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Ordre du Jour - CM 4 oct 2022 Ordre du jour
Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 4 oct 2022 Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
Le 27 septembre 2022
D ORDREDUIOUR Saint Georges
de Commiers
EN PREAMBULE :
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil du 12 juillet 2022
URBANISME
1) Attribution de subventions dans le cadre du programme d’aide au ravalement de façades
ENVIRONNEMENT
2) Programmation des coupes de bois 2023
FINANCES
3) Budget principal — Décision modificative n°1
ANIMATION
4) Location du gymnase pour pratique sportive à l’année
VIE QUOTIDIENNE
5) Actualisation et répartition par école des subventions allouées aux projets et classes découvertes pour l’année scolaire 2022/2023
6) Création d'emplois temporaires au sein du service entretien-scolaire pour les services périscolaires et le centre de loisirs
7) Création d’emploi temporaires de maîtres-nageurs pour l’école du Bourg 8) Recrutement d’un vacataire pour soutien aux écoles
9) Création d’un conseil municipal des enfants
AMENAGEMENT
10) Etablissement d’une servitude de passage et demande d’autorisation de travaux sur une parcelle privée dans le secteur de la Tour
PERSONNEL
11) Actualisation de la convention avec le gardien du bâtiment polyvalent
| * CONSEIL MUNICIPAL du 4 octobre 2022
M. Deschamps
Ch. Maetz
D. Mercier
P. Dentant
J. Varreau
J. Varreau
J. Varreau
J. Varreau
J. Varreau
N. Grimoud
N. Grimoud ADMINISTRATION GENERALE
12) Création du service commun « Protection des données » N. Grimoud 13) Présentation du rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets Ch. Maetz 14) Présentation du bilan annuel de l’ALEC pour l’exercice 2021 Ch. Maetz
DIVERS
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT