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Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance du 26 09 2017
Document publié le Mardi 26 septembre 2017 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance du 26 09 2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2017 - 18H30
ORDRE DU JOUR
-----OOOOOOO-----
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1 - INSTALLATION DU REMPLAÇANT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL
SOLIDARITE
2 - VIE ASSOCIATIVE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES VICTIMES DE L'OURAGAN IRMA
FINANCES
3 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2017 - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°2
4 - REMISE GRACIEUSE D'UNE DETTE POUR MISE EN FOURRIÈRE D'UN VÉHICULE
5 - SITE NOVACIÉRIES – CONSTRUCTION D’UN NOUVEL ÉQUIPEMENT CINÉMATOGRAPHIQUE – TRANSFERT DE SUBVENTION - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ PAR ACTION SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE (SASU) "VEO URFOL SAINT-CHAMOND"
6 - FINANCES - CRÉATION DU PROJET VEO GRAND LUMIERE - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT DE LA SOCIÉTÉ VEO-URFOL-SAINT-CHAMOND
7 - FINANCES - FIXATION DES TARIFS DES PRESTATIONS ET SERVICES LOCAUX - ANNÉE 2017 - COMPLÉMENT
SPORTS
8 - SPORTS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DU COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE CYCLISME DE LA LOIRE
9 - SPORTS - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU GYMNASE DE L'ASSOCIATION SCOLAIRE SAINTE-MARIE LA GRAND'GRANGE À LA VILLE DE SAINT-CHAMOND
VIE ASSOCIATIVE
10 - VIE ASSOCIATIVE - SALLE ARISTIDE BRIAND - RÈGLEMENT D'UTILISATION ET MODIFICATION DE LA TARIFICATION
11 - VIE ASSOCIATIVE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'AMICALE DES ANCIENS COURAMIAUDS
12 - VIE ASSOCIATIVE - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE COMITÉ DES FÊTES - AVENANT N°1
CULTURE
13 - ACTION CULTURELLE - FÊTE DE LA SCIENCE 2017/2018 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES VILLES DE SAINT-ETIENNE, DE SAINT-CHAMOND ET L'ECOLE DES MINES DE SAINT-ETIENNE
1 / 314 - EQUIPEMENT CULTUREL - THÉÂTRE DE L'EPINOCHE - MISE À DISPOSITION AU BÉNÉFICE DE DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES - CONVENTIONS
ENFANCE - JEUNESSE
15 - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - PRESTATIONS DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT - CONVENTIONS ENTRE LA VILLE ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA LOIRE
16 - UNICEF - "VILLE AMIE DES ENFANTS" - SEMAINE DES DROITS DE L'ENFANT - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LA COMPAGNIE THÉÂTRALE "LA TÊTE AU PLANCHER"
17 - JEUNESSE - PLAN NUMÉRIQUE POUR L'EDUCATION DANS LES COLLÈGES DE LA VILLE - DISPOSITIF "BONS USAGES D'INTERNET" - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LES ASSOCIATIONS FRÉQUENCE ECOLES ET ZOOMACOM
18 - JEUNESSE - ACTIONS INNOVANTES AU LYCÉE PROFESSIONNEL SAINT-ENNEMOND - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
ACTION SOCIALE
19 - ACTION SOCIALE - PARTICIPATION À LA SEMAINE BLEUE 2017 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SAINT-CHAMOND ET L'ASSOCIATION "OFFICE SAINT-CHAMONAIS DES RETRAITÉS"
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
20 - ABORDS DU SITE DE NOVACIÉRIES - SECTEUR NORD - PROCÉDURE DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE (DUP)
21 - PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES MINIERS (PPRM) - ACCÈS AU RÉGIME DÉROGATOIRE
INTERCOMMUNALITE
22 - INTERCOMMUNALITÉ - SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE - RAPPORT D'ACTIVITÉS ET COMPTE ADMINISTRATIF 2016
23 - INTERCOMMUNALITÉ - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION POUR LES VILLES (SITIV) - RAPPORT D'ACTIVITÉS 2016
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
24 - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (S.P.L.) CAP MÉTROPOLE - RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
PATRIMOINE COMMUNAL
25 - PATRIMOINE COMMUNAL - LIEU-DIT BOUCHARLON - TRAVAUX DE REMISE EN CONFORMITÉ DU TRANSFORMATEUR DE COURANT ÉLECTRIQUE ACTUEL - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL AU PROFIT D'ENEDIS
URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
26 - OPÉRATION FONCIÈRE - CESSION D'UN TERRAIN À BÂTIR LIEU-DIT LA PHILIPPIÈRE AU PROFIT DE MONSIEUR ET MADAME SMATI
27 - OPÉRATION FONCIÈRE - CESSION D'UN TERRAIN À BÂTIR RUE DU TEXTILE AU PROFIT DE MADAME AANNAB
28 - OPÉRATION FONCIÈRE - CESSION D'UN TÈNEMENT RUE DE L'USINE À GAZ AU PROFIT DE LA SCI LA MALADIÈRE
29 - OPÉRATION FONCIÈRE - ACQUISITION D'UNE MAISON 27 ROUTE DE LANGONAND PROPRIÉTÉ DES CONSORTS CROATTO
2 / 330 - OPÉRATION FONCIÈRE - ACQUISITION D'UN LOCAL COMMERCIAL - PLACE ILE DE FRANCE - PROPRIÉTÉ DE MADAME PAUZE
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
31 - PARC LABESSE - DON D'UN ANIMAL
COMMANDE PUBLIQUE
32 - COMMANDE PUBLIQUE - CONVENTION UGAP DE MISE À DISPOSITION DE MARCHÉS DE FOURNITURE, D’ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET DE SERVICES ASSOCIÉS
RESSOURCES HUMAINES
33 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
34 - RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE SAINT-CHAMOND (RIFSEEP)
35 - RECRUTEMENT PAR VOIE CONTRACTUELLE D'UN CHARGÉ DE DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
36 - POSTE DE CHARGÉ DE MISSION COMMERCE - RENOUVELLEMENT DE CONTRAT
COMPTES-RENDUS
37 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
38 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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