Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Tableau des deliberation du 6 novembre 2024
Déliberation - Tableau des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - Tableau des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - Deliberations 6 novembre 2023
Déliberation - Deliberations 6 novembre 2024
Déliberation - Tableau des deliberations du 14 novembre 2022
Déliberation - Deliberations 6 mai 2024
Déliberation - Tableau des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - Tableau des deliberation du 30 SEPTEMBRE 2024
Déliberation - Tableau des deliberations du 4 mars 2024
Déliberation - Tableau des deliberation du 6 novembre 2024
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Cessy.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberation du 6 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Conseil Municipal
Du Mercredi 6 novembre 2024
Liste des délibérations
République Française - Département de l'Ain
Cessy, le 13 novembre 2024
Numéro de la Objet de la délibération Approbation ou
délibération Refus
N° D_CMC202411_093 | Approbation du procès-verbal de la séance Approuvé
du 30 septembre 2024
N° D_CMC202411 094 | Admission en créances éteintes Approuvé
N° D_CMC202411 095 | Admission en non-valeur de produits Approuvé
irrecouvrables 2023
N° D_CMC202411 096 | Admission en non-valeur de produits Approuvé
irrecouvrables 2024
N° D_CMC202411 097 | Budget communal 2024 : Décision Approuvé
modificative n°2
N° D_CMC202411 098 | Garantie d'emprunt accordée à Alliade Approuvé
Habitat pour la réalisation de 51 logements —
Chemin des Longes Rayes
N° D_CMC202411_ 099 | Refacturation des frais de fourrière aux Approuvé
propriétaires des véhicules
N° D_CMC202411_ 100 | Création d ‘un emploi d’agent de cantine à Approuvé
temps non complet — Suppression d’un
agent de cantine à temps non complet —
Modification du tableau des effectifs
N° D_CMC202411 101 | Création de trois emplois d'agents Approuvé
périscolaires à temps non complet et
suppression de trois emplois d'agents
périscolaires à temps non complet -
Modification du tableau des effectifs
N° D_CMC202411 102 | Fixation des emplois dont les missions Approuvé
impliquent la réalisation effective d'heures
supplémentaires
Mairie de Cessy 350, rue de la mairie 01170 Cessy Tél.: 04 50 41 56 46 Fax: 04 50 41 82 46 Site : www.mairie-cessy.fr E-mail : mairie-cessy@mairie-cessy.fr N° D_CMC202411_103 Désignation des membres de la commission
d’appel d'offres (CAO)
Approuvé
N° D_CMC202411_104 Modification de la composition des
commissions communales permanentes
Approuvé
N° D_CMC202411_ 105 Intercommunalité — Présentation du rapport
d'activité 2023 de la Communauté
d'Agglomération du Pays de Gex
Acté
N° D_CMC202411_ 106 Intercommunalité — Présentation des
rapports annuels 2023 portant sur le prix et
la qualité du service public pour
l’assainissement on collectif,
l’assainissement collectif et l’eau potable
Acté
N° D_CMC202411_ 107 Intercommunalité — Présentation du rapport
annuel 2023 portant sur le prix et la qualité
du service public de Prévention et de
Gestion des Déchets
Acté
N° D_CMC202411_108 Compte rendu des actes passés en vertu de
la délégation de compétences du 2 juin 2020
Acté