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Déliberation - Liste des deliberations
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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Besné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Banque, Énergies, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICPAL DU
14 MARS 2024
ARTICLE L.2121-25 MODIFIE DU CGCT
N° Objet Décision
2024/03/001 Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 01/02/2024 Approuvée
2024/03/002 nomenclatrue comptable M57 : régimes des amortissements et des immobilisations Approuvée
2024/03/003 nomenclatrue comptable M57 : fongibilité des crédits Approuvée
2024/03/004 Budget principal : conformité du compte de gestion 2023 Approuvée
2024/03/005 Budget principal approbation du compte administratif 2023 Approuvée
2024/03/006 Budget principal Bilans excercice 2023 : cessions et acquisitions foncières, formations des élus et état de la dette Approuvée
2024/03/007 Budget principal affectation des résultats de l'exercice 2023 Approuvée
2024/03/008 Budget principal Vote du budget primitif 2024 Approuvée
2024/03/009 Fixation des taux 2024 des impôts ménages Approuvée
2024/03/010 Adhésions et cotisations 2024 Approuvée
2024/03/011 Subventions 2024 aux associations communales Approuvée
2024/03/012 Participation aux classes découvertes Approuvée
2024/03/013 Sortie scolaire : subvention à l'Amicale Laïque Approuvée
2024/03/014 Mille Neuf Cent Un : Convention de soutien à la vie associative Approuvée
2024/03/015 Budget annexe revente d’énergie-Conformité du compte de gestion 2023 Approuvée
2024/03/016 Budget annexe revente d’énergie- Approbation du compte administratif 2023 Approuvée
2024/03/017 Budget annexe revente d’énergie-Vote du Budget primitif 2024 Approuvée
2024/03/018 Demande de subvention Fonds Vert – rénovation énergétique et géothermie Approuvée
2024/03/019 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du produit des amendes de police Approuvée
2024/03/020 Dénomination de voirie : lotissement "le Clos d'Avau" Approuvée
2024/03/021 Dénomination de voirie : ZAC des Hameaux du Parc Tranche 5 Approuvée
2024/03/022 Cession parcelle communale A 1355p Chemin du Stade Approuvée
2024/03/023 Bien de section de commune de la Graffinière Approuvée
2024/03/024 Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents Approuvée
Affichée le : 15/03/2024