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Document publié le Mardi 15 juin 2021 par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 15 06 2021)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Outre-mer,
Réunion du Conseil Municipal
Du 15 JUIN 2021 à 18h30
ORDRE DU JOUR
Rapport n°1 : Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles 2020-2021 / Approbation (Rapporteur : Mme CARLOT-MARTIN)
Rapport n°2 : Contrat d'association / OGEC Saint Charles / Participation aux frais de fonctionnement / Approbation (Rapporteur : Mme CARLOT-MARTIN)
Rapport n°3 : Fournitures scolaires / Tarifs 2021-2022 / Approbation (Rapporteur : Mme CARLOT-MARTIN)
Rapport n°%: Ecole de musique / Fixation des tarifs 2021-2022 / Approbation (Rapporteur : Mme CARLOT-MARTIN)
Rapport n°5: Ecole de musique / Renouvellement des contrats des professeurs / Approbation (Rapporteur : M. le Maire)
Rapport n°%6 : Renouvellement du contrat de responsable des services techniques sur le grade d’ingénieur / Approbation (Rapporteur : M. le Maire)
Rapport n°7 : Centre Aquatique « Aquadombes » / Approbation avenant prolongation DSP avec vert marine / Autorisation de signature avenant n°4 (Rapporteur : Monsieur le Maire)
Rapport n°8 : Informations Déclarations d’Intention d’Aliéner
Rapport n°9 : Actes de gestion du Maire
Rapport n° 10 : Informations du Maire
Rapport n° 11 : Informations des Adjoints