Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Tableau des deliberation du 30 SEPTEMBRE 2024
Déliberation - Tableau des deliberation du 30 SEPTEMBRE 2024
Déliberation - Tableau des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - Deliberations 30 septembre 2024
Déliberation - Tableau des deliberations du 30 mars 2026
Déliberation - Tableau des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - Tableau des deliberations du 4 mars 2024
Déliberation - Tableau des deliberation du 6 novembre 2024
Déliberation - Tableau des deliberation du 6 novembre 2024
Déliberation - Tableau des deliberations du 16 decembre 2024
Déliberation - Tableau des deliberation du 30 SEPTEMBRE 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Cessy.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberation du 30 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
République Française - Département de l'Ain Cessy, le 3 OCTOBRE 2024 GEX Conseil Municipal Du LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024 Liste des délibérations Numéro de la Objet de la délibération Approbation ou délibération Refus N° D_CMC202409 074 | Approbation du procès-verbal de la séance Approuvé du 2 septembre 2024 N° D_CMC202409_075 | Modification des conseillers municipaux Approuvé pour siéger au sein des commissions permanentes N° D_CMC202409_ 076 | Budget communal 2024 : Décision Approuvé modificative n°1 N° D_CMC202409 077 | Rétrocession foncière de la parcelle AP 106 approuvé appartenant à M. BASTIEN à la commune de Cessy N° D_CMC202409 078 | Autorisation de Programme et Crédits de approuvé paiement (AP/CP) pour la construction d’un Gymnase — Modification numéro 2 N° D_CMC202409 079 | Autorisation de Programme et Crédits de Approuvé paiement (AP/CP) pour la construction d’un vestiaire multisports - Modification numéro 4 N° D_CMC202409_ 080 | Création de trois emplois d'agents de Approuvé cantine à temps non complet et suppression de deux emplois d'agents de cantine et d’un emploi d'agent périscolaire à temps non complet- Modification du tableau des effectifs N° D_CMC202409_ 081 | Création de huit emplois d'agents Approuvé périscolaires à temps non complet et suppression de huit emplois d'agents périscolaires à temps non complet - Modification du tableau des effectifs N° D_CMC202409 082 | Instauration de l’Indemnité Spéciale de Approuvé Fonction et d'Engagement (I.S.F.E) commune de Cessy Mairie de Cessy 350, rue de la mairie 01170 Cessy Tél.: 04 50 41 5646 Fax: 04 50 41 82 46 Site : www.mairie-cessy.fr E-mail : mairie-cessy@mairie-cessy.fr N° D_CMC202409_083 Convention de Tarification Sociale de la cantine scolaire Approuvé N° D_CMC202409_084 Convention d'utilisation de la piscine de Gex pour l’école primaire de Cessy Approuvé N° D_CMC202409_ 085 Convention d'utilisation de l'étang de Cessy pour l’école de pêche Fishing Jura Suisse Approuvé N° D_CMC202409_086 Convention avec le Département de l’Ain relative à un aménagement sur la Rue du Jura Approuvé N° D_CMC202409_087 Convention de servitudes accordées à GRDF Route de Pitegny Approuvé N° D_CMC202409_088 Convention de gestion avec Pays de Gex Agglo pour l'entretien courant des fossés recueillant les eaux pluviales et l'entretien d'urgence Approuvé N° D_CMC202409_089 Convention type de mise à disposition à titre gratuit de locaux aux associations Approuvé N° D_CMC202409_090 Convention type de prêt de véhicules aux associations Approuvé N° D_CMC202409_091 Versement d’une subvention à l’Amicale des Jeunes Sapeurs-Pompiers de Gex et à l’'USPG Rugby Approuvé N° D_CMC202409_092 Compte rendu des actes passés en vertu de la délégation de compétences du 2 juin 2020 Acté