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Document publié le Lundi 8 juin 2009 par la commune de Brassac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 juin 2009)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
Conseil Municipal du lundi 8 juin 2009
Ouverture crédit de Trésorerie : Dans l’attente du versement des diverses subventions relatives à l’aménagement de la maison de santé, de l’accueil de jour et de l’aménagement du centre bourg, autorisation est donnée à Monsieur le Maire d’ouvrir un crédit de trésorerie de 500.000 euros. Construction Maison de Santé : Monsieur le Maire est autorisé à signer le contrat de prêt avec la Mutualité Sociale Agricole Tarn-Aveyron-Lot.
Interconnexion réseau eau potable Le Bez : Après avoir pris connaissance du projet de convention avec la commune du Bez concernant la desserte en eau potable du hameau de Belfort, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Accueil de Jour – Bail professionnel : Après avoir pris connaissance du projet de Bail à usage médicosocial pour un accueil de jour de jeunes enfants avec l’Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique « Le Briol », le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer ledit bail.