Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 2022 03 24
Déliberation - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour 250213
Ordre du Jour - 1 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 5
Déliberation - Ordre du Jour 2022 02 03
Ordre du Jour - 2023 03 30 ordre du jour
Déliberation - ORDRE DU JOUR 29 06 2021
Ordre du Jour - ordre du jour 2024 12 20
Ordre du Jour - 20240613 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Mercredi 20 septembre 2017 par la commune de Perpignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Culture et patrimoine,
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 20 SEPTEMBRE 2017 A 17 H 00
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
I – INFORMATIONS :
* Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
II –DOSSIERS :
M. Jean-Marc
PUJOL
Mme Nathalie
BEAUFILS
1 – ENFANCE - EDUCATION
1.01 - Charges de fonctionnement des écoles privées sous
contrat d'association - Participation de la Ville -
Année scolaire 2017/2018
Mme Nathalie
BEAUFILS
1.02 - Répartition intercommunale des charges de
fonctionnement des écoles publiques-Participation demandée par la ville de Perpignan en tant que commune d'accueil pour l'année scolaire 2017/2018
Mme Michèle
FABRE
1.03 - Maisons d'Assistants Maternels (MAM) - Attribution d'une subvention aux associations gestionnaires M. Jean-Marc
PUJOL
Mme Josiane
CABANAS
2 - PERPIGNAN DESTINATION
2.01 - Casa Xanxo - Création d'un Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine - Demandes de subvention à l'Europe (FEDER), à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC), au Conseil Régional et au Conseil Départemental.
Mme Josiane
CABANAS
2.02 - Ancien couvent Sainte-Claire – Demandes de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC), au
Conseil Régional et au Conseil Départemental pour les travaux de restauration de l'église, du clocher et de l'aile nord
M. Pierre PARRAT 2.03 - EPCC Théâtre de l'Archipel - Attribution d'une subvention d'équipement pour la sonorisation du bâtiment El Médiator – Convention de partenariat Ville/EPCC
M. Michel PINELL 2.04 - Festival de musique sacrée 2018 - Demandes de subvention :
A) à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Occitanie - Pyrénées-Méditerranée
B) au Conseil régional Occitanie - Pyrénées-Méditerranée
C) au Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Visa élu
M. Jean-Marc
PUJOL
Mme Fatima
DAHINE
3 – SPORTS
3.01 -Nouveau gymnase La Garrigole - Rue Pascal Marie Agasse - Convention de financement avec le Conseil Départemental 66
Mme Fatima
DAHINE
3.02 – Stade Gilbert Brutus - SASP Perpignan Saint Estève Méditerranée - Convention d'occupation du domaine public pour la saison sportive 2017 - Avenant n° 1
Mme Fatima
DAHINE
3.03 - Association Saint Estève - XIII Catalan - Convention de partenariat pour la saison sportive 2017/2018
Mme Fatima
DAHINE
3.04 - Création d'une salle de boxe quartier du Haut-Vernet - Demande de subvention auprès de l’Union Européenne dans le cadre du programme opérationnel FEDER-ATI 2014/2020 M. Jean-Marc
PUJOL
Mme Christine
MOULENAT
4 - COHESION SOCIALE
4.01 – Maison pour tous Saint-Gaudérique - Demande de subvention auprès de l’Europe (FEDER-ATI), de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et de Perpignan Méditerranée Métropole
Mme Christine
MOULENAT
4.02 - Comité pour le Développement de l'économie régionale Languedoc Roussillon (COMIDER) - Convention de Partenariat
Mme Brigitte
PUIGGALI
4.03 - Contrat de ville Perpignan Méditerranée - Avenant 2017 - Seconde programmation
M. Jean-Marc
PUJOL
M. Michel PINELL
5 - CULTURE
5.01 Service des trois musées - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication (Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Occitanie) – Année 2018
M. Bernard
LAMOTHE
5.02 - Musée des monnaies et médailles Joseph Puig –
Conventions de partenariat avec l’Université de Perpignan Via Domitia relatives aux collections du musée :
1 – Convention générale de coopération numérique
2 – Convention de numérisation des collections romaines
M. Jean-Marc
PUJOL
6 - FINANCES
6.01 – Association Casa Musicale – Convention pour l’attribution d’une subvention pour le projet Rumba catalane – Année 2017
Mme Josiane
CABANAS
6.02 - Dépôt archéologique de Ruscino - Demande de subvention - Année 2017
Mme Josiane
CABANAS
6.03 - Projet de prospection géophysique site Ruscino - Demande de subvention - Année 2018
M. Pierre PARRAT 6.04 - Taxe Locale sur la publicité extérieure - Exonérations
M. Stéphane RUEL 6.05 - Tarification Foire Saint-Martin 2017 – Modifications
Mme Suzy SIMON
NICAISE
6.06 - Acquisition de micro-ordinateurs - Groupement de commandes entre la Ville de Perpignan et Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine - Approbation de la convention et désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres Mme Suzy SIMON
NICAISE
6.07 - Fourniture de services de télécommunication - Groupement de commandes entre la Ville de Perpignan et Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine Retrait de la délibération n°2017-676 et approbation de la convention constitutive de groupement et désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
M. Jean-Marc
PUJOL
6.08 - Finances Partenariats - Mise à jour de l'actif
M. Jean-Marc
PUJOL
6.09 - Réaménagement du prêt 1370424S avec le Crédit Foncier de France
M. Jean-Marc
PUJOL
M. Olivier AMIEL
7 - HABITAT
7.01 - PNRQAD - Opération de Restauration Immobilière - Dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique des travaux de réhabilitation de l’immeuble dégradé sis au n°7 de la rue de l’Avenir
M. Olivier AMIEL 7.02 - P.N.R.Q.A.D - Opération de Restauration Immobilière ilôt Marceau-Progrès - Approbation du programme des travaux pour cinq immeubles à réhabiliter et des délais de réalisation
M. Olivier AMIEL 7.03 - P.N.R.Q.A.D - Opération de Restauration Immobilière – Approbation du programme des travaux de réhabilitation de l’immeuble sis au n°4 impasse du Conflent et délai de réalisation
Mme Josiane
CABANAS
7.04 – Hommages Publics – Attribution de dénominations pour de nouvelles voies de la Ville
M. Jean-Marc
PUJOL
Mme Chantal
GOMBERT
8 - FONCIER
8.01 - PNRQAD-ORI ILOT BERANGER - Quartier Gare - 16 rue Pierre Lefranc- Demande d’ouverture d’une enquête parcellaire
Mme Chantal
GOMBERT
8.02 - PNRQAD ORI - ILOT PROGRES-BERANGER - Quartier Gare- 17 rue Pierre-Jean de Béranger- Demande d’ouverture d’une enquête parcellaire
Mme Chantal
GOMBERT
8.03 - PNRQAD - ORI ILOT MARCEAU BELGIQUE - Quartier Gare - 1bis boulevard du Roussillon - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire M. Mohamed
IAOUADAN
8.04 - Pou de les Coulobres – Acquisition consorts HELMER - Convention de portage foncier avec l'EPFL Perpignan Pyrénées Méditerranée
M. Mohamed
IAOUADAN
8.05 - Approbation des actes constitutifs d’hypothèque pris par les SNC BALISE, CHEVAL, FLAMANT sur les volumes donnés à bail emphytéotique administratif pour l'implantation de centrales photovoltaïques en toiture sur divers bâtiments municipaux
M. Mohamed
IAOUADAN
8.06 - 4, place Molière - Déclassement du domaine public communal
M. Mohamed
IAOUADAN
8.07 - 4, place Molière - Autorisation de cession d'un immeuble à Mme Laurence DAURES
M. Mohamed
IAOUADAN
8.08 - Avenue de l'Abbé Pierre - Acquisition d'une parcelle à SNCF MOBILITES
M. Mohamed
IAOUADAN
8.09 – Groupement d’habitations Les Jardins Catalans - Acquisition de parcelles à la SCCV LES JARDINS CATALANS - Délibération modificative
M. Mohamed
IAOUADAN
8.10 - 3, rue Maréchal Foch - Ancienne école des Beaux-Arts
Autorisation de cession à M. Nicholas THAW
Validation DGAS-DGST
M. Mohamed
IAOUADAN
8.11 - 9, rue de la Cloche d'Or - Ancienne école Lavoisier
Autorisation de cession à l'association Communauté Israelite de Perpignan et des PO
M. Mohamed
IAOUADAN
8.12 - Chemin de la Fosseille - Echange foncier avec les consorts GRAU - Délibération modificative
M. Jean-Marc
PUJOL
Mme Danièle
PAGES
9 - RESSOURCES HUMAINES
9.01 - Caisse des Ecoles - Convention de mise à disposition de personnel - Année 2017
Mme Danièle
PAGES
9.02 - Régie du Musée d'Art Hyacinthe Rigaud - Convention de mise à disposition de personnel - Année 2017 – Avenant n°1
Mme Danièle
PAGES
9.03 - Perpignan Méditerranée Métropole - Convention de mise à disposition d'un agent - Année 2017 Mme Danièle
PAGES
9.04 - Association d'Enseignement Privé La Bressola - Convention de mise à disposition à titre onéreux de personnel - Année scolaire 2017/2018
M. Jean-Marc
PUJOL
10- GESTION DE L’ASSEMBLEE
10.01 – Désignation de représentants de la Ville au sein de
diverses commissions et organismes - Remplacement de
M. Romain Grau démissionnaire:
A) Commission Consultative des Services Publics Locaux
B) Commission Locale Evaluation des Charges Transférées
C) Commission des Finances
D) Commission des subventions
E) Comité consultatif des Affaires Catalanes
F) Conseil de Quartier Sud
G) Etablissement d’enseignement privé (O.G.E.C.) – école
Sainte-Thérèse