Conseil Municipal - 2020 08 SEPTEMBRE conseils municipaux

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Conseil Municipal - 2020 08 SEPTEMBRE conseils municipaux Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune d'Ansouis. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 08 SEPTEMBRE conseils municipaux)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Démocratie, DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

MAIRIE d'ANSOUIS REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

du jeudi 24 septembre 2020

Compte-rendu 84240

Tél. : 04 90 09 83 79 KR KR

Fax : 04 90 09 96 12

mairie@ansouis.fr

Etaient présents : de Sabran Pontevès Géraud, Adrian Roselyne, Pons Gilles, Amourdedieu-Ollier Claudine, Cavalier Mickaël, Garcin Mylène, Sola Christian, Verkin Denis, Schlunke Juliet, Gros Christian, Marincola Maria Isabel, Florès Thierry, Clément Martine,

Excusés : Capeau Patrice (pouvoir à Mickaël Cavalier), Allemand Sophie

Secrétaire : Adrian Roselyne

Le quorum étant atteint, l'assemblée peut délibérer

IL. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 juillet 2020 Monsieur le Maire lit le compte-rendu de la précédente réunion du conseil municipal et demande à l'assemblée de se prononcer sur son approbation.

Décision : Approuvé à l'unanimité.

IT. URBANISME - Autorisations : Déclarations préalables, permis de construire Monsieur le Maire donne lecture des autorisations d'urbanisme délivrées depuis la précédente réunion :

Demandeur Adresse Type de dossier Type de travaux Décision

SMITH —— PEIGUS Permis de construire |Création d'un garage 30m° Favorable 10/08/2020

MARTIN QUARTIER PIERRE FEU |Transfert de Permis Favorable 05/08/2020

DELATOUR Chemin DE SOULERY Permis de construire |Réaménagement d'une maison Favorable 18/08/2020

existante : extension et

transformation d’une annexe, piscine

et terrasse couverte

- Modification de façades

- Modification partielle du chemin

d'accès

BERGUES 1, chemin de la barricade |Déclaration préalable [remplacement d'une porte de garage Favorable 21/07/2020

PIGNATTA 350, route départementale [Déclaration préalable |construction piscine + plage de 30m2 Favorable 05/08/2020 135 et abri de 21 m2

SCHWEIZER 735D Chemin du Praderet |Déclaration préalable |extension de la piscine Favorable 18/08/2020

IL. Désignation des délégués auprès du syndicat mixte de défense et de valorisation forestière Monsieur le Maire rappelle aux élus, que, suite au renouvellement du conseil municipal, il y a lieu de procéder à la

désignation de délégués pour représenter la commune auprès du Syndicat Mixte de Défense et de Valorisation Forestière

(SMDVF). Lors du conseil municipal du 28 mai 2020, les élus avaient désigné deux titulaires et un suppléant.

Or, par courrier du 03 juillet 2020, la préfecture de Vaucluse a alerté la commune sur le fait qu'il ne fallait désigner qu'un

titulaire et un suppléant et a demandé de procéder, à nouveau à la désignation des délégués.

Il est donc proposé de désigner, pour représenter la commune auprès du Syndicat Mixte de Défense et de Valorisation Forestière, Monsieur Géraud de Sabran Pontevès, titulaire et Monsieur Patrice Capeau, suppléant

Décision : Approuvé à l'unanimité.

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de FranceIV. Désignation des délégués auprès du syndicat d’Electrification Vauclusien Suite au renouvellement du conseil municipal, il y a lieu de procéder à la désignation de deux délégués ; un titulaire et un suppléant pour représenter la commune auprès du Syndicat d'Electrification Vauclusien (SEV). Cette désignation a eu lieu lors du conseil municipal du 28 mai 2020.

Or, par courrier du 03 juillet 2020, la préfecture de Vaucluse a alerté la commune sur le fait que la désignation des délégués a été effectuée dans les conditions de droit commun, et non à bulletin secret. En effet, la loi n°2020-760 du 20 juin 2020 prévoit que l'élection des délégués au sein des syndicats intercommunaux et des syndicats mixtes fermés peut déroger au scrutin secret à la condition expresse que le conseil municipal le décide à l'unanimité. Cette mesure, non rétroactive n'est entrée en vigueur que le 24 juin 2020. Le conseil ayant pris la décision le 28 maï 2020, il y a lieu de délibérer de nouveau.

Il est donc proposé de déroger au scrutin secret, et de désigner, dans les conditions de droit commun, pour représenter la commune auprès du SEV, Monsieur Gilles Pons, titulaire et Monsieur Thierry Florès, suppléant.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

V. Désignation d’un représentant à la Société Publique Locale « Territoire 84 » Créée en 2014 à l'initiative du Conseil Départemental de Vaucluse, cet outil d'ingénierie, d'aménagement et de construction est à la disposition des projets de la commune.

Suite au renouvellement du conseil municipal, il y a lieu de procéder à la désignation de représentants à l'assemblée spéciale et aux assemblées générales de la société.

Il est proposé de désigner Monsieur Géraud de Sabran Pontevès et Monsieur Mickaël Cavalier représentants à l'assemblée spéciale et aux assemblées générales de la Société Publique Locale « Territoire 84 ».

Décision : Approuvé à l’unanimité.

VI Désignation des délégués à la commission communale Accessibilité et Sécurité Le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil. Les commissions municipales ne peuvent être composées que de conseillers municipaux. Il appartient au conseil municipal de décider du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission et les membres sont désignés par vote à bulletin secret cependant, le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret. Le maire est le président de droit de toutes les commissions.

Il est proposé de créer une commission municipale « Accessibilité et Sécurité » chargée d'examiner les dossiers et projets de délibérations qui seront soumis au conseil. Il fait donc appel aux candidatures. Considérant la présence d'une seule liste et en conformité avec les dispositions de l'article L2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil décide de créer une commission communale « Accessibilité et Sécurité », que le nombre de membres est fixé à deux, propose de ne pas procéder au scrutin secret et de désigner au sein de la commission Monsieur Gilles Pons et Monsieur Denis Verkin.

Décision : Approuvé à l'unanimité.

VIL Aide sociale : vote du montant du colis de Noël pour les personnes âgées Chaque année au mois de décembre, la commune octroie aux personnes âgées un « colis de Noël ». Monsieur le maire en rappelle les conditions d'octroi : le colis alimentaire est attribué aux habitants d'Ansouis âgé de plus de 70 ans. Le retrait s'effectue auprès de la mairie.

Il est proposé que la valeur du colis soit portée cette année à 20 € pour une personne seule et 26 € pour les couples.

Décision : Approuvé à l’unanimité.

VIIL Fixation du tarif pour remplacement des badges d’accès pour les bornes d’entrée dans le village Afin de limiter la circulation et le stationnement des non-résidents dans le cœur du village, la commune s'est équipée, depuis plusieurs années de bornes escamotables rue de France et rue du petit portail. A ce jour, la borne située rue du petit portail, après plusieurs semaines de dysfonctionnement, vient d'être changée. Cette modification nécessite le changement de l'ensemble des badges d'accès. Chaque résident ou commerçant se verra attribué gratuitement un ou deux badges selon la composition du foyer ou la taille de l'entreprise. Un document attestant de la remise du badge sera obligatoirement signé.

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de France*Toute personne quittant définitivement son habitation doit remettre le badge à son successeur dans le logement ou le rendre en mairie. Il en va de même pour les commerçants. Faute de quoi, le badge sera facturé. Il est proposé de fixer le montant du renouvellement du badge en cas de perte, de vol, de destruction ou de non restitution à 200 €.

Ce tarif s'applique pour les badges d'accès aux deux bornes, rue de France et rue du petit portail.

Décision : Approuvé à l'unanimité.

IX. Subvention exceptionnelle à association Mille feuilles

Par courrier du 21 août 2020, l'association Bibliothèque Mille feuilles a présenté une demande de subvention exceptionnelle. En raison des mesures sanitaires dans le cadre de l'épidémie de Covid ainsi que suite à la fermeture du pont du château (difficultés de circulation, limitation du stationnement), l'association a été contrainte d'annuler l'édition 2020 du vide grenier, ce qui a entrainé des pertes financières.

C'est la raison pour laquelle l'association sollicite une subvention exceptionnelle d'un montant de 2 000 € afin de pouvoir équilibrer ses comptes et renouveler les ouvrages.

Décision : Approuvé à l'unanimité.

X. Aménagement du Colombier : Acquisition des parcelles de Monsieur Bernard Kelly Monsieur le Maire rappelle au conseil l'enjeu que constituent les terrains du Colombier et l'aménagement à venir. Il explique qu'une partie des terrains, propriété de Monsieur Bernard Kelly doivent être acquis par la commune pour mener à bien le projet. Il s'agit des parcelles E 512, d'une superficie de 493m° et E 328, d'une superficie de 344 m°. Il est proposé d'acquérir ces parcelles pour un montant de 160 000 €. Ce montant a d'ores et déjà été provisionné dans le budget primitif 2020.

Décision : Approuvé à l'unanimité.

XI. Décision modificative n°1

L'objet de la décision modificative vise à prélever une somme de 10 000 € sur la ligne budgétaire « dépenses imprévues » et 65 000 € sur la ligne « matériel roulant » et de reporter ces sommes sur l'opération « Voirie communale, réseaux de voirie ».

Décision : Approuvé à l’unanimité.

XIL Approbation de l’opération d’agrandissement du cimetière, du montant des travaux et de la

demande de subvention

Depuis l'année dernière, la commune ne possède plus aucun caveau disponible au cimetière. Il est nécessaire de lancer une opération d'agrandissement. Le projet comporte 9 caveaux de 3 places. L'estimation du projet s'élève à 37 578,30 € HT, soit 45 093,96 € TTC, les frais d'honoraires à 4 297,20 € AT, soit 5 156 € TTC. La somme a été provisionnée dans le budget 2020.

Il est demandé aux élus de se prononcer sur l'opération d'agrandissement du cimetière, son montant de 50 250,60 € TTC, d'autoriser le maire à solliciter toutes subventions et à signer tous les documents afférents à cette opération.

Décision : Approuvé à l'unanimité.

XIIL COTELUB : plan d’action et de soutien en faveur de l’économie locale. Monsieur le maire lit le courrier de la communauté de communes qui propose, dans le cadre d'un plan d'action et de soutien en faveur de l'économie locale, de signer une lettre d'engagement. Cette lettre engage la commune dans la mise en œuvre de deux mesures fortes en faveur des commerces de proximité : - la mise en place et l'application du droit de préemption urbain pour les locaux commerciaux, - l'intégration dans les documents d'urbanisme de l'interdiction de changement de destination des biens commerciaux sur des secteurs préalablement déterminés.

Décision : Approuvé à l'unanimité.

DECISIONS DU MAIRE

Monsieur le maire rapporte les décisions prises depuis la dernière réunion du conseil, conformément aux délégations consenties par le conseil municipal :

-__ Réhabilitation de deux calades : Demande de subvention et modification du plan de financement, - Acceptation d’indemnités de sinistre de la part de Groupama : 770 € et 1 252,63 €.

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de France®QUESTIONS DIVERSES

> Désignation d’un correspondant « Défense »

Le délégué militaire départemental du Vaucluse, pour le compte de la Ministre des armées, et suite au renouvellement des équipes municipales, sollicite la désignation, au sein des élus, d'un interlocuteur appelé « Correspondant Défense ». Son rôle consiste notamment en la sensibilisation des citoyens aux questions de défense et de diffusion de l'esprit de défense dans les communes.

Monsieur Mickaël Cavalier est volontaire pour assurer cette mission.

>» Information sur l’évolution de la Dotation Globale de Fonctionnement La commune a reçu, le 14 septembre, de la préfecture, le montant de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) attribuée pour 2020. La DGF s'élève à 51 954 € et est en diminution tous les ans. Elle était de 101 291€ en 2015, soit une baisse de 49% en 5 ans. Cela constitue pourtant une rentrée financière importante pour la commune. Monsieur Michaël Cavalier dit qu'il faut comparer ces données à celles de la dotation des communes rurales qui elle, a tendance à augmenter.

Puis il évoque le cas de la taxe GEMAPI (pour la Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations). Lors de sa mise en place, la communauté de communes COTELUB pensait que celle-ci ne s'imposait pas et a proposé un taux faible pour la 1° année. Compte tenu des charges d'entretien des rivières, il a été proposé de doubler le montant du taux de la taxe.

TOUR DE TABLE

Monsieur le maire annonce qu'il n'est plus vice-président chargé du tourisme à COTELUB, mais reste délégué pour le projet d'aménagement de la Bonde. Il annonce qu'à ce jour, les acquisitions de terrains sont signés ou en cours de signature. Les travaux débutent par la réalisation d'un parking de 200 places. Tout stationnement sauvage en bordure de route sera interdit.

Madame Claudine Amourdedieu-Ollier annonce qu'elle travaille avec Monsieur Christian Gros sur les associations. Ils proposeront lors de la prochaine réunion du conseil, un projet de convention à signer avec les associations. Puis elle évoque le planning des activités à la salle des associations.

Elle a assisté à la commission communale « Action sociale » au mois d'août. L'idée d'organiser un gouter pour les personnes âgées a été abandonnée cette année à cause du COVID.

Elle va participer au vide bibliothèque de l'association « Mille feuilles » le 26 septembre.

Monsieur le maire rappelle que, dans le cadre des mesures sanitaires liées au COVID), les associations sont responsables de la désinfection de la salle (sanitaires compris) et son aération après les activités. Un courrier va leur être envoyé sous peu afin de rappeler les principales obligations.

Certaines activités ont repris avec autorisation préfectorale, cependant, les mesures évoluent presque tous les jours.

Il est acté que la commune ne fait plus le ménage pour l'instant dans la salle des associations, ce sont les associations qui désinfectent après les cours. Les présidents d'association sont responsables de la désinfection et du respect des mesures sanitaire

Madame Martine Clément expose son désir de voir la procession des bustes de Saint Elzéar et Sainte Delphine ramenée dans le village, comme autrefois, avec les tambourinaïrés et les Ansouisiens. Le Père Césaréo, responsable de la paroisse d'Ansouis n'y semble pas opposé, dans la mesure où il existe un lieu ouvert pour accueillir la manifestation. Ceci pourrait s'inscrire dans le projet d'aménagement du Coignet.

Monsieur Thierry Florès a participé à l'élection du président et des 8 vice-présidents du SIVOM Durance Luberon ainsi qu'à la commission communale d'ouverture des plis pour le marché « Aménagement du boulevard des platanes ». Puis il s'interroge sur la présence de camions installés sur le parking devant la cave coopérative.

Monsieur le maire répond qu'il s'agit de personnes travaillant dans les champs pour les vendanges. La mairie les a fait déplacer car ils étaient installés sur la piste de jeu. Ils doivent quitter les lieux d'ici peu, ils ne peuvent pas rester plus de 72 heures.

416Monsieur Thierry Florès pose ensuite la question de la réouverture du pont du château.

Monsieur le maire rappelle l'arrêté de péril imminent du 17 juillet 2020 rédigé suite à la saisine du Tribunal Administratif de Nîmes dans lequel le propriétaire était mis en demeure de réaliser des mesures provisoires d'urgence visant à sécuriser le site.

Le 14 août 2020, le bras de levage d'un camion benne de la communauté de communes (COTELUB) a heurté la voute ce qui a entrainé la fermeture à la circulation sous le pont, du fait de l'aggravation du danger. La SCI Frédérika, propriétaire du château, s'est engagée à fournir le devis d'une entreprise locale pour effectuer les travaux.

Ledit devis n'a pas été présenté, la commune d'Ansouis a engagé un référé d'heure à heure afin que le devis soit signé sous 48h, ce qui n'a pas pu aboutir.

La SCI a temporisé en demandant le passage des experts des différentes parties afin qu'ils puissent estimer les dégâts. La visite s'est tenue le 23 septembre 2020 sur site.

Les représentants de la SCI devaient donc fournir un devis dans les meilleurs délais faute de quoi, la commune d'Ansouis engagerait une action en justice pour se substituer aux obligations de la SCI. Le montant dedits travaux restant, bien entendu à la charge des propriétaires.

Monsieur le maire signale que, compte tenu de la gêne occasionnée aux Ansouisiens et aux commerçants, tout sera fait

pour contraindre la SCI Frédérika à assumer ses obligations.

Les élus seront informés de l'évolution de ce dossier ainsi que l'ensemble des habitants au travers d'un numéro spécial de l’Ansouisien.

Il n'est question, pour l'instant, que de la mise en sécurité du pont, pas encore des travaux de réfection totale de l'édifice.

Monsieur Christian Sola a assisté, le 30 juillet à l'élection des vice-présidents à l'occasion du conseil communautaire de COTELUB.

Puis, il fait le point sur l'activité du Comité Communal des Feux de Forêt (CCFF). Malgré la sècheresse et le vent tout l'été, le CCFF n'est intervenu que sur un feu au début du mois de septembre au domaine des Fourques qui a été éteint très vite et a endommagé 5 000m°? de vignes.

Îl propose la tenue d'une réunion du CCFF au printemps pour organiser les gardes de l'été 2021.

Madame Juliet Schlunke fait le point sur la saison estivale. L'affluence a été extraordinaire, essentiellement des français, un peu de belges, mais peu d'étrangers dans l'ensemble. Tous ont apprécié le village. En tant que point info, elle a distribué énormément de guides de l'office du tourisme.

Certains touristes regrettent la présence de voitures dans le village et les nuisances sonores des 2 roues.

Monsieur le maire rappelle que le stationnement, sur le boulevard des platanes sera limité. Le projet a été présenté au conseil et le projet a été voté.

Ce jour, 24 septembre 2020, suite à l'orage du 1° décembre 2019 et dans le cadre des dégâts liés aux glissements de terrain, la commune a reçu la visite du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement ( CEREMA) en vue de constater et évaluer les dégâts.

Plusieurs sites ont été visités : le parking rue de France, chemin de Fontvieille,…A l'issue, la commune devrait être reconnue catastrophe naturelle au titre des glissements de terrain fin 2020, début 2021.

Madame Isabelle Marincola a travaillé sur la communication début août avec Didier Bouard pour la clôture de l’Ansouisien. Elle a contacté les associations, le Parc du Luberon, COTELUB, Ansouis Patrimoine, ….pour un numéro comptant 8 pages. Entre temps est intervenu le sinistre sous le pont du château, et il a fallu éditer un numéro spécial sur ce thème.

La sortie de l'Ansouisien a donc pris du retard.

Au regard de la situation sanitaire et du problème de circulation lié à la fermeture de la départementale sous le pont du château, elle propose d'annuler les Botanilles.

Aucun élu ne manifeste son désaccord.

Puis elle explique qu'avec Monsieur Christian Gros et Madame Juliet Schlunke, ils ont rendu visite aux commerçants pour rafraichir le site internet de la commune.

Madame Mylène Garcin a assisté à la commission communale d'ouverture des plis pour le marché « Aménagement du

B # Beaux Villagesboulevard des platanes » ainsi qu'à la rentrée des classes.

Elle a participé à trois conseils communautaires ainsi qu'à trois séminaires (ateliers) de COTELUB à destination des élus pour mettre en place les nouvelles actions et les nouveaux travaux.

Elle annonce qu'elle est proposée comme présidente de la SPL et vice-présidente de COTELUB. Par ailleurs, elle suit toujours les travaux de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).

Monsieur Mickaël Cavalier évoque l'élection de Madame Dominique Santoni présidente du Parc ainsi que l'élection des vice-présidents.

Pour le château de Buoux, 8,9 millions d'euros vont être investis afin de l'ouvrir au public, en faire un centre d'interprétation des terroirs, un lieu de séminaires et de l'hôtellerie.

Suite à la visite de son président, Renault Muselier, la Région se propose d'investir 2 millions d'euros.

Monsieur le maire évoque le dossier d'aménagement paysager du parc du Coignet. Il demande aux élus de réfléchir à ce qu'ils souhaîtent inclure dans le projet.

Il rappelle que les élus ont choisi l'opérateur qui laisse la plus grande liberté, sa proposition est très souple pour accueillir les aménagements souhaités.

Madame Roselyne Adrian propose d'organiser une réunion dédiée à ce projet.

Monsieur Gilles Pons a suivi avec le Parc, le marché « Fourniture, installation et mise en service de climatisation dans plusieurs bâtiments de la commune » : l’école, la boulangerie, la pâtisserie, l'épicerie ainsi que 3 logements communaux jusqu'à la réception des travaux.

Îl a assisté à la commission communale d'ouverture des plis pour le marché « Aménagement du boulevard des platanes » et continue à travailler avec le maître d'œuvre. Des négociations sont programmées avec 4 candidats. Îl suit aussi les travaux d'installation de luminaires au parking du Coignet avec le Syndicat d'électrification vauclusien et la société SPIE qui pose les candélabres.

Madame Roselyne Adrian se rendra à l'assemblée générale des Plus Beaux Villages de France le 1‘ octobre. Elle annonce que ce sont 96 enfants qui ont fait leur rentrée à l'école d'Ansouis, soit, un peu plus que prévu. Par contre, elle déplore que les parents entrent dans l'école et descendent dans les classes.

Compte tenu des conditions sanitaires, les élus se prononcent pour que les parents, comme à la fin de l'année scolaire dernière, restent en haut, devant l'école.

La séance est levée à 23h10

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