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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hagenthal-le-Haut.
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Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
SAINT-LOUIS
AGGLOMERATION
Délibération du
Conseil
de
Communauté
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
de
Communauté
Membres
élus
:
78
Séance
du
20
septembre
2023
Mernbres
en
fonction
.
78
L'an
deux-mille-vingt-trois,
le
mercredi
20
du
Membres
présents
:
GI
mois
de
septembre,
à 18
h,
le Conseil
de
Membres
absents
:
17
Communauté,
légalement
convoqué,
s'est
Procurations
:
06
réuni
au
Centre
de
Secours
Principal
des
Trois
Frontières,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Marc
Deichtmann,
Président
de
Saint-Louis
Agglomération
Date
de
convocation
:
14/09/2023
Date
de
transmission
:
26/09/2023
Date
de
mise
en
ligne
:
27/09/2023
Présents : M.
ADRIAN
Daniel,
Mme
BACH
Céline,
M.
BACHMANN
Florian,
M.
BERNASCONE
Gilbert,
M,
BOHLY
Dominique,
M.
CAPON
Patrick,
Mme
CHAPPEL
Josiane,
Mme
CHOQUET
Sylvie,
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc,
M.
DELMOND
Max,
Mme
DINTEN
Françoise,
M.
ECKES
Raymond,
Mme
FERRANDEZ
Françoise,
M.
FERON
Jules,
M.
FUCHS
Gilbert,
M.
FUCHS
Serge,
Mme
GANGLOFF
Karin,
Mme
GARNIER
Fabienne,
M.
GASSER
Lucien,
Mme
GERTEIS
Stéphanie,
M.
GINDER
Philippe,
M.
GISSY
Bertrand,
Mme
HELGEN
Sandrine,
M.
KANNENGIESER
Bernard,
M.
KASTLER
André,
M.
KNIBIELY
Philippe,
Mme
KUNTZ
Valérie,
M.
LATSCHA
Gaston,
Mme
LEFEBVRE
Martine,
M.
LITZEER
Thierry,
M.
MEYER
Jean-Paul,
M.
MILINTENDA
Carmelo,
M,
MULLER
Jean-Luc,
M
MUNCH
Paul-Bernard,
M.
OTMANE
Rémy,
M.
PFENDLER
Pierre,
M.
PISARONI
Gabriel,
Mme
RAMASSAMY-BELLAMY
Thurianne,
M.
RIBSTEIN
André,
Mme
RINQUEBACH
Ariane,
M.
RODDE
Stéphane,
Mme
ROSSE
Christiane,
M.
SCHACHER
Francis,
M.
SCHICCA
Daniel,
Mme
SCHMIDIGER
Pascale,
M.
SCHMITTER
Bernard,
Mme
SFEIR
Lola,
Mme
SORET
VACHET-VALAZ
Rachel,
Mme
STIERLIN
Christelle,
Mme
STRAUMANN-HUMMEL
Jocelyne,
M.
STRICH
Vincent,
M.
STRIBY
Patrick,
Mme
TRENDEL
Isabelle,
M.
TSCHAMBER
Yves,
M.
TURRI
Pascal,
M.
UEBERSCHLAG
André,
Mme
WILLER
Christèle,
Mme
WOGENSTAHL
Nadine,
Mme
ZAKRZEWSKI
Valérie,
M.
ZELLER
Thomas,
M.
ZINNIGER
Roger
Absents
excusés
:
M.
BAUMEIN
Christian,
Mme
CAZES
Hélène,
Mme
FRANCOIS
Christine
(pouvoir
à
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc),
M.
GABRIEL
Guillaume,
M.
GIEGELMANN
Hubert
(pouvoir
à
M.
ECKES
Raymond),
M.
JUCHS
Bernard
(pouvoir
à
M.
RODDE
Stéphane),
M.
KAHRIC
Franck,
M.
KERN
Gérard
(pouvoir
à
M.
ZELLER
Thomas},
Mme
KIBLER-KRAUSS
Sabine,
M.
MARTIN
Anthony,
M.
MULLER
Hubert,
Mme
MUTH
Sandra,
M.
PILLERI
Angelo,
M.
ROUDAIRE
Joël
{pouvoir
à
Mme
BACH
Céline),
M.
SCHICKEIN
Julien,
Mme
SCHMITT-MEYER
Sandrine
(pouvoir
à
M.
MEYER
Jean-Paul),
M.
SIBOLD
Clément,
Mme
TCHEKOUTIO-TAISNE
Aline,
M.
WIEDERKEHR
Denis,
M.
WOLGENSINGER
André
Secrétaire
de
séance :
Mme
SCHMIDIGER
Pascale
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20230920-20230920p7-DE Date de télétransmission : 26/09/2023 Date de réception préfecture : 26/09/2023 7ème
QUESTION
Renouvellement
partiel
de
la
composition
du
Conseil
d'Administration
de
Saint-
Louis
Habitat,
Office
Public
de
l'Habitat
(OPH)
rattaché
à
Saint-Louis
Agglomération (DELIBERATION
n°2023-128)
Par
délibération
n°2020-161
du
9
septembre
2020,
le
Conseil
de
Communauté
a
fixé
les
modalités
de
composition
du
Conseil
d'Administration
de
Saint-Louis
Habitat,
Office
Public
de
l'Habitat
(OPH)
rattaché
à
Saint-Louis
Agglomération.
Conformément
à
l'article
R421-5
du
CCH,
outre
des
élus,
l'Agglomération
a
désigné
des
personnalités
qualifiées
au
regard
des
interventions
de
l'office
dans
le
domaine
de
l'habitat,
pour
siéger
dans
les
instances
de
gouvernance
de
l'office.
Le
Conseil
de
Communauté
a
désigné
Mme
Dominique
FRANTZ,
Présidente
de
la
Société
Saint-Vincent-de-Paul
de
Saint-Louis,
en
tant
que
personnalité
qualifiée
en
matière
d'urbanisme,
de
logement,
d'environnement
et
de
financement
de
ces
politiques
et
d'affaires
sociales.
AU
terme
de
son
mandat
à
la
présidence
de
ladite
société,
celle-ci
a décidé
de
ne
pas
se
représenter.
Madame
Béatrice
STRAUMANN
a été
élue
à
la
présidence
de
la Société
Saint-Vincent
de
Paul
de
Saint-Louis,
le 13
mars
2023.
Aussi,
vu
les
éléments
ci-avant
exposés
et
sur
proposition
du
Bureau,
le
Conseil
de
Communauté
est
invité
à
désigner
Mme
STRAUMANN,
en
remplacement
de
Mme
FRANTZ,
pour
représenter,
au
sein
du
Conseil
d'Administration
de
Saint-Louis
Habitat,
les
personnalités
qualifiées
en
matière
d'urbanisme,
de
logement,
d'environnement
et
de
financement
de
ces
politiques
ou
en
matière
d'affaires
sociales.
Après
délibération,
le
Conseil
de
Communauté
&
approuve
à
l'unanimité
cette
proposition.
Pour
extrait
conforme,
Saint-Louis]le
25
septembre
2023
La
Secrétàir
séance,
Pascale
SCHMI
2/2
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20230920-20230920p7-DE Date de télétransmission : 26/09/2023 Date de réception préfecture : 26/09/2023