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unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023 6 15 Avancements de grades
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023 6 15 Avancements de grades)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
Extrait du registre des délibérations
OMMUNAUTEADE COMMUNES 2023-6-15
FE RIGOREI LIMOUSIN
ue du 14]écembre 2023 Dénartomaont da.la
Spertorrrerrecrerer
DORDOGNE
Arrondissement de Président : Michel AUGEIX
NONTRON
| Etaient présent(e)s Lieu de réunion du Conseil :
Firbeix Mesdames : BOSREDON COURNIL Sylvie, CHASSAIN Thérèse, DESGRAUPES
| Maryline (suppléante de DEMARTHON Patrick), ESCLAVARD Anne-Sophie, FAURE Ptedele cornverationes Michèle, HYVOZ Isabelle, MAGNE Muriel, MAURUSSANE Annick, WARNEZ Fabienne envoi de la note de
de Messieurs : AUGEIX Michel, BOST Claude, BRUN Philippe CHIPEAUX Raphaël
COMBEAU Bertrand, COURNARIE Pascal, COUTURIER Pierre-Yves, DESSOLAS Frédéric, DOBBELS Michel, FAYE Jean-Louis, FRANCOIS Philippe, GARNAUD Alain, Nombre de membres : Enerde; 2 GARNAUDIE Didier, GIMENEZ Philippe, GRANET Jean-Claude suppléant, JUGE Jean- Présente: 21 Claude, MEYNIER Paul, PETIOT Tony, PRIVAT Pascal, RANOUIL Michel, SEDAN
PÉUVGIÉE 57 Francis, VAURIAC Bernard
Excusés et procurations : DEMARTHON Patrick (excusé et remplacé par sa
suppléante M.Desgraupes), DECARPENTRIE Françoise (excusée et pouvoir à B. Combeau), DEGLANE Christine (excusée et pouvoir à AS Esclavard), FAYOL Stéphane (excusé et pouvoir à A. Maurussane), LAGARDE Bernadette (excusée et pouvoir à R.
Chipeaux), MARCETEAU Dominique (excusée et remplacée par son suppléant JC Granet), BOST Jean-François (pouvoir à S. Bosredon Cournil)}, DUTHEIL Frédéric (excusé et pouvoir à l.Hyvoz), SAERENS Grégory (excusé et pouvoir à JL Faye)
M. Philippe FRANCOIS est désigné secrétaire de séance.
Tableau des emplois
Avancements de grades
Monsieur le Président rappelle au conseil que les ratios promus/promouvables concernant les
avancements de grades ont tous été fixés à 100% pour tous les grades des catégorie À, B et C sauf
pour le passage d’attaché principal à attaché hors classe qui était à 50 et pour lequel il y a désormais des quotas mais plus de ratio.
Les tableaux d'avancement ayant été transmis par le centre de gestion, il convient désormais de créer
les postes afin d’acter les avancements de grade de l’année 2024 et de fermer les postes d’origine selon le tableau proposé :
Fait à Thiviers, le 15 décembre 2023
Le Président,
Le Président certifie exécutoire le
présent acte compte tenu de sa
publication et de sa transmission ge
Sous-Préfecture Michel AUGEIX
Le Président
Michel AUGEIX
La présente délibératià
AR Prefecture
024-242400752-20231214-2023_6_15-DE
Reçu le 20/12/2023 Aved | Ratios | Temps
Nombre _—vate Oraue OrIEMe OÙ ou de Nouveau
grade à créer . | d'agents
sans | Quota | travail
01/02/2024 | Ingénieur Sans | 100 35 1 Ingénieur principal
01/09/2024 | Technicien Principal 2ème classe | Sans | 100 35 Technicien Principal 1ère classe
01/03/2024 | Adj Admin principal 2ème classe | Sans | 100 35 1 Adj Adm principal 1ère classe
01/03/2024 | Adj Anim principal 2ème classe | Sans | 100 35 5 Adj Anim principal 1ère classe
01/09/2024 | Adj Animation Sans | 100 35 2 Adj Anim principal 2è"® classe
01/09/2024 | Adj Animation Sans | 100 | 33h26 1 Adj Anim principal 2È" classe
1
1 01/11/2024 | Adj Anim principal 2ème classe | Sans | 100 35 Adj Anim principal 1ère classe
Le Conseil de communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- DECIDE la création des postes suivants :
Au 1° février 2024
Un poste d'ingénieur principal à raison de 35 heures
Au 1° mars 2024
Un poste d’adjoint administratif principal 1*"° classe à raison de 35 heures
Cinq postes d’adjoint d'animation principal 1°" classe à raison de 35 heures
Au 1° septembre 2024
Deux postes d’adjoint d'animation principal 2°"° classe à raison de 35 heures
Un poste d’adjoint d'animation principal 2*"° classe à raison de 33 heures 26
Un poste de technicien principal 1*"° classe à raison de 35 heures
Au 1° novembre 2024
Un poste d’adjoint d'animation principal 1°"° classe à raison de 35 heures
- DECIDE la fermeture des postes suivants :
Au 1° février 2024
Un poste d'ingénieur à raison de 35 heures
Au 1° mars 2024
Un poste d’adjoint administratif principal 2°"° classe à raison de 35 heures
Cinq postes d’adjoint d'animation principal 2°" classe à raison de 35 heures
Au 1°’ septembre 2024
Deux postes d’adjoint d'animation à raison de 35 heures
Un poste d’adjoint d'animation à raison de 33 heures 26
Un poste de technicien principal 2°"° classe à raison de 35 heures
Au 1° novembre 2024
Un poste d’adjoint d'animation principal 2°"° classe à raison de 35 heures
- DÉCIDE que ces emplois seront ajoutés sur le tableau des emplois selon le planning
indiqué
- AUTORISE le Président à signer tous les documents nécessaires.
Le Président certifie exécutoire le Fait à Thiviers, le 15 décembre 2023
présent acte compte tenu desa . Le Président,
publication et de sa transmis ip en mines A
Sous-Préfecture Michel AUGEIX
Le Président
Michel AUGEIX
La présente délibér ion Et epetiery irré urs devant le tribunal administratif de Bordeaux dans les deux mois suivant sa publication = ee? do j f
AR Prefecture
024-242400752-20231214-2023_6_15-DE
Reçu le 20/12/2023