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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Moncetz-Longevas.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations mai 20241)
Thèmes du document : Éducation, Union Européenne, Institutions publiques,
2024/03 Feuillet n°
Commune de MONCETZ-LONGEVAS
Département de la MARNE
Arrondissement de CHALONS
Canton de CHALONS-EN-CHAMPAGNE-3
Registre des délibérations du conseil municipal du 27 mai 2024
Nombre de conseillers : 15 Madame Catherine TSCHAMBSER, Maire.
En exercice : 15 Etaient présents : Cyrille FROMENTIN, Anne-Marie LEMPEREUR,
Bruno COLLET, Jérémy FRINOT, Véronique BOITUZAT, Evelyne
Présents : 8 BRISSON, Éric CHICAULT,
Pouvoirs: Béatrice CHARLIER à Catherine TSCHAMBSER, Jackie
Votants : 10 BOGARD à Cyrille FROMENTIN
Absents :
Stéphanie BRASSEUR, Hugo ARNOULD
Secrétaire de séance : Anne-Marie LEMPEREUR
Ordre du jour :
Questions diverses et Tour de Table
1 Semaine de 4 jours (écoles de SARRY) - Plan communal de sauvegarde (PCS)
2 Décision Modificative N°1 - Elections Européennes
- Journée de solidarité
Délibérations :
Délibération n° 11 du 27 mai 2024 : Semaine de 4 jours (écoles de SARRY) Vu le code de l'éducation,
Vu le décret N°2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans
les écoles maternelles et élémentaires publiques,
Vu les articles D.521-10, D.521-12 du code de l'éducation,
Vu la délibération de la commune de Sarry en date du 18 décembre 2017 relative à la demande de
modification de l’organisation du temps scolaire à compter de la rentrée 2018, Vu la délibération N° 22 du 13 septembre 2021 relative à la convention écoles Sarry/Moncetz-Longevas
Vu la délibération N°20 du 11 juillet 2022 relative aux modifications horaires des écoles de Sarry, Considérant le courrier en date du 12 avril 2024 de la direction des services départementaux de l'éducation
Nationale de la Marne relatif au renouvellement dérogatoire de la semaine d’école sur quatre jours, Considérant qu'après concertation, l’ensemble des acteurs, à savoir les directions des écoles, les enseignants
et les parents d'élèves, sont favorables à la reconduction des horaires actuels,
Le conseil municipal, unanime, émet un avis favorable au renouvellement dérogatoire de la semaine d'école
sur quatre jours et valide les horaires suivants :
Lundi Mardi Jeudi Vendredi
Légalement convoqué le 22 mai 2024, le conseil municipal s’est
réuni à la mairie le lundi 27 mai 2024 à 20h30 sous la présidence de
Jonathan BERNIER, Franck ROMAGNY, Sylvain ROLLET,
Ecole Maternelle 8h25 à 11h55 puis
13h55 à 16h25
8h25 à 11h55 puis
13h55 à 16h25
8h25 à 11h55 puis
13h55 à 16h25
8h25 à 11h55 puis
13h55 à 16h25
Ecole Elémentaire 8h30 à 12h00 puis 14h00 à 16h30 8h30 à 12h00 puis 14h00 à 16h30
8h30 à 12h00 puis
14h00 à 16h30
8h30 à 12h00 puis
14h00 à 16h30
Délibération n° 12 du 27 mai 2024 : Décision Modificative N°1
Vu l'article L.2121-29 du code général des collectivités territoriales,
Vu l'instruction budgétaire et comptable M57,
Vu la délibération N° 6 du 8 avril 2024 relative au vote du budget primitif 2024, Considérant que le montant voté pour l'opération N°244 n’est pas suffisant pour permettre l’achat du
désherbeur thermique,
Le conseil municipal, unanime, modifie et approuve la modification des opérations comme suit :
Dépenses d'investissement 2024 Voté DM N°1 | BP 2024 après DM 1
244- Désherbeur thermique - Article 2158 3200€ +650€ 3850€
241- Enfouissement rue du Canal — Article 21538 64 500 € -650 € 63 850€
Fait à Moncetz-Longevas le 30 mai 2024 Le Maire, Catherine TSCHAMBSER
Zshests
Cyrille FROMENTIN Béatrice CHARLIER
Pouvoir à Catherine TSCHAMBSER
Anne-Marie LEMPEREUR Jonathan BERNIER
Absent
Franck ROMAGNY
Absent
Bruno COLLET Sylvain ROLLET
Absent
Jérémy FRINOT
Véronique BOITUZAT Evelyne BRISSON Éric CHICAULT Stéphanie BRASSEUR Absente
Jackie BOGARD
Pouvoir à Cyrille FROMENTIN
Hugo ARNOULD
Absent