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Déliberation - 7 juin 2010
Document publié le Lundi 7 juin 2010 par la commune de Brassac.
Lien du pdf (Déliberation - 7 juin 2010)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Logement,
Conseil Municipal du lundi 7 juin 2010
Maison de Santé et accueil de jour ITEP : Monsieur le Maire est autorisé à signer le contrat concernant l’entretien et la maintenance préventive de l’installation de chauffage et de climatisation. Subvention exceptionnelle ADMR : Une subvention exceptionnelle de 300 €uros est attribuée à l’association ADMR de Brassac destinée à l’acquisition de matériel informatique. Décision modificative budgétaire : Est votée la décision modificative relative au programme d’éclairage public 2010 d’un montant de 13.456 €euros.
Statuts SDET : Le Conseil Municipal adopte les statuts du Syndicat Départemental d’Electrification du Tarn dans leur version consolidé tenant compte de l’extension de compétences.
Contrat location matériel : Le projet de contrat concernant la location de tables et de chaises est validé. Maîtrise d’œuvre aménagement maison place Saint Blaise : Après consultation de trois cabinets, sur proposition de la commission d’appel d’offres, c’est l’offre conjointe de la SARL ECSO cotraitant avec Madame Virginie CABANES-SEGUIER qui est retenue par le Conseil Municipal. Maîtrise d’œuvre réhabilitation bâtiments friche industrielle route de Ferrières : Après consultation de trois cabinets, sur proposition de la commission d’appel d’offres, c’est l’offre de la SARL ECSO qui est retenue par le Conseil Municipal.
Mise à disposition salle polyvalente : le Conseil Municipal accepte que dans le cadre de l’enseignement de la pêche à la mouche, Monsieur Jean-Benoît ANGELY utilise la salle polyvalente municipale sise place Belfortès pour un bon apprentissage des lancers. En contrepartie, Monsieur ANGELY versera à la commune, une participation financière forfaitaire de 30 euros.
Convention commune - CDG 81 : Acceptation de la convention de la convention de mise à disposition d’un agent du centre de gestion pour une mission d’aide et de conseil à l’archivage des documents communaux. Atlas de la Biodiversité : Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à déposer la candidature volontaire de la commune à l’Atlas de la Biodiversité.
Ragréage trottoirs : Décision est prise de sécuriser les trottoirs par tranche et en priorité pour les rues les plus fréquentées par les piétons.