Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM171218 Ordre du jour de la seance
Ordre du Jour - CM160522 Ordre du jour de la seance
Ordre du Jour - CM310122 Ordre du jour de la seance
Ordre du Jour - CM160522 Ordre du jour de la seance 3
Ordre du Jour - CM300925 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM220124. Ordre du jour
Ordre du Jour - CM041223 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM270622 Ordre du Jour
Ordre du Jour - CM310122 Ordre du jour de la seance
Ordre du Jour - CM061221 Ordre du jour
Séance - CM041021 Ordre jour seance
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Séance - CM041021 Ordre jour seance)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2021 - 18H30
ORDRE DU JOUR
-----OOOOOOO-----
FINANCES
1 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2021 - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°1
2 - TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB) - EXONÉRATION AU PROFIT DES NOUVELLES CONSTRUCTIONS DE LOCAUX D'HABITATION
3 - CRÉANCES ÉTEINTES ET ADMISSION EN NON VALEUR
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
4 - MESURE EN FAVEUR DES FORAINS DE LA VOGUE DE SAINT-CHAMOND EN RAISON DE L'ÉPIDÉMIE DU VIRUS COVID-19
ADMINISTRATION GENERALE
5 - SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU PILAT - REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE - DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT - MODIFICATIF
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
6 - ANNÉE SCOLAIRE 2021-2022 - DISPOSITIF "PETITS-DÉJEUNERS"
7 - DÉNOMINATION DE L'ANCIENNE ÉCOLE VERLAINE
CULTURE
8 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNION GÉNÉRALE ARMÉNIENNE DE BIENFAISANCE (UGAB) POUR L'ORGANISATION D'UN CONCERT DANS LE CADRE DE LA SEMAINE BLEUE ET D'UNE SÉANCE "TOUT PUBLIC"
9 - LUTTE CONTRE LA FRACTURE NUMÉRIQUE - PARTENARIAT AVEC LA POSTE - MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE FORMATION DE L'ATELIER NUMÉRIQUE
10 - MÉDIATHÈQUE LOUISE LABÉ - POLITIQUE DE RENOUVELLEMENT DES COLLECTIONS
VIE ASSOCIATIVE
11 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION TAROT CLUB LA POIGNÉE
SOLIDARITE
12 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION SAINT-CHAMOND ESPOIR
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
13 - VEILLE ET STRATÉGIE FONCIÈRE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE SAINT-CHAMOND, SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L'OUEST RHÔNE-ALPES
1/2URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
14 - CHEMIN RURAL N°34 - CESSION PARTIELLE AU PROFIT DE MONSIEUR DAVID OGIER
15 - IMMEUBLE 31 RUE MAURICE BONNEVIALLE - PROPRIÉTÉ DE MADAME ET MONSIEUR AIT-OUARET - ACQUISITION PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L'OUEST RHÔNE ALPES - ACCORD DE PRINCIPE
16 - IMMEUBLE 35B RUE MAURICE BONNEVIALLE - PROPRIÉTÉ DES INDIVISAIRES MANSOURI - ACQUISITION PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L’OUEST RHÔNE-ALPES - ACCORD DE PRINCIPE
POLITIQUE DE LA VILLE - LOGEMENT - HABITAT
17 - CONTRAT DE VILLE - SOUTIEN DES PROJETS
18 - ÎLOT DU SQUARE RONZE ET RUE JEAN DUGAS - TRAVAUX DE RÉSIDENTIALISATION ET DE TRAITEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS PRIVÉS ET PUBLICS - DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE
TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
19 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE - TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - RUE FRANÇOIS GILLET, BOULEVARD PIERRE JOANNON ET RUE BLANQUI
20 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE - PETITS TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC 2021
RESSOURCES HUMAINES
21 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
22 - RECRUTEMENT D'UN(E) RESPONSABLE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL PAR VOIE CONTRACTUELLE
23 - RECRUTEMENT D'UN TECHNICIEN BÂTIMENT PAR VOIE CONTRACTUELLE
24 - RECRUTEMENT D'UN(E) CONSEILLER(ÈRE) SOCIAL(E) DU PERSONNEL PAR VOIE CONTRACTUELLE
COMPTES-RENDUS
25 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
26 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
2 / 2