2 devis de
généalogistes afin de s'assurer de la descendance de Monsieur et Madame DEY.
D'autre part une estimation de la maison devra être effectuée avant la signature de la succession.
4 - Demande de subvention voirie Département et Etat
Un estimatif concernant le projet de réfection des chemins de Nantin et de Rhodes a été effectué par le groupement
de commande du Clunysois.
Le montant TTC de l'opération serait de 53 136 € auquel il convient d'ajouter 6% HT de rémunération pour la maîtrise
d'æuvre soit 2 656,80 € HT.
QUESTTONS DTVERSES
Projet d'enfouissement de la ligne du lieu-dit < le Vernay >
Suite à la réunion du SYDESL à laquelle le Maire a assisté, il a été proposé l'enterrement de la ligne électrique et
téléphonique du lieu-dit < le Vernay >. Les travaux seraient réalisés en2O27-2028
200 mètres de ligne seraient à enfouir, avec un reste à charge d'environ 28 000 € à la commune.
La séance est I à 21 HEURES
Le maire, Pi GUES