Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2023 06 29 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 2021 03 25
Déliberation - 2021 12 16 Ordre du jour
Déliberation - 2021 11 04 Ordre du Jour
Ordre du Jour - ordre du jour 23 12 19
Ordre du Jour - ordre du jour 28 03 2024
Ordre du Jour - ordre du jour 19 05 2022
Ordre du Jour - 2022 09 22 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 2022 12 15
Ordre du Jour - ordre du jour 2024 02 07
Déliberation - Ordre du Jour 29 06 2021
Document publié le Mardi 29 juin 2021 par la commune de Perpignan.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du Jour 29 06 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 29 JUIN 2021 à 17h00
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
I – INFORMATIONS :
* Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
II –DOSSIERS :
M. Louis ALIOT 1- FINANCES
Mme Marie
BACH
139058
COMPTES DE GESTION ET ADMINISTRATIF – 2020
- 1-01. Approbation du Compte de Gestion de Monsieur le
Trésorier(budget principal et budget annexe) - Exercice
2020
Mme Marie
BACH
139057 - 1-02. Compte Administratif de la Ville Perpignan (budget principal et budget annexe) - Exercice 2020
Mme Marie
BACH
139056 - 1-03. Compte Administratif de la Ville de Perpignan (budget principal et budget annexe) - Affectation des
résultats d'exploitation 2020
M. Charles PONS - 1-.04. Exercice 2020- Bilan des acquisitions et cessions immobilières et des droits réels immobiliers
M. Frédéric
GUILLAUMON
- 1-05. Régie municipale du Parking Arago – Approbation du Compte de Gestion de Monsieur le Trésorier – Exercice 2020 M. Frédéric
GUILLAUMON
142199 - 1-06. Régie municipale du Parking Arago – Approbation du Compte Administratif– Exercice 2020
M. Frédéric
GUILLAUMON
- 1-07. Régie municipale du Parking Arago – Compte Administratif – Affectation du résultat d’exploitation - Exercice 2020
Mme Marie
BACH
141900 1-08. Décision modificative n°1 (budget principal) - Exercice 2021
Mme Marie
BACH
142160 1-09. Taxe foncière sur les propriétés bâties : politique d'exonération en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
M. Louis ALIOT 139623 1-10. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2021 - Demande de subvention à l'Etat
M. Louis ALIOT 142274 1.11. Partenariats financiers : demande de subvention auprès de Perpignan Méditerranée Métropole au titre du Fonds de concours
M. Louis ALIOT 139624 1-12. Fonds de Concours 2020 -Demande de subvention à Perpignan Méditerranée Métropole
M. Louis ALIOT 142304 1-13. Appel à projets : Demande de subvention auprès de l'Etat pour la dématérialisation des autorisations d'urbanisme
M. Louis ALIOT 2- COHESION SOCIALE
M. Louis ALIOT 2.01. Contrat de partenariat pour la création d'un centre d'accueil d'urgence pour les victimes de violences conjugales
Mme Sandrine
SUCH
142039 2.02. Contrat de Ville Perpignan Méditerranée - Avenant 2021
M. Louis ALIOT 3- HABITAT- AMENAGEMENT
Mme Marion
BRAVO
Permis de Louer
- 3.01. Convention de délégation de la compétence liée à la mise en œuvre et au suivi du dispositif « d'autorisation
préalable de mise en location » entre Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine et la ville
de Perpignan
- 3.02. Convention relative à l'échange de données dans le cadre de l'instauration du permis de louer entre la Caisse
d'Allocations Familiales et la ville de Perpignan
- 3.03. Convention d'habilitation et de partenariat entre la Caisse d'Allocations Familiales et la ville de Perpignan pour
la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence du logement
Mme Marion
BRAVO
142737 3.04- Convention entre la Ville de Perpignan et Perpignan Méditerranée Métropole pour la gestion des Aides à l'Habitat Privé M. Louis ALIOT 4- CULTURE - PATRIMOINE
M. Charles PONS 139163 4.01. Association Centre Méditerranéen de Littérature (CML) Convention triennale de partenariat avec la Ville de Perpignan - Années 2021-2022-2023
M. François
DUSSAUBAT
142085 4.02. Festival Visa pour l’Image - Mise à disposition des espaces d'exposition et de projection pour l'édition 2021- Convention entre la Ville de Perpignan, l'association VISA pour l'Image - Perpignan et l'EPCC Théâtre de l'Archipel
M. François
DUSSAUBAT
Festival de Musique Sacrée 2021
- 4.03. Convention Ville de Perpignan / Établissement Public
de Coopération Culturelle Théâtre de l'Archipel portant co-
réalisation d'un concert
M. André BONET 138886 - 4-04. Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan, la Communauté Urbaine Perpignan
Méditerranée Métropole(Conservatoire à Rayonnement
Régional de Musique, de Danse et d'Art dramatique
Perpignan Méditerranée) et le Centre Occitan des
Musiques et Danses Traditionnelles - Toulouse Occitanie
M. André BONET 139254 - 4-05. Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole (Conservatoire Rayonnement Régional Montserrat Caballé)
M. André BONET 139256 4-06. Festival de Musique Sacrée 2022-2024 - Billetterie Convention d'encaissement pour compte de tiers entre la Ville de Perpignan et l'Office de Tourisme communautaire Perpignan
Méditerranée Tourisme
M. André BONET 141933 4-07. Festival Live au Campo 2021 -Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et la Société Olympia Production
M. André BONET 131836 4.08. Association ' Le Cercle Rigaud - les Amis du Musée d'Art Hyacinthe Rigaud - Convention triennale de partenariat avec la Ville de Perpignan - Années 2021 - 2022- 2023
M. André BONET 142093 4.09. Association Strass - Convention d'objectifs pour l'année 2021
M. André BONET 139651 4-10. Bibliothèque Numérique de Référence 2020/2023 – Demande de subvention auprès de l’Etat pour l’année 2021
M. André BONET 4.11. Musée des Monnaies et Médailles Joseph Puig - Validation du procès-verbal de la 8éme campagne de récolement
M. André BONET 4.12 Théâtre municipal Jordi Pere Cerdà - Tarification 2021
Mme Florence
MOLY
4.13. Institut Jean Vigo - Contrat de dépôt de films Mme Florence
MOLY
141225 4-14. Fonds Privé d'Archives de Pierre Garcia Fons - Contrat de dépôt
M. Louis ALIOT 5- SANTE
Mme Christine
ROUZAUD DANIS
137275 5-01. Lutte contre la Tuberculose - Convention de partenariat Mairie de Perpignan/ Centre Hospitalier de Perpignan
M. Louis ALIOT 6- SPORTS
M. Sébastien
MENARD
Conventions de partenariat pour la saison sportive 2020/2021
entre la Ville et :
141840 - 6-01. Association Carcharias Boxing
142895 - 6-02. Boxing Club Perpignanais
141837 - 6-03. Association Olympique Club Perpignan (O.C.P.)
141834 - 6-04. Amicale Roussillonnaise de Cyclotourisme
142125 - 6-05. Foyer Laïque du Haut Vernet section Rugby
M. Louis ALIOT 7- EDUCATION
Mme Sophie
BLANC
7-01. Contribution communale aux charges de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association situées hors du
territoire perpignanais:
A- École privée Sainte Marie à Toulouges
B- École privée Saint Pierre La Mer à Saint Cyprien
C- École privée La Bressola à Le Soler
M. Louis ALIOT 8- VIE ASSOCIATIVE
M. Charles PONS 8-01. Attribution de subventions à des associations au titre de l'exercice 2021
M. Charles PONS 139304 8-02. Association Médiance 66 - Convention pour l'attribution de deux subventions pour 2021, une au titre du Contrat de Ville et l'autre au titre du droit commun, pour des actions distinctes
M. Charles PONS 8.03. Amicale des Sapeurs-Pompiers de Perpignan Sud Convention pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation du Fireland Festival au mois d'août 2021.
9- NUMERIQUE
Mme Patricia
FOURQUET
142098 9-01 Ministère de la Justice - Convention relative à la mise à disposition d'infrastructures de télécommunication par la Ville de Perpignan
Mme Patricia
FOURQUET
9-02. Préfecture des Pyrénées-Orientales –Convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l'État - Avenant n°1 M. Louis ALIOT 10-COMMANDE PUBLIQUE
Mme Anaïs
SABATINI
134172 10-01. Fournitures de services de télécommunication - groupement de commandes entre la ville de Perpignan et Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine - Approbation de la convention constitutive de groupement et désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique.
Mme Anaïs
SABATINI
142703 10-02. Acquisition de papier - Groupement de commandes entre la Ville de Perpignan et Perpignan Méditerranée Métropole Communauté urbaine - Approbation de la Convention constitutive de groupement et désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
M. Louis ALIOT 11-FONCIER
M. Charles PONS 11.01- Extension du Parc des Sports - Acquisitions immobilières aux consorts BELAIR
M. Charles PONS 139891 11-02. N.PNRU - 4 rue Marengo - Acquisition d'un immeuble à l'OPH PM
M. Charles PONS 140100 11-03. 14 rue du Sentier –Acquisition d’un immeuble à M. Jean- Charles RAISIN
M. Charles PONS 138215 11-04. PNRQAD - 18 rue Pierre-Jean Béranger et 16 rue Pierre Lefranc Cession d'un immeuble à la SCI RENOV BERANGER
M. Charles PONS 137305 11-05. PNRQAD - 17 rue Béranger - Autorisation de cession à Monsieur Nicolas BRENON
M. Charles PONS 140777 11.06- PNRQAD - 32 Rue Georges Courteline - Acquisition d'un immeuble aux Consorts MARTI
M. Charles PONS 142642 11. 07 Cité HLM Victor Dalbiez - Déclassement des espaces verts du domaine public
M. Charles PONS 140779 11-08. 45 rue Rabelais -Convention de partenariat Ville de Perpignan / Association l’Atelier d’Urbanisme -Renouvellement - Année 2020/2021
M. Louis ALIOT 12-RESSOURCES HUMAINES
M. François
DUSSAUBAT
141698 12-01. Avancement 2021 - Ratios d'avancement – Modification
M. François
DUSSAUBAT
142330 12-02. Recrutement d'un ingénieur systèmes - réseaux - Direction du Numérique -