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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM310122 Ordre du jour de la seance)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2022 - 18H30
ORDRE DU JOUR
-----OOOOOOO-----
FINANCES
1 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2022 - BUDGET PRIMITIF
2 - FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2022
3 - ENGAGEMENT PARTENARIAL ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DE SAINT-CHAMOND
4 - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PAR HABITAT ET MÉTROPOLE, POUR 4 PRÊTS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, DESTINÉS AU FINANCEMENT DE L'ACQUISITION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS COLLECTIFS SIS RUE DE LA CROIX DE BEAUJEU À SAINT-CHAMOND.
5 - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PAR HABITAT ET MÉTROPOLE POUR 4 PRÊTS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS DESTINÉS AU FINANCEMENT DE L'ACQUISITION EN VEFA DE 6 PAVILLONS LIEU-DIT GRENOUILLAT À SAINT-CHAMOND
6 - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PAR HABITAT ET MÉTROPOLE POUR 4 PRÊTS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS DESTINÉS AU FINANCEMENT DE L'ACQUISITION EN VEFA D'UN IMMEUBLE DE 8 LOGEMENTS COLLECTIFS RUE MARC SEGUIN À SAINT-CHAMOND
7 - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PAR HABITAT ET MÉTROPOLE POUR 4 PRÊTS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, DESTINÉS AU FINANCEMENT DE L'ACQUISITION EN VEFA D'UN IMMEUBLE COLLECTIF DE 16 LOGEMENTS RUE MARC SEGUIN À SAINT-CHAMOND
8 - MISE À JOUR DES CHARGES APPLICABLES AUX LOCATAIRES DU CAAI POUR L'ANNÉE 2022
9 - PRISE DE PARTICIPATION PAR LA VILLE DE SAINT-CHAMOND AU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE D'INTÉRÊT COLLECTIF COMPOST'OND.
VIE ASSOCIATIVE
10 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ATTRIBUTION 2022
CULTURE
11 - ORGANISATION DU CARNAVAL 2022 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES STRUCTURES ASSOCIÉES
12 - CRÉATION D'UN SPECTACLE DÉAMBULATOIRE DANS LE CADRE DU CARNAVAL 2022 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE SAINT-CHAMOND ET LA COMPAGNIE ÉCOUTE ÇA DANSE
ANIMATION
13 - LUTTE CONTRE LA FRACTURE NUMÉRIQUE - PARTENARIAT AVEC LA POSTE - FINANCEMENT D'ATELIERS NUMÉRIQUES AU CENTRE SOCIAL DE FONSALA
SPORTS
14 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE L'ASSOCIATION "RALLYE CLUB DU GIER"
1/2EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
15 - FIXATION DU COÛT D'UN ÉLÈVE POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2021-2022
16 - JEUNESSE - DISPOSITIF INITIATIVES LOCALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
PATRIMOINE COMMUNAL
17 - ARCHIVES - RÉUTILISATION DE DONNÉES PUBLIQUES AVEC L'ASSOCIATION LES GÉNÉALOGISTES DE LA VALLÉE DU GIER - LICENCE
18 - ARCHIVES - CONVENTION DE RÉUTILISATION DE DONNÉES PUBLIQUES AVEC M. FRANÇOIS GUINARD
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
19 - G.A.E.C. DE LA BRUYASSIÈRE - ATTRIBUTION D'UNE AIDE FINANCIÈRE
20 - TERRITOIRE ENGAGÉ POUR LA NATURE (TEN) - APPROBATION DU PLAN D'ACTIONS ET CANDIDATURE
URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
21 - CESSION D'UN TÈNEMENT IMMOBILIER SIS 18 RUE HENRI CASTEL À SAINT-CHAMOND
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
22 - INSTITUTION DE SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE SUR LE SITE ANCIENNEMENT EXPLOITÉ PAR LA SOCIÉTÉ GIAT INDUSTRIES - AVIS DE LA COMMUNE
23 - SIEL TERRITOIRE D’ENERGIE LOIRE – CONVENTION POUR L’IMPLANTATION D’ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES SUR DES OUVRAGES COMMUNAUX
COMMANDE PUBLIQUE
24 - AMÉNAGEMENT DE L'ESPLANADE ILE DE FRANCE ET DE SES VOIRIES ADJACENTES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE
25 - LEVÉS TOPOGRAPHIQUES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE ET LES VILLES DE SAINT-CHAMOND ET DE SAINT-ETIENNE
TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
26 - SIEL TERRITOIRE D'ÉNERGIE LOIRE (SIEL TE LOIRE) - TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - GRANDE RUE DE SAINT-ENNEMOND
RESSOURCES HUMAINES
27 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
28 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN(E) CHEF(FE) DE SERVICE VIE ASSOCIATIVE PAR VOIE CONTRACTUELLE
COMPTES-RENDUS
29 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
30 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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