Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - PARCE ELECTION MAIRE ADJOINTS 29 03 2014
Compte-Rendu - Procs Verbal CM du 29 03 2014
Compte-Rendu - 03 CR CM 11 04 2014
Compte-Rendu - CR CM 2014 06 20 D01 ELECTION DELEGUES
Compte-Rendu - 04 CR CM 28 04 2014
Compte-Rendu - 2017 03 13CRCM
Compte-Rendu - 03 CRCM 20190330
Compte-Rendu - C.R.C.M. 2014 03 29
Compte-Rendu - C.R.C.M. 2014 03 29
Conseil Municipal - tableau
Compte-Rendu - PARCE TABLEAU 29 03 2014
Document publié le Lundi 3 mars 2014 par la commune de Parcé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - PARCE TABLEAU 29 03 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DÉPARTEMENT
san AMOR EE 2
ARRONDISSEMENT
COMMUNE : Communes de 1 000 habitants et plus
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-10, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé, même quand il y a des sections électorales 1° Par la date la plus ancienne de nomination intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
Fonction! GRIS NOM ET PRÉNOM pa decision | rase es Pen D” tn (M. ou Mme) la fonction (en chiffres)
Maire GENDRY Michel 22/09/1961 23/03/2014 619
Premier adjoint LÉVÈQUE Tony 23/02/1969 23/03/2014 619
Deuxième adjoint HUET Vincent 14/03/1969 23/03/2014 619
Troisième adjointe Mme | GRANDIN Frédérique 19/03/1968 23/03/2014 619
Quatrième adjointe Mme | GUITTET Catherine 08/02/1967 23/03/2014 619
Cinquième adjoint M. QUES roses 22/01/1978 23/03/2014 619
Conseiller M. ments 08/12/1956 23/03/2014 619
Conseillère Mme VÉRINS Es dscéso créa eus 10/12/1958 23/03/2014 619
Conseillère Mme RABOLINEAU VAIBTS..nase cesse an sauna cannes sue se 25/08/1967 23/03/2014 619
Conseiller M. BÉRAUDY Christophe 20/08/1968 23/03/2014 619
Conseiller M. LIRE TE PROS. oc caus c0 nvau ouais annseug us 22/08/1972 23/03/2014 619
Conseiller M. CONILLEAU Fabien... 20/10/1975 23/03/2014 619
Conseillère Mme mm mme mcm 12/01/1981 23/03/2014 619
Conseillère Mme FROISSARD Gwénaëlle …...................................................... 04/06/1982 23/03/2014 619
Conseillère Mme POUSSE ANS. ss ocre asus sea es sas ésrmsies ar is 20/04/1985 23/03/2014 619
Conseiller M. ESTIVAL Jacques.......................…. | dnnsreeseeeensssesssee eee 06/04/1949 23/03/2014 459
Conseiller M. EE PONS ns on scan au np ds oi ce a ds 08/07/1949 23/03/2014 459
Conseillère Mme JADELOT Marie-Josèphe … me 26/04/1951 23/03/2014 459
Conseillère Mme CHIARAMONTI-MONNET Isabelle …...................................... 12/02/1957 23/03/2014 459
! Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller.
Certifié par le maire,
À Page. Sur. SARTHE 2 3 MARS 2014