Compte-Rendu - 2021 01 25+COMPTE+

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Compte-Rendu - 2021 01 25+COMPTE+ Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Portets. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 01 25+COMPTE+)Thèmes du document : Banque, Démocratie, Institutions publiques, République Française

Département de la Gironde

Commune de PORTETS

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 25 JANVIER 2021

Membres en exercice :

22

Membres présents :

19

Membres votants :

22

L’an deux mille vingt et un, le vingt-cinq janvier, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de PORTETS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à l’Espace Culturel La FORGE sous la présidence de Didier CAZIMAJOU, Maire.

Date de la convocation : vingt janvier deux mille vingt et un.

Présents : Didier CAZIMAJOU (Maire), Jean-Claude PEREZ, Christiane CAZIMAJOU, Thierry RENAUD, Mariline RIDEAU, Jean-Claude VACHER (adjoints), Monique JABOUILLE, René FRADEL, Philippe GAUZENCE De LASTOURS, Nicole MONTEIL, Christine TATANIA, Eric LEFEBVRE, Géraldine DARLOT, Jean-Christophe BARBE, Sonia MIALLE, Cédric MACHEFERT, Stéphan MACHEFERT, Angélique PEYRUSE, Renaud ROUQUEYS (Conseillers Municipaux). Absents avec délégation : Michaël CALLEN (pouvoir à Didier CAZIMAJOU), Angélique CORNET (pouvoir à Jean-Claude PEREZ), Maryline VALLADE (pouvoir à Thierry RENAUD). Excusés :

Absents :

Secrétaire de séance : Mariline RIDEAU

PREAMBULE

Après avoir fait l’appel des élus présents, le Maire leur demande s’ils ont bien pris connaissance du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 14 décembre 2020 et s’ils ont des observations à faire. Aucune remarque n’étant observée le compte-rendu est adopté à l’unanimité. L’ensemble des gestes barrières sont respectés afin que cette séance se déroule dans le respect des conditions sanitaires.

Mme Mariline RIDEAU est désignée en qualité de secrétaire de séance.

DELIBERATIONS

2021/1 - AUTORISATION D’EFFECTUER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 (BUDGET DE LA FORGE)

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité,

◼ VU l’article L.1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux dépenses à effectuer avant le vote du budget primitif et stipulant notamment que les dépenses d’investissement peuvent être engagées, liquidées et mandatées dans la limite du quart des dépenses inscrites au budget de l’exercice précédent déduction faite du remboursement du capital des emprunts ;

◼ CONSIDERANT que les crédits ouverts au titre des opérations réelles en section d’investissement sur l’exercice 2020 étaient de 191.670,00 € (sont exclus les 28.691,00 € pour le remboursement du capital des emprunts) ;

◼ CONSIDERANT que par application de l’article L.1612-1 du C.G.C.T., le quart correspond à la somme de 191.670,00 € : 4 = 47.917,50 €, arrondi à 47.917,00€ ;

◼ AUTORISE le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement des opérations suivantes, avant le vote du budget primitif 2021 et à signer toutes les pièces nécessaires ; ◼ AUTORISE le Maire à procéder, par certificat administratif, aux virements nécessaires par débit de l’article 020 au crédit des articles de dépenses des opérations à réaliser.

Programmes Article Montant

N° Libellé N° Libellé

10001 La Forge

2138

2153

2188

Autres constructions

Installations à caractère

spécifiques

Autres immobilisations

corporelles

4.460,00€

2.208,00€

37.656,00€

OPFI Opérations financières 020 Dépenses imprévues 3.593,00 €

TOTAL 47.917,00 €2021/2 - AUTORISATION D’EFFECTUER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 (BUDGET PRINCIPAL)

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité,

◼ VU l’article L.1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux dépenses à effectuer avant le vote du budget primitif et stipulant notamment que les dépenses d’investissement peuvent être engagées, liquidées et mandatées dans la limite du quart des dépenses inscrites au budget de l’exercice précédent déduction faite du remboursement du capital des emprunts ;

◼ CONSIDERANT que les crédits ouverts au titre des opérations réelles en section d’investissement sur l’exercice 2020 étaient de 293.092,00€ (dont 109.064,00 € pour le remboursement du capital des emprunts et 10.374,00€ pour les dépenses imprévues) ;

◼ CONSIDERANT les montants calculés au titre des restes à réaliser d’un montant de 44.166,00€ ◼ CONSIDERANT que par application de l’article L.1612-1 du C.G.C.T., le quart correspond à la somme de (293.092,00€ – (109.064,00€ + 10.374,00€ + 44.166,00€)) : 4 = 32.372,00 € ; ◼ AUTORISE le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement des opérations suivantes, avant le vote du budget primitif 2021 et à signer toutes les pièces nécessaires ; ◼ AUTORISE le Maire à procéder, par certificat administratif, aux virements nécessaires par débit de l’article 020 au crédit des articles de dépenses des opérations à réaliser.

Programmes Article Montant

N° Libellé N° Libellé

170 Matériel, mobilier divers et logiciels 2183 Mat. De bureau et Mat. Informatique 10.673,00€

187 Bâtiment Mairie 21311 Hôtel de Ville 5.983,00€

215 Bâtiments scolaires 21533 Réseaux câblés 6.175,00€

229 Voirie non déléguée 2188 Autres immobilisations corporelles 2.000,00€

230 Stade Mansenqual 21534 Réseaux d’électrification 4.447,00€

262 Conseil Municipal Jeunes 2188 Autres immobilisations corporelles 780,00€

OPFI Opérations financières 020 165 Dépenses imprévues Caution logement communal 1.754,00€ 560,00€

TOTAL 32.372,00 €

2021/3 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU BUDGET DU C.C.A.S.

Le Maire informe le Conseil municipal que le budget du C.C.A.S., au vu des frais engagés et de son solde de trésorerie, nécessite une avance sur la subvention de fonctionnement 2021.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité ;

- CONSIDERANT le solde de trésorerie disponible du budget du C.C.A.S. ; - CONSIDERANT les besoins de trésorerie pour les actions de secours aux personnes et le fonctionnement général du budget du C.C.A.S ;

- DECIDE d’accorder une avance de 5.000,00 sur la subvention de fonctionnement 2021. La dépense sera imputée à l’article 657362 du budget communal.

2021/4 - TRAVAUX D’AMENAGEMENTS DE SECURITE RD 115 ROUTE DU COURNEAU - CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE

Le Maire rappelle Conseil municipal que des travaux d’aménagements de sécurité sont prévus sur la RD115 (route du Courneau).

Il précise que, s’agissant d’une voie départementale, une convention doit être établie avec le Conseil départemental pour que la Commune puisse engager les travaux envisagés.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité,

- AUTORISE le Maire à signer la convention avec le Conseil départemental de la Gironde pour la réalisation des travaux de sécurité de la RD115 (Route du Courneau) ainsi que les pièces nécessaires à la réalisation de cette affaire.2021/5 – CONTRAT D’ENTRETIEN DES COURTS DE TENNIS EN BETON POREUX

Le Maire propose au Conseil municipal de signer un contrat d’entretien pour les quatre courts de tennis en béton poreux.

Il rappelle que des travaux de transformation et remise en état ont été fait l’année précédente et qu’un entretien annuel est indispensable pour conserver les courts en bon état.

La proposition de l’entreprise SPTM est établie sur cinq ans et se décompose annuellement comme suit :

- 1ere année : nettoyage complet : 700,00€ HT par court

- 2ème année : nettoyage intermédiaire : 300,00€ HT par court

- 3ème année : nettoyage intermédiaire : 300,00€ HT par court

- 4ème année : nettoyage complet : 700,00€ HT par court

- 5ème année : nettoyage intermédiaire : 300,00€ HT par court

Le nettoyage complet comporte un nettoyage et démoussage mécanique de toute la surface effectuée à la rotabuse selon le cahier des charges.

Le nettoyage intermédiaire comporte un soufflage et la pulvérisation d’un produit anti-mousse sur toute la surface.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité,

- ACCEPTE le contrat d’entretien des courts de tennis en béton poreux sur 5 ans avec l’entreprise SPTM (82710 BRESSOLS).

- PREND ACTE de la redevance annuelle de chaque prestation.

- AUTORISE le Maire à signer la proposition et le contrat, ainsi que toutes les pièces nécessaires au règlement de cette affaire.

2021/6 – CONTRAT DE SURVEILLANCE INCENDIE DE L’ESPACE CULTUREL LA FORGE

Le Maire informe le Conseil municipal qu’il convient de renouveler le contrat de surveillance incendie de l’espace culturel La Forge.

Les prestations proposées par l’entreprise INTEGRAL SECURITY sont identiques à l’offre qui était proposée jusqu’à présent, à savoir la surveillance incendie du site et la durée d’engagement est de 36 mois, reconductible annuellement par reconduction expresse à l’initiative de la Commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité,

- ACCEPTE le contrat de surveillance incendie pour une durée de 36 mois avec l’entreprise INTEGRAL SECURITY (33700 MERIGNAC)

- PREND ACTE du cout horaire d’un agent des services incendies soit 20,00€ HT ; - AUTORISE le Maire à signer le contrat et toutes pièces nécessaires au règlement de cette affaire.

2021/7 – SUBVENTION EQUILIBRE BUDGET ESPACE CULTUREL LA FORGE

Le Maire informe le Conseil municipal que le budget primitif 2020 de l’Espace Culturel la Forge a été bâti en fonction des hypothèses de recettes et de dépenses prévues.

Vu le Code général des collectivités territoriales (CGCT) et plus précisément les dispositions prévues aux articles L.2224-1 et L.2224-2 ;

Vu qu’il s’agit d’un budget de service public à caractère industriel et commercial, exploité en régie, affermé ou concédé, et que l’article L.2224-1 du CGCT prévoit qu’il doit être équilibré en recettes et en dépenses. Vu que dans certaines situations, liées aux caractéristiques et aux conditions d’exploitation du service, ce principe de base ne peut être respecté qu’au prix du versement par les collectivités publiques d’une subvention, dans des cas limitativement énumérés par la loi, destinée à compenser une insuffisance de recettes propres au service ou un excédent conjoncturel de charges.

Vu que l’article L.2224-2 du CGCT autorise le versement, à l’appui d’une délibération dument motivée adoptée par le Conseil municipal, d’une subvention du budget principal destinée à assurer l’équilibre des services concernés.

Considérant que la section de fonctionnement du budget de l’Espace Culturel la Forge fait ressortir un besoin de financement de 95.505,10€.

Considérant que dans ces conditions, il est indispensable que le budget principal verse en 2020 une subvention de fonctionnement à cette activité, d’un montant de 95.505,10€ en application de l’alinéa 3 de l’article L.2224-2 du CGCT, car la suppression de toute prise en charge par le budget de la Commune aurait pour conséquence une hausse excessive des tarifs.Considérant que les crédits ouverts au titre de l’exercice 2020 sont de 108.000€ sur le budget principal à l’article 657364 (chapitre 65),

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité,

- APPROUVE le montant de la subvention de fonctionnement du budget de l’Espace Culturel la Forge pour un montant de 95.505,10€.

- AUTORISE le Maire à procéder aux écritures comptables correspondantes.

2021/8 - CREATION DE PREAUX DANS LES ECOLES : DEMANDES DE SUBVENTION Cette délibération n’étant pas inscrite à l’ordre du jour, le Conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour qu’elle soit présentée.

Le Maire informe le Conseil municipal que la création de deux nouveaux préaux à l’école maternelle améliorera les conditions d’accueil des enfants scolarisés. Il demande au Conseil municipal de l’autoriser à solliciter toutes les subventions possibles.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité,

- AUTORISE le Maire à solliciter toutes les subventions possibles et à signer toutes les pièces nécessaires à la réalisation du projet de création de deux nouveaux préaux à l’école maternelle ; - PREND ACTE du coût prévisionnel des travaux, soit :

Dépenses Recettes

Opération

Chapitre

Article

Nature Montant

Opération

Chapitre

Article

Nature Montant

215 – 23

- 2313

Travaux 16.763,00 € 215-13-

1321

1323

Subventions sollicitées

:

DETR :

16.763,00 € x 35%

Conseil Départemental

16.763,00 € x 50% x

1.04% (CDS 2021)

5.867,00 €

8.717,00 €

Total HT 16.763,00 € Autofinancement 3.531,60 € TVA 20% 3.352,60 €

TOTAL TTC 20.115,60 € TOTAL TTC 20.115,60 €

2021/9 - ECLAIRAGE PUBLIC RUE DU MIRAIL, DE LA PELOQUE - PLACE DE L’EGLISE - IMPASSE PETITS BOUDOUBANS, DARROUBAN - ATELIERS – CHEMIN LAGACEY - DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU S.D.E.E.G.

Cette délibération n’étant pas inscrite à l’ordre du jour, le Conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour qu’elle soit présentée.

Le Maire informe le Conseil municipal que, dans le cadre des travaux prévus dans divers quartiers, il est possible d’obtenir une aide financière du SDEEG pour le renouvellement des réseaux d’éclairage public. Le montant total des travaux est estimé par le SDEEG à 8.577,80€ HT, maitrise d’œuvre inclue (561.16€ HT), ce qui ouvrirait droit à une aide financière de 20% soit 1.603,32€, sur la base de 8.016,61€ HT.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité,

- PREND ACTE du coût des travaux selon estimation du SDEEG ;

- SOLLICITE l’aide financière du SDEEG ;

- AUTORISE le Maire à signer toutes les pièces nécessaires au règlement de cette affaire.

2021/10 – CONTRAT DE MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION DU CIMETIERE Cette délibération n’étant pas inscrite à l’ordre du jour, le Conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour qu’elle soit présentée.

Le Maire propose au Conseil municipal de renouveler le contrat de maintenance du logiciel « cimetière » présenté par la société ELABOR – 21380 MESSIGNY-et-Vantoux pour un montant annuel de 419,92€ HT avec un engagement de 5 ans.

Ce contrat s’inscrit dans la continuité du logiciel déjà en place.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité,- ACCEPTE le contrat de maintenance de la société ELABOR – 21380 MESSIGNY-et-Vantoux ; - DECIDE de s’engager pour une période de 5 ans ;

- PREND ACTE de la redevance annuelle de 419,92€ HT ;

- AUTORISE le Maire à signer la proposition et le contrat, ainsi que toutes les pièces nécessaires au règlement de cette affaire.

2021/11 – ECOLES NUMERIQUES – CONVENTION AVEC L’ACADEMIE Cette délibération n’étant pas inscrite à l’ordre du jour, le Conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour qu’elle soit présentée.

Le Maire rappelle au Conseil municipal qu’un dossier a été déposé le 29 juin 2020 afin de pouvoir bénéficier du dispositif « Label Ecoles Numériques 2020 » et d’améliorer les équipements numériques au sein de l’école élémentaire de la Commune pour 3 premières classes.

L’Académie de Bordeaux a mis en place une convention de partenariat dont l’objectif est de développer les usages du numérique dans le milieu scolaire et soutenir les initiatives innovantes des équipes pédagogiques et éducatives. Le soutien financier couvre 50% du coût total du projet et est plafonné à 7.000,00€.

Ce dossier de candidature a été retenu et le Maire demande à l’assemblée de bien vouloir l’autoriser à signer la convention et les pièces du dossier.

Un nouveau dossier sera déposé dans la continuité de ce projet afin d’équiper les 4 classes restantes à l’école élémentaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité,

- AUTORISE le Maire à solliciter signer la convention et les documents afférents à cette affaire ; - PREND ACTE du coût prévisionnel des travaux, soit :

Dépenses Recettes

Opération

Chapitre

Article

Nature Montant

Opération

Chapitre

Article

Nature Montant

215 – 23

2315

2183

Travaux

Equipement numérique

5.144,56 €

5.001,00 €

215-13-

1331

Subventions sollicitées :

Etat 6.087,00 €

Total HT 10.145,56 € Autofinancement 6.087,67 € TVA 20% 2.029,11 €

TOTAL TTC 12.174,67 € TOTAL TTC 12.174,67 €

Questions diverses :

Le Maire exprime la reconnaissance des membres du Conseil municipal envers tous les administrés qui ont adressés un mot de remerciement aux élus suite aux colis déposés pour Noel. Le Maire remercie à nouveau les élus investis à cette occasion.

Mariline RIDEAU explique que la distribution s’est très bien passée et qu’il y a eu beaucoup de retours positifs des habitants bénéficiaires.

Les couturières sont également remerciées pour la confection des milliers de masques en tissus faits durant l’année 2020.

Dans ce contexte encore incertain avec la crise sanitaire, Mariline RIDEAU propose que les étudiants en situation précaire puissent bénéficier de colis alimentaires, elle propose que ces derniers la contactent directement. Stephan MACHEFERT aborde le sujet des écoles et la rencontre proposée quelques jours plus tôt avec les directrices d’écoles ainsi que les représentants des parents d’élèves, afin d’aborder le nouveau protocole sanitaire du restaurant scolaire et les sujets en cours.

Thierry RENAUD explique que l’aménagement des allées du cimetière fait l’objet d’une étude et que des propositions seront présentées par le cabinet mandaté dans ce projet. Il parle également de l’enfouissement des lignes dont les travaux se poursuivent.

Christiane CAZIMAJOU explique que les manifestations à venir sont toujours prévues sous réserve des conditions sanitaires.

Monique JABOUILLE explique que le Conseil des Sages a été intronisé et que le projet de jumelage est toujours envisagé, cependant les conditions sanitaires ne permettent pas pour l’instant de réunir les membres sereinement. Enfin, Philippe GAUZENCE De LASTOURS remercie les élus pour leurs messages suite au décès de sa mère.

La séance s’achève à 20h35.