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Ordre du Jour - CM171218 Ordre du jour de la seance
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM171218 Ordre du jour de la seance)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DÉCEMBRE 2018 - 18H 30
ORDRE DU JOUR
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FINANCES
1 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2019
2 - FINANCES - FIXATION DES TARIFS DES PRESTATIONS ET SERVICES LOCAUX - ANNÉE 2019
3 - DEMANDE DE RÉITÉRATION DE GARANTIE D'EMPRUNTS POUR GIER PILAT HABITAT SUITE À RÉAMÉNAGEMENT AVEC LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
4 - LANCEMENT D’UNE DÉMARCHE DE RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE DES ORGANISATIONS (RSO)
RESSOURCES HUMAINES
5 - NOUVELLE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA VILLE DE SAINT-CHAMOND
6 - DISPOSITIF D'ASTREINTE
7 - PERSONNEL COMMUNAL : CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LE COMITÉ DE GESTION DES ŒUVRES SOCIALES (CGOS)
8 - MISE À DISPOSITION D'AGENTS COMMUNAUX AUPRÈS D'ORGANISMES TIERS - RENOUVELLEMENT
9 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
10 - INDEMNITÉS DES ÉLUSDEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
11 - COMMERCE – DÉROGATIONS EXCEPTIONNELLES AU REPOS DOMINICAL ACCORDÉES PAR MONSIEUR LE MAIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2019 - AVIS
POLITIQUE DE LA VILLE - LOGEMENT - HABITAT
12 - PROJET URBAIN RÉGIONAL - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES, LA VILLE DE SAINT-CHAMOND ET SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE
DEMOCRATIE LOCALE
13 - RENOUVELLEMENT DES CONSEILS CITOYENS DE QUARTIER
CULTURE
14 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE RÉSIDENCE D'ARTISTES AVEC LES ASSOCIATIONS "COMPAGNIE VIA NOVA" ET "COLLECTIVE/LESS" PRÉCISANT LES ACTIONS CULTURELLES 2019 ET LEUR FINANCEMENT.
15 - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ VEO-URFOL- SAINT-CHAMOND RELATIVE À LA CESSION DES DROITS TSA ET DU MATÉRIEL DE PROJECTION DU CINÉMA LUMIÈRE
16 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MJC POUR IMPRESSION 3D
17 - DEMANDE D’ADHÉSION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AQUEDUC ROMAIN DU GIER POUR LA VALORISATION DES VESTIGES SAINT-CHAMONAIS
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
18 - JEUNESSE - DISPOSITIF INITIATIVES LOCALES - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS
19 - AVENANT À LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU CENTRE SOCIAL D'IZIEUX - LE CREUX
20 - EDUCATION - ENSEIGNEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2019
SPORTS
21 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE L'ASSOCIATION "TIR SPORTIF SAINT- CHAMONAIS"
2 / 322 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE L'ASSOCIATION LES CYCLOS RANDONNEURS SAINT-CHAMONAIS
PREVENTION - SECURITE
23 - DISPOSITIF CHANTIERS EDUCATIFS - CONVENTIONS AVEC LES PARTENAIRES SOCIO-ÉDUCATIFS DE LA COMMUNE, LA SAUVEGARDE 42-ADSEA ET LA DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE DE LA LOIRE (AVENANTS N°2 ET NOUVELLE CONVENTION)
INTERCOMMUNALITE
24 - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF - ANNÉE 2017
25 - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE - ANNÉE 2017
URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
26 - OPÉRATION FONCIÈRE - CESSION D'UN TERRAIN À BÂTIR SIS LIEU-DIT LA PHILIPPIÈRE AU PROFIT DE M. ET MME ACHOUR - MODIFICATION
27 - OPÉRATION FONCIÈRE - ACQUISITION D'UNE MAISON 31 ROUTE DE LANGONAND
28 - RUE WILSON - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT D'ENEDIS
29 - RÉALISATION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ARVI SUD EST
30 - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE - IMPLANTATION DU FUTUR DÉVERSOIR UTILE À LA PROTECTION DES RÉSEAUX GAZ EN ACIER
31 - CONVENTION DE REMISE DE CANALISATION DE DISTRIBUTION DE GAZ NATUREL ABANDONNÉE
32 - FIBRE OPTIQUE - CONVENTION RELATIVE À L'USAGE DES CANDÉLABRES AVEC ORANGE
COMPTES-RENDUS
33 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
34 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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