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Déliberation - Deliberation 2018 09 04 Conseil Municipal Mogneneins 20180913
Document publié le Samedi 8 septembre 2018 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2018 09 04 Conseil Municipal Mogneneins 20180913)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON
S/CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2018-09-04
ANNEE 2018
Objet : SIEA : modernisation
commandes et changement lampes
Le treize septembre deux mille dix huit
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Mélusine PILLOUD, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice
Excusés : Nathalie VERNUS-PROST (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION), Didier REY, Marie-Pierre GINTRAND
Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET
Date convocation : 8 septembre 2018
Membres en exercice : 15 Présents : 12 Votants : 13 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur le Maire rappelle aux conseillers que dans le compte rendu annuel d’exploitation 2017 que nous a fait parvenir le Syndicat Intercommunal d’Energie et de E-communication de l’Ain, il était préconisé le remplacement des lampes à vapeurs de mercure ainsi qu’une modernisation des armoires de commande n°2, 7, 9, et 13.
Trois avant-projets sommaires nous sont parvenus :
- 1 : remplacement de 4 lampes à vapeur de mercure pour un montant restant à la charge de la commune de 1 629.05 €
- 2 : modernisation des armoires de commande n°2 et 13 pur un montant restant à la charge de la commune de 3 097.61 €
- 3 : modernisation des armoires de commande n°7 et 9 pour une montant restant à la charge de la commune de 3 520.14 €
Monsieur le Maire explique qu’il est possible de prendre en charge les avants projets n°1 et 2 sur le budget 2018 et que le troisième sera budgété sur 2019.
Monsieur le Maire demande aux conseillers de se prononcer sur cette proposition.
Après en avoir délibéré les membres du Conseil, à l’unanimité
- ACCEPTENT que les avants projets n°1 et 2 pour un montant de 4 726.66 € soit imputés sur le budget 2018 et que le n°3 d’un montant de 3520.14 € soit prévu sur le budget 2019.
- AUTORISENT Monsieur le Maire à signer tout document ce rapportant à cette affaire.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION