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Déliberation - 19 2024 176
Conseil Municipal - 16 2024 19
Conseil Municipal - 19 2023 70
Conseil Municipal - 19 2023 53
Conseil Municipal - 5 2023 19
Conseil Municipal - 19 2023 339
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 19 2023 339)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Histoire et mémoire,
Délibération n°2023-365 du 18/12/23
Le lundi 18 décembre 2023, le Conseil municipal de la Ville de
Châteauroux, qui s'est réuni en séance ordinaire et publique à la Mairie
dans la salle habituelle de ses séances, par convocation en date du 8
décembre 2023 et sous la Présidence de M. Gil AVÉROUS, Maire, a
délibéré.
Délibération affichée et
exécutoire le :
Présents (35) : M. Gil AVÉROUS, Mme Chantal MONJOINT, M. Jean-Yves
HUGON, Mme Catherine RUET, M. Roland VRILLON, M. Brice TAYON,
Mme Imane JBARA-SOUNNI, M. Philippe SIMONET, Mme Stéphanie
GALOPPIN, M. Jean-François MEMIN, Mme Christine DAGUET, M. Denis
MERIGOT, Mme Monique RABIER, Mme Catherine DUPONT, Mme
Sonia ROUX, Mme Brigitte DION, Mme Isabelle BOUGNOUX, M. Eric
CHALMAIN, Mme Annick MABON, Mme Joëlle MAYAUD, M. Gilles
ROUSSILLAT, Mme Liliane MAUCHIEN, M. Michel GEORJON, M. Laurent
BUTHON, M. Richard LINDE, Mme Vanessa JOLY, M. Stéphane ZECCHI,
M. Michaël POINTIERE, Mme Nahima KHORCHID, M. Tony IMBERT,
Mme Alix FRUCHON, M. Thibault ROY, M. Maxime GOURRU, Madame
Muriel BEFFARA, Mme Delphine CHAMBONNEAU.
Excusé(s) (8) : Mme Mylène WUNSCH. Mme Florence PETIPEZ ayant
donné procuration à Mme Catherine RUET, M. Dominique TOURRES
ayant donné procuration à M. Denis MERIGOT, M. Jean-Paul BISIAUX
ayant donné procuration à Mme Brigitte DION, M. Charles-Henri
BALSAN ayant donné procuration à Mme Catherine DUPONT, Mme
Frédérique GERBAUD ayant donné procuration à M. Philippe SIMONET,
Mme Marina RENOUX ayant donné procuration à Mme Chantal
MONJOINT, M. Damien NOEL ayant donné procuration à M. Jean-
François MEMIN.
19 : Tarifs des prestations municipales 2024
De multiples prestations sont rendues au public par les services de la ville de Châteauroux
moyennant une tarification que vous trouverez en annexe.
Afin de permettre à la ville de couvrir partiellement le renchérissement des charges entrant dans le
prix de revient des services rendus à titre onéreux, les tarifs proposés intègrent une indexation sur
l’inflation estimée à 4,8%
Il est précisé que certaines catégories de tarifs seront soumises à des revalorisations spécifiques.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-29, Il est proposé au Conseil municipal :
- d’approuver la liste des tarifs 2024 figurant en annexe au présent rapport,
- d’autoriser leur mise en application à compter du 1er janvier 2024.
Suite à une discussion, le Conseil municipal approuve le rapport à la majorité des votes exprimés. (3 contre)
#signature# TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNÉE 2024
CABINET DU MAIRE
Direction de la communication
Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA.
SERVICE 2023 2024
Utilisation d’une photo dont la Ville détient les droits pour diffusion
à but commercial (livres, affichages, supports touristiques), hors
presse.
0.55 € 15 € Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
SERVICE POLICE MUNICIPALE 2023 2024 Capture d'animaux errants
* Pour la première capture /capture 72,90 77,00 * A partir de la deuxième capture /capture 103,50 110,00
* Intervention sur réquisition du parquet dans une commune de la zone police
(facturation au propriétaire de l'animal ou à défaut à la Ville bénéficiaire de
l'intervention)
/capture 108,90 114,10
SERVICE CENTRE DE SUPERVISION URBAINE
Exploitation de caméras de vidéoprotection des voies publiques situées sur la
commune de Diors (convention de partenariat entre les communes de Châteauroux
et de Diors).
* le traitement d’une réquisition judiciaire /forfait par heure de travail 87,00 87,00
* le contrôle hebdomadaire du bon fonctionnement des caméras /forfait annuel par caméra 190,00 190,00
TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNEE 2024
DGA DES SERVICES AUX HABITANTS
Direction Municipale de la Sécurité Publique Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
SERVICE AFFAIRES GENERALES 2023 2024
Droits de place – taxis par an 145,60 152,60
SERVICE ETAT CIVIL
Domaine funéraire
Etablissement de livrets de famille :
. 1er exemplaire et 1er duplicata gratuit gratuit . à partir du 2ème duplicata l'unité 34,20 35,80
Concessions 15 ans pleine terre ou caveau 441,20 462,40 Concessions 30 ans pleine terre ou caveau 667,10 699,10
Concessions 50 ans pleine terre ou caveau 1 032,90 1 082,50
Vente de caveau d'occation 1 à 3 places 860,70 902,00 Vente de caveau d'occasion 4 places et + 2 259,40 2 367,90 Vente d'une pierre tombale 430,40 451,10
Concession cavurne 15 ans 109,70 115,00 Concession cavurne 30 ans 174,30 182,70
Concession cavurne 50 ans 271,20 284,20
Vente de cavurne d'occasion 0,80 x 0,80 537,90 563,70
Concession case de colombarium 15 ans 444,20 465,50 Concession case de colombarium 30 ans 716,60 751,00 Concession case de colombarium 50 ans 989,80 1 037,30
Concession arbre du souvenir 15 ans 669,20 701,30 Concession arbre du souvenir 30 ans 824,10 863,70
Concession arbre du souvenir 50 ans 1 055,50 1 106,20
Caveau ou case provisoire (1er mois) 1,80 2,00 Caveau ou case provisoire (au-delà du 1er mois) 2,10 2,20 Caveau ou case provisoire (au-delà de 3 mois) 3,40 3,60
Cimetière animalier
Concession individuelle 5 ans + housse mortuaire
Concessionnaire domicilié à Châteauroux 187,60 201,60
Concessionnaire domicilié hors Châteauroux 236,40 252,80
Concession individuelle 10 ans + housse mortuaire
Concessionnaire domicilié à Châteauroux 327,50 348,20 Concessionnaire domicilié hors Châteauroux 413,40 438,20
TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNEE 2024
DGA SERVICES AUX HABITANTS
Direction de la Relation aux usagers
toutes dimensions
acquisition et
renouvellement
0,80 m x 0,80
ou
0,80 x 1,20 m
0,80 m x 0,80
ou
0,80 x 1,20 m
2 m x 1 m
acquisition et
renouvellement
par jour
toutes dimensions
acquisition et
renouvellement
0,80 m x 0,80 m
acquisition et
renouvellement Tarifs exprimés en euros, soumis à la TVA
H.T. T.T.C. H.T. T.T.C. H.T. T.T.C. H.T. T.T.C. Centre culturel
Salle Roger Dion
Salle de répétition (salle Roc)
Maison de quartier Saint-Christophe (salles Papiot)
Petite salle
Grande salle
Jeannine Blanchet gratuit gratuit 55,12 66,15 gratuit gratuit 57,75 69,30 Tarifs par jour
100,00 120,00 100,00 120,00 Forfait ménage si défaut d'entretien de la salle
Maison des associations
Salle n ̈1 gratuit gratuit 23,00 27,60 gratuit gratuit 24,10 28,90 Salle n° 2 gratuit gratuit 18,37 22,05 gratuit gratuit 19,25 23,10
Salle n° 3 gratuit gratuit 18,37 22,05 gratuit gratuit 19,25 23,10 Salle n° 4 gratuit gratuit 46,00 55,20 gratuit gratuit 48,21 57,85
50,00 60,00 50,00 60,00 Forfait ménage si défaut d'entretien de la salle (par salle)
Hall des expositions de Belle Isle
Manifestations classiques 324,25 389,10 648,75 778,50 339,81 407,80 679,92 815,90
Manifestation faisant l'objet d'un partenariat (formalisé par
convention) gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit
Jour de montage et de démontage 160,92 193,10 165,63 198,75 168,64 202,40 173,58 208,30 Chauffage (1 jour) 749,75 899,70 749,75 899,70 785,74 942,90 785,74 942,90 Chauffage (½ journée) 377,17 452,60 377,17 452,60 395,25 474,30 395,25 474,30
Chapelle des Rédemptoristes
Une journée 55,08 66,10 170,17 204,20 57,72 69,30 178,35 214,00
Matériel de sonorisation 18,37 22,05 18,37 22,05 19,25 23,10 19,25 23,10
100,00 120,00 100,00 120,00 Forfait ménage si défaut d'entretien de la salle
gratuit gratuit 110,33 132,40 gratuit gratuit 115,67 138,80 Tarifs par jour du lundi au vendredi
128,79 154,55 257,58 309,10 134,97 162,00 269,92 323,90 Tarif WE (du vendredi soir au lundi matin)
138,00 165,60 138,00 165,60 144,62 173,55 144,62 173,55 Forfait ménage si défaut d'entretien de la salle
gratuit gratuit 110,33 132,40 gratuit gratuit 115,63 138,80 Tarifs par jour du lundi au vendredi
128,79 154,55 257,58 309,10 134,97 162,00 269,94 323,90 Tarifs week-end (du vendredi soir au lundi matin)
138,00 165,60 138,00 165,60 144,62 173,55 144,62 173,55 Forfait ménage si défaut d'entretien de la salle
Madeleine Sologne gratuit gratuit 46,00 55,20 gratuit gratuit 48,21 57,85 Tarifs à la demi-journée
100,00 120,00 100,00 120,00 Forfait ménage si défaut d'entretien de la salle
Barbillat Touraine
Salle des fêtes
Tarifs par jour avec la fourniture de
tables et de chaises pour 500
personnes
Journée d'occupation du lundi ou vendredi 324,33 389,20 648,75 778,50 339,90 407,90 679,89 815,90
Jour de montage et de démontage 151,75 182,10 151,75 182,10 159,03 190,80 159,03 190,80
Occupation pour le WE (vendredi soir au dimanche soir) 690,00 828,00 1 380,00 1 656,00 723,12 867,70 1 446,24 1 735,50
Cuisine 151,75 182,10 151,75 182,10 159,03 190,80 159,03 190,80
Hall 2 (peut être loué séparément sous réserve de
L'accord des utilisateurs) 163,33 196,00 326,67 392,00 171,17 205,40 342,35 410,80
Sonorisation 46,00 55,20 46,00 55,20 48,21 57,85 48,21 57,85
Salle de réunion n° 1 gratuit gratuit 46,00 55,20 gratuit gratuit 48,21 57,85
Salle de réunion n° 2 gratuit gratuit 22,97 27,56 gratuit gratuit 24,07 28,90
Forfait ménage si défaut d'entretien de la salle 257,58 309,10 257,58 309,10 269,94 323,90 269,94 323,90 Etat des lieux contradictoire
Edith Piaf
Manifestations ne nécessitant pas l'utilisation de la régie
technique gratuit gratuit 225,42 270,50 gratuit gratuit 236,24 283,50
Manifestations nécessitant l'utilisation de la régie technique 111,58 133,90 446,25 535,50
Forfait ménage si défaut d'entretien de la salle 200,00 240,00 200,00 240,00 Forfait ménage si défaut d'entretien de la salle
TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNEE 2024
DGA DES SERVICES AUX HABITANTS
Direction de la Relation aux usagers
SERVICE AFFAIRES GENERALES
2023 2024
OBSERVATIONS *Catégorie 1 *Catégorie 2 *Catégorie 1 *Catégorie 2
Tarifs à la demi-journée
Travaux en cours.
De nouveaux tarifs seront proposés à
réception du chantier
Plus louable (dangerosité des
lieux)
Salle réservée pour les concerts,
les conférences, les réunions (pas
de vins d'honneur)
Salle Barbara
Pour les associations, gratuité une fois par an à choisir entre Barbillat Touraine, Alexandre Dumas, Barbara ou le Hall de Touvent
Hall du restaurant scolaire de Touvent
Pour les associations, gratuité une fois par an à choisir entre Barbillat Touraine, Alexandre Dumas, Barbara ou le Hall de Touvent
Pour les associations, gratuité une fois par an à choisir entre Barbillat Touraine, Alexandre Dumas, Barbara ou le Hall de Touvent (cela comprend la location pour la durée de la manifestation limitée à 5 jours maximum et suivant la disponibilité la veille pour le montage et le lendemain pour le démontage).
Tarifs par jour H.T. T.T.C. H.T. T.T.C. H.T. T.T.C. H.T. T.T.C.
186,21 223,45 372,58 447,10 195,15 234,20 390,46 468,60 Tarifs par jour (lundi au vendredi)
229,92 275,90 460,04 552,05 240,96 289,10 482,12 578,55 Tarifs week-end (du vendredi soir au lundi matin 8h)
138,00 165,60 138,00 165,60 144,62 173,55 144,62 173,55 Forfait ménage si défaut d'entretien de la salle
125,00 150,00 125,00 150,00 Tarifs par jour (lundi au vendredi)
257,58 309,10 257,58 309,10
tarifs week-end (du vendredi soir
au lundi matin 8h)
138,00 165,60 138,00 165,60 Forfait ménage si défaut d'entretien de la salle
Salle polyvalente du moulin de la Valla gratuit gratuit ** gratuit gratuit **
Ensemble des salles
Pénalité pour non respect des horaires (par heure) 44,16 53,00 44,16 53,00 46,28 55,55 46,25 55,50
Pénalité pour non retour des clés ou badges à partir d'une
journée (par tranche de 24 heures) et pour non respect des
termes de la convention de mise à disposition
44,16 53,00 44,16 53,00 46,25 55,50 46,25 55,50
* catégorie 2 = les particuliers, les institutions, les entreprises et les associations extérieures à Châteauroux
** location uniquement aux associations selon planning établi par les services gestionnaires
SERVICE AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET GENERALES
2023 2024
OBSERVATIONS *Catégorie 1 *Catégorie 2 *Catégorie 1 *Catégorie 2
Alexandre Dumas (salles 1, 2 et cuisine)
Pour les associations, gratuité une fois par an à choisir entre Barbillat Touraine, Alexandre Dumas, Barbara ou le Hall de Touvent
* catégorie 1 = associations ayant leur siège social à Châteauroux, partis politiques et syndicats (pour les partis politiques, la gratuité sera appliquée du lundi au jeudi ; les salles seront payantes du vendredi au dimanche en fonction des tarifs de la catégorie 1)
gratuité d'une salle accordée lors de funérailles (décès ayant eu lieu à Châteauroux uniquement)
Club house - stade des Chevaliers TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNEE 2024
DGA SERVICES AUX HABITANTS
Direction des Sports
Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
Châteauroux
Métropole
et hors
agglomération
Châteauroux
Métropole
et hors
agglomération
2023 2024
Piscine
PISCINE FIRMIN-BATISSE
enfant moins de 4 ans GRATUIT GRATUIT
enfant de 4 à 17 ans inclus (1) 2,55 2,65
carte d'abonnement 11 bains, (1) valable 1 an 25,50 26,50
adulte 3,70 3,85
carte d'abonnement 11 bains valable 1 an 37,00 38,50
Comité des Œuvres Sociales
Droit d'entrée sur présentation d'un justificatif
enfant de 4 à 17 ans inclus (1) 1,55 1,60
carte d'abonnement 11 bains (1) valable 1 an 15,50 16,00
adulte 2,30 2,40
carte d'abonnement 11 bains valable 1 an 23,00 24,00
Facturation
enfant de 4 à 17 ans inclus (1) 0,98 1,00
carte d'abonnement 11 bains (1) 9,80 10,00
adulte 1,40 1,45
carte d'abonnement 11 bains 14,00 14,50
(1) Etudiant, demandeur d'emploi, personne en situation de handicap sur présentation d'un justificatif
ACCES ANNUEL A LA PISCINE
adulte ou enfant "Carte Pass" trimestriel 45,90 48,10
adulte ou enfant "Carte Pass" semestriel 73,45 76,95
tarif à l'unité lorsque la piscine n'est pas disponible en totalité, l'accès aux bassins est restreint 2,70 2,80
diplôme de natation (entrée non incluse) enfants / adultes 2,50 2,60
CLSH ayant acquitté un droit d'entrée GRATUIT GRATUIT
ACTIVITES DE LA PISCINE MUNICIPALE Châteauroux Métropole Hors Agglomération Châteauroux Métropole Hors Agglomération
activités, gymnastique, natation adultes le trimestre 59,30 64,95 62,15 68,05
activités municipales adultes (aquagym, natation) 3 trimestres 158,00 173,00 165,60 181,30
enfant et adolescent le trimestre 56,55 57,70 59,25 60,45
à partir du 2ème enfant ou adolescent le trimestre 47,00 51,45 49,25 53,90
activités municipales enfant (natation) 3 trimestres 138,35 151,60 145,00 158,90
à partir du 2ème enfant 3 trimestres 120,35 131,80 126,10 138,10
année scolaire 2023/2024 année scolaire 2024/2025
établissements scolaires et institutions spécialisées pendant les créneaux horaires (convention) par ligne d'eau 24,60 25,80
institutions spécialisées et centres de loisirs Cartes d'abonnement ou tarif groupe Cartes d'abonnement ou tarif groupe
animations ponctuelles l'unité 7,10 7,70 7,45 8,05
soirées thématiques - plein tarif 13,65 14,85 14,30 15,55
enfants moins de 4 ans GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT
UTILISATION DE LA PISCINE
par des organismes publics ou privés, coût horaire sans personnel 262,40 287,80 275,00 301,60
par des comités départementaux par 1/2 journée 131,30 137,60
par des centres de formations 1 ligne d'eau 33,05 34,60
piscine / base nautique (pour 12 personnes) – tarif réservé aux groupes
(1 entrée piscine + 1 cours collectif d'initiation sur du matériel nautique) par journée 177,00 193,85 185,50 203,15
mise à disposition d'un éducateur sportif pour des organismes publics ou privés pour l'utilisation de la
piscine ou de la base de voile l'heure 60,30 66,05 63,20 69,20
2023 2024
BASE NAUTIQUE
en aucun cas, les flotilles de kayaks, planches à voiles, optimists ne pourront être louées sans encadrement (encadrement propre ou municipal)
Châteauroux
Métropole
et hors
agglomération
Châteauroux
Métropole
et hors
agglomération
Kayaks, planches à voile et optimists, stand up paddle 1 heure 7,70 8,05
½ heure 4,15 4,35
Pédalos : 4 places ½ heure 6,95 7,30
2 places ½ heure 4,45 4,65
cours d'initiation individuel pour l'utilisation du matériel navigant (planche, optimist, kayak, canoë) À l'unité l'heure 21,20 22,20
cours collectifs-initiation pour 12 personnes maxi- encadrement et surveillance la séance 151,85 159,10
pédalos enfants (4 à 12 ans) ¼ heure 2,45 2,55
carte d'abonnement 6 tours (le 7ème étant gratuit) 11,60 12,15
Tarif Animations (Paddle par exemple) Par 1/2 heure et par Personne 5,45 5,70
Tarifs Événementiel (sur 1 créneau horaire ou 1 journée même) 2,75 2,90 Educateurs sportifs 2023 2024
ACCUEIL DE LOISIRS DE LA SENATORERIE - ACCUEIL DE LOISIRS LA PETITE SENA Châteauroux Barème CAF Hors Châteauroux Châteauroux Barème CAF Hors Châteauroux
quotient familial de 0 à 565 € la semaine 22,35 23,45 22,75 23,90
quotient familial 566 € à 765 € la semaine 30,50 32,05 31,00 32,55
quotient familial 766 € à 965 € la semaine 41,30 43,40 42,05 44,15
quotient familial 966 € et + la semaine 51,10 53,65 52,05 54,05
participation au mini camp (tarif unitaire) en sus du prix de la semaine d'accueil de Loisirs la semaine 19,45 20,40 20,40 21,40
Séjour Thématique en sus du prix de la semaine d'accueil de Loisirs le séjour 102,60 102,60 107,50 107,50
ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS CASTELROUSSINE Châteauroux Hors Châteauroux Châteauroux Hors Châteauroux
trimestriel 1 période
1 activité 20,65 24,35 21,65 25,50
2 activités 30,15 33,90 31,60 35,50
annuel 3 périodes
1 activité 41,90 45,65 43,90 47,85
2 activités 57,30 62,65 60,05 65,65
annuel pour les familles dont le quotient familial n'atteint pas 400 euros 3 périodes
enfant de moins de 10 ans 15,85 19,10 16,60 20,00
enfant de plus de 10 ans 23,85 28,60 25,00 30,00
Activité d'éveil pour les tout-petits les 10 séances 37,15 40,30 38,90 42,20 2023 2024
Pôle Administration Châteauroux Hors Châteauroux Châteauroux Hors Châteauroux
STADES
En nocturne :
. Utilisation à but non lucratif Castelroussin GRATUIT GRATUIT
. Utilisation à but lucratif – Castelroussin
. Utilisation à but non lucratif organismes hors Châteauroux
. Comités départementaux, ligues, districts
/heure 34,90 36,60
. Utilisation à but lucratif organismes hors Châteauroux /heure 70,00 73,35
Diurne :
. Utilisation à but non lucratif Castelroussin GRATUIT GRATUIT
. Utilisation à but lucratif – Castelroussin
. Utilisation à but non lucratif organismes hors Châteauroux
. Comités départementaux, ligues, districts
/heure 23,40 24,50
. Utilisation à but lucratif organismes hors Châteauroux /heure 46,65 48,90
. Etablissement scolaires, Centre Universitaire, organismes de formation (convention) année scolaire 2023/2024 année scolaire 2024/2025
stade de base 17,90 18,75
plate forme d'éducation physique et terrain stabilisé ou herbeux 4,29 4,49
piste d'athlétisme non synthétique 9,48 9,93
aire synthétique / engazonnée 0,83 0,87
. Institutions spécialisées, CLSH /heure 4,50 4,70
BOULODROME
Utilisation de l'équipement pour les jeux de boules
Associations castelroussines et comités départementaux de pétanque GRATUIT GRATUIT
Autres associations extérieures et autres utilisateurs
. Utilisation 1 heure 67,00 70,20 1/2 journée (6 heures) 298,00 312,30
. Installation et désinstallation par les services de la Ville la journée 613,80 643,25
Autres associations de pétanque (forfait journalier d'organisation d'un concours) FORFAIT 24,70 25,90
Autre utilisation
Associations castelroussines
. Première utilisation, limitée à une par an GRATUIT GRATUIT
Installation et désinstallation par les services de la Ville FORFAIT 119,20 124,90
. Utilisation 1 èrejournée 595,10 623,65
. Utilisation jours suivants jours suivants 298,10 312,40
Associations extérieures
. Utilisation 1 èrejournée 1 192,30 1 249,50
. Utilisation jours suivants jours suivants 595,10 623,65
Installation et désinstallation par les services de la Ville FORFAIT 207,40 217,35
Chauffage /heure 40,95 41,55 42,90 43,55
GYMNASE ET EQUIPEMENTS SPECIALISES (dojo, salle d'escalade, karaté, Marcel Cerdan..)
Utilisation sportive
Association castelroussine GRATUIT GRATUIT
Association extérieure, comités départementaux, ligues, districts /heure 33,30 34,90
année scolaire 2023/2024 année scolaire 2024/2025
Etablissements scolaires, Centre Universitaire, organismes de formation (convention) 11,95 12,52
Institutions spécialisées, CLSH /heure 4,50 4,70
Autres /heure 51,85 54,30
Utilisation non sportive
Association castelroussine
(1/2journée gratuite par an) /heure 65,80 68,95
Association extérieure, comités départementaux, ligues, districts /heure 67,40 70,60
Autres
- Avec droits d'entrée 1/2 journée 351,10 367,95
- Entrée libre et gratuite 1/2 journée 175,50 183,90
INSTALLATIONS TENNISTIQUES DU STADE RAYMOND THOMAS
Clubs de l'agglomération castelroussine
location d'un court de tennis /heure 11,15 11,70
Badge contrôle d'accès Unité 19,70 20,65 Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
2023 2024
27,60 30,00
17,00 20,00
Gratuit Gratuit
31,80 35,00
20,00
35,00
15,00
oui oui
TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNEE 2024
DGA DES SERVICES AUX HABITANTS
Direction de la Culture
Envolée des Livres
Stands (mètre linéaire) pour les 2 jours:
Repas des invités des auteurs indépendants ou des associations le dimanche midi
(sous réserve de disponibilité)
Stands pour les associations non castelroussines, en lien avec le livre et la lecture
(en fonction de l'espace disponible:)
. stands se trouvant en dehors de la Nef des Cordeliers ou dans un autre espace
Stands pour les associations castelroussines, en lien avec le livre et la lecture (en
fonction de l'espace disponible:)
. stands se trouvant dans l'espace de la nef des Cordeliers
Les frais de déplacement aller/retour des auteurs invités par la Ville seront pris en
charge sur la base d'un billet SNCF 2nde classe
les 2 premiers mètres linéaires
Mètre linéaire supplémentaire
les 2 premiers mètres linéaires
Mètre linéaire supplémentaire
Remboursements : Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
2023 2024
gratuit gratuit
10,00 10,50
10,00 10,50
20,00 21,00
5,00 5,50
10,00 11,00
gratuit gratuit
10,00 11,00
2,00 2,00
0,10
0,20
0,40
0,40
0,80
0,40
0,80
0,80
1,60
0,10 0,10
. A4 N&B, l'unité
. A4 couleur, l'unité
. A3 N&B, l'unité
Pour le réseau des bibliothèques : l'adhésion est annuelle et ne peut être abrégée. Toute
modification d'abonnement annule et remplace l'abonnement précédent. En cas de non
paiement, la somme due pourra être facturée et recouvrée directement par M. le Trésorier
Municipal. Des dérogations pourront être accordées uniquement par M. le Maire sur
présentation de pièces justificatives (ex : hospitalisation)
PRÊT PARTICULIERS : ILLIMITÉ
. A4 couleur, l'unité
. impression au Cyber Espace de la médiathèque pour les abonnés :
. A3 N&B, l'unité
TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNEE 2024
DGA DES SERVICES AUX HABITANTS
Direction de la Culture
PRÊT INSTITUTIONS : 80 documents (imprimés et CD, à l'exception des nouveautés)
pour une durée de 3 mois non renouvelable
scolaires et étudiants jusqu'à 26 ans et moins de 18 ans non scolarisés
. Châteauroux
. hors Châteauroux
adultes de plus de 18 ans
. Châteauroux
. hors Châteauroux
tarif réduit
. Châteauroux
. hors Châteauroux
Le « tarif réduit » s'applique aux demandeurs d'emploi, bénéficiaires du Revenu de
Solidarité Active (RSA), bénéficiaires de l'Allocation aux Adultes Handicapés (AAH),
personnes hébergées en foyers d'accueil
SERVICE MÉDIATHÈQUE ET RESEAU DES BIBLIOTHÈQUES
. Châteauroux
. hors Châteauroux
Le « tarif institutions » s'adresse aux associations culturelles et sociales de
Châteauroux, dont la vocation est en lien avec les activités du réseau des
bibliothèques, aux établissements scolaires, crèches, maisons de retraite,
établissements culturels et socio-culturels de Châteauroux, aux bénéficiaires et
bénévoles du service de portage de documents à domicile « livres et moi »
Carte perdue, pour tous (duplicata carte)
PHOTOCOPIE - l'unité
. impression au Cyber Espace de la médiathèque par unité (format A4)
. reprographie de documents dans le cadre du prêt inter-bibliothèque
. A4 N&B, l'unité
. impression au Cyber Espace de la médiathèque pour les non abonnés :
. A3 couleur, l'unité
. A3 couleur, l'unité 2023 2024
1,00 1,00
2,00 2,00
2,00 2,00
4,00 4,00
1,00 1,00
1,00 1,00
2,00 2,00
5,00 5,00
1,00 1,00
6,24 6,24
6,24 6,24
32,00 32,00
5,00 5,00
5,00 5,00
3,00 3,00
15,00 15,00
1,50 1,50
35,00 35,00
30,00 30,00
25,00 25,00
20,00 20,00
29,50 29,50
32,00 32,00
gratuit gratuit
102,70 108,00
205,40 216,00
. impression numérique sur papier A4, couleur
REPRODUCTION NUMÉRIQUE – l'unité
. impression numérique sur papier A4, noir et blanc
. livre de Châteauroux n°2 Châteauroux en son pays
. impression numérique sur papier A3, noir et blanc
. impression numérique sur papier A3, couleur
. transmission fichier numérique
VENTE PERMANENTE DE DOCUMENTS
. le document (bande dessinée, manga, roman, livre pour enfants, autres livres, CD)
et le lot de 5 revues
. les beaux livres (livre d'art par exemple) et les CD multiples estampillés par une
gommette
LIVRES/CATALOGUES/DVD
. livre de Châteauroux n°1 Châteauroux Images d'hier et d'aujourd'hui
. jeu du Conseil Municipal d'Enfants À tâtons la nutrition
. catalogue Yves Peyré
. catalogue Michel Butor
. le Bréviaire de Paris
. George Sand, une européenne en Berry
. catalogue De la manufacture royale de drap à l'usine Balsan. Châteauroux et Les
cités lainières d'Europe. Découverte d'un patrimoine industriel
. livret d'exposition consacré à Elisabeth Raphaël Éloge de la caresse
. DVD le retour des poilus
SACS Médiathèque
JEUX
LOCATION AUDITORIUM
. associations domiciliées à Châteauroux
. particuliers domiciliés à Châteauroux et associations domiciliées hors
Châteauroux
. entreprises ; particuliers domiciliés hors Châteauroux
. commande groupée (20 jeux)
. commande groupée (30 jeux)
. commande groupée (50 jeux)
. jeu du Conseil Municipal d'Enfants Bonne Route
. jeu du Conseil Municipal d'Enfants sur la Biodiversité Unité 2023 2024
GRATUIT GRATUIT
GRATUIT GRATUIT
GRATUIT GRATUIT
3,00 3,00
4,75 5,00
GRATUIT GRATUIT
2,00 2,00
3,00 3,00
6,50 6,50
3,50 3,50
6,50 6,50
3,50 3,50
7,00 7,00
4,00 4,00
l'unité 5,00 5,00
GRATUIT GRATUIT
4,00 4,00
2,00 2,00
l'unité 0,30 0,30
l'unité 0,75 0,75
l'unité 0,50 0,50
l'unité 0,50 0,50
l'unité 9,50
l'unité 1,20
l'unité 1,20
l'unité 1,20
l'unité 1,20
1 exemplaire 55,00 55,00
1 exemplaire 85,00 85,00
20,00 20,00
4,00 4,00
4,00 4,00
4,00 4,00
2,00 2,00
6,00 6,00
3,00 3,00
10,30 10,30
3,00 3,00
29,95 29,95
7,95 7,95
29,95 29,95
11,00
5,50
Carte postale "Grande vague Kanagawa"
Carte postale "Bouvreuil et cerisier"
Carte postale "Pluie d'orage sous le sommet"
Actions de médiation auprès du public individuel
Carte postale "Rossignol et rosier"
Pochette de 10 cartes postales carrées "Oiseaux"
TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES – ANNEE 2024
Set de 2 serviettes de table « Herbier du Roy »
Médaille souvenir Musée Bertrand
T-shirt noir Liberté taille S, M, L et XL
Magnet Barbalala Liberté
Mug Napoléon 1er
Médaille Napoléon enfants - Monnaie de Paris
Carte postale ( noir et blanc)
Droits de reproduction**
Reproduction en noir et blanc
Boîte ovale décor aux abeilles en cuir rouge
Porte bougie Napoléon
6 dessous de verre Napoléon
Boite à pilules Égypte
Miroir de sac « Jeton de la reine Marie-Antoinette »
Essuie-lunettes Égypte
. Enfants de moins de 10 ans
. Alsh Châteauroux
. Professionnels de la culture et du tourisme (avec justificatif: carte icom, carte culture, carte de guide conférencier)
. Personne relevant des minimas sociaux, personne en situation de handicap (avec justificatif)
Concert et animations diverses :
. Plein Tarif
** Gratuité : musées, revues scientifiques, étudiants et chercheurs, associations (sauf usage commercial)
. Tarif réduit : Jeunes jusqu'à 18 ans, membres de l'association « Les Amis du Musée », étudiants, demandeurs d'emploi,
personnes relevant des minimas sociaux, personne en situation de handicap (avec justificatif)
Visite guidée "Sur le pouce" d'une durée de 30 minutes sur les pauses méridiennes
. Tarif réduit : Jeunes jusqu'à 18 ans, membres de l'association « Les Amis du Musée », étudiants, demandeurs d'emploi,
personnes relevant des minimas sociaux (avec justificatif)
Animations en dehors du cadre scolaire à destination des enfants
Visite libre de la Maison des Arts et Traditions Populaires
. Enfant de 10 à 18 ans
Visite thématique pour les adultes (visite guidée associée à une démonstration d’artiste ou d’artisan, ou à un atelier de mise
en pratique (modelage, sculpture, peinture, mosaïque...) :
Conférence
Visite Guidée du Musée Bertrand ou des expositions permanentes et occasionnelles :
Reproduction couleur
Carte postale Peter Saul, Combas et Naudin
Carte postale d'art en couleur, l'unité
Carte postale courante en couleur, l'unité
. Les groupes (10 personnes maximum) : par personne
DGA SERVICES AUX HABITANTS
Direction de la Culture
Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
SERVICE DU MUSEE BERTRAND
Visite libre du Musée Bertrand
Visite libre du Couvent des Cordeliers
. Plein Tarif
. Tarif réduit : Jeunes jusqu'à 18 ans, membres de l'association « Les Amis du Musée », étudiants, demandeurs d'emploi,
personnes relevant des minimas sociaux, personne en situation de handicap (avec justificatif)
Hors les murs : (présentation d'une œuvre en dehors du Musée + médiation. Réservé aux publics dits empêchés
comme maisons de retraite, associations à vocation sociale de Châteauroux)
. Plein Tarif
Cinéma (diffusion sur grand écran au Couvent des Cordeliers ou dans la cour du Musée Bertrand de films en rapport avec
l'Histoire, une période spéciale (Noël...), l'art, une exposition temporaire... :
Divers objets
Visite thématique pour les adultes (visite guidée associée à une démonstration d’artiste ou d’artisan, ou à un atelier de mise
en pratique (modelage, sculpture, peinture, mosaïque...) avec dégustation de produits locaux (groupe de 15 personnes
maximum) :
6 dessous de verre Marie-Antoinette
BOUTIQUE DU MUSEE BERTRAND
. Plein Tarif
. Tarif réduit : Jeunes jusqu'à 18 ans, membres de l'association « Les Amis du Musée », étudiants, demandeurs d'emploi,
personnes relevant des minimas sociaux, personne en situation de handicap (avec justificatif)
Mot sculpté liberté doré
1/6 6,50
4,90
15,00
4,90
4,90
4,90
35,00
35,00
35,00
20,00 20,00
15,00 15,00
15,00 15,00
25,00 25,00
30,00 30,00
1,60 1,60
3,00 3,00
5,50 5,50
1,00 1,00
1,00 1,00
4,90 4,90
3,90 3,90
4,90 4,90
4,90 4,90
4,90 4,90
4,50
4,00
5,90
5,90
4,90
4,90
1,00
8,00
6,50
5,00
3,50
1,00 1,00
3,00 3,00
7,00 7,00
6,00 6,00
9,90 9,90
12,00 12,00
6,00 6,00
7,00 7,00
6,00 6,00
9,00 9,00
15,00 15,00
5,00 5,00
3,00 3,00
3,00 3,00
35,00 35,00
30,00 30,00
25,00 25,00
20,00 20,00
29,50 29,50
32,00 32,00
7,00 7,00
6,40 6,40
4,50
9,99
Magnet "Sacre de Napoléon"
Magnet "Plan de l'Ile d'Aix"
Magnet "Napoléon, roi d'italie"
Coffert plume Napoléon bordeaux
Coffert plume Napoléon bleu
Coffert plume Napoléon vert
Jeu défis nature portraits dans l'art
Bague moderne d'inspiration médiévale (argent)
Cahier à dessins hiéroglyphe
Carnet Eugène Delacroix "Etude de fleurs"
Carnet diorama du Kilimandjaro
Marque page Delacroix "Jeune tigre jouant avec sa mère"
Marque Page Joséphine
Pochette stickers Delacroix
Carte pop out Ménagerie du roi "Eléphant"
Sac Napoléon
Jeu du Conseil Municipal d'Enfants sur la Biodiversité (Sur le chemin de Dame Nature)
Carte maquette à découper représentant un édifice historique – Fanium Gallo-Romain
Gommettes -l'Egypte, Edition RMN
flacon rond cristal «abeille Bertrand »
Magnet rectangulaire "Le tigre et la pie"
Livre jeunesse "Hokusai et le cadeau de la mer"
Ludo
Etui de 16 marque-pages "Dit du Genji" format 5x17 cm
Les coloriages de l'art "Chine"
Jeu du Conseil Municipal d'Enfants « A Tâtons la nutrition »
- Commande groupée (20 jeux)
- Commande groupée (30 jeux)
- Commande groupée (50 jeux)
Jeu du Conseil Municipal d'Enfants « Bonne Route »
Récré Muées "les jeux de la Chine"
Puzzle «La scène de Sabbat de Van der Heck »
Jeux de cartes « abeille du bâton du Grand maréchal »
Verrerie « Abeille »
serviteur de nuit 2003 « abeille »
tasse 9 cl + soucoupe «abeille »
tasse 21 cl + soucoupe «abeille »
vase tubo spirale + abeille sablé
vase tubo spirale + abeille transparente
Assiette dessert 19 cm porcelaine blanche « abeille Bertrand »
Figurine Soldats de Waterloo (étain)
Carnet Plan de l'île d'Aix
Cahier Napoléon en costume de sacre
Marque Page Napoléon
Cahier Mode Empire
Cahier Utagawa Hiroshige "Les sept plantes d'automne sous la lune"
Affiches expositions 40x76
Coloriage douanier Rousseau
Cahier Eugène Delacroix "Jeune tigre jouant avec sa mère"
Bijoux
Pendentif reliquaire
Clip en queue de paon (argent massif)
Bague moderne d'inspiration médiévale (vermeil)
Broche abeille (bronze)
Set de 3 crayons
Planche de timbres « les Cordeliers » et Musée
Tasse « Rouge », Pichette
Décoration
Cahier bicorne
Cahier Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen
Papeterie
Jeux de cartes « Ariane abandonnée »
Cahier Joséphine en costume de sacre
Affiche 50x70 Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen
2/6 5,00 5,00
35,00 35,00
20,00 20,00
40,00 40,00
25,00 25,00
20,00 20,00
278,50 278,50
412,00 412,00
10,00 10,00
10,00 10,00
10,00 10,00
10,00 10,00
Alain Jacquet, camouflages/Alain Kleinman, mémoires/Grau-Garriga à Châteauroux/Epures Castelroussines de 5 et 6 dimensions 10,00 10,00
5,00 5,00
5,00 5,00
5,00 5,00
1,00 1,00
1,00 1,00
1,00 1,00
1,00 1,00
1,00 1,00
1,00 1,00
3,00 3,00
3,00 3,00
3,00 3,00
3,00 3,00
5,00 5,00
5,00 5,00
1,00 1,00
3,00 3,00
5,00 5,00
5,00 5,00
5,00 5,00
1,00 1,00
3,00 3,00
0,80 0,80
1,00 1,00
3,00 3,00
1,00 1,00
5,00 5,00
5,00 5,00
5,00 5,00
5,00 5,00
1,00 1,00
1,00 1,00
1,00 1,00
3,00 3,00
1,00 1,00
1,00 1,00
1,00 1,00
1,00 1,00
5,00 5,00
5,00 5,00
1,00 1,00
3,00 3,00
5,00 5,00
1,00 1,00
1,00 1,00
3,00 3,00
3,00 3,00
1,00 1,00
3,00 3,00
Art Autrichien d’aujourd’hui/Les éventails du 18ème siècle à nos jours/Le grand siècle/Anthony Troncet/Jean Hollebecque,
l’homme en marche du Nord au Berry/Jean Hollebecque et ses amis, visages/Hommage à Jean Hollebecque 5,00
10,00
Couleurs de la vie/La peinture en palimpseste/Togores, du réalisme magique au surréalisme/Anticiper le printemps
Hommage à Jean Hollebecque (1993)
Jacques Truphémus (2008)
Gaudar de Laverdine (1999)
George Sand « interprétations 2004 »
Grau Garriga (1986)
Guinovart (1998)
Hanna Sidorowicz (2000)
Hello ! Ici la terre – 50 ans de création – Jean-Pierre Viot (2008)
Epure Castelroussine de Jean Trousselle (1992)
Ernest Nivet (1972)
Estève (1983)
Félix Aublet (2002)
Fernand et Fernande Maillaud et les Arts décoratifs (2015)
Fred-Deux (1995)
Emile Barbillat et ses amis (1997)
Bijoux d'artiste - Jean-Pierre Dussaillant (2011)
Braun Vega (1995)
Châteauroux en son pays (2000)
Châteauroux, images d'hier et d'aujourd'hui (1995)
Châteauroux Saint-Martial, un hôpital dans la Grande Guerre (2014)
Art Autrichien d'aujourd'hui (1976)
Arts des savanes – Burkina Faso (1999)
Claude Moins (2008)
Connaître la peinture de... Pichette (1985)
Couleur de la vie (1990)
Cueco Abbaye St André / Centre Art Contemporain (1977)
XVIIème Biennale de Céramique (2013)
XVIIIème Biennale de Céramique (2015)
Carriès (2015)
XVIIIème Biennale de Céramique + Carriès (2015)
XIXème Biennale de Céramique (2017)
Chopin l'européen + cd (2010)
Alain Jacquet (2002)
Alain Kleinmann, mémoires (2017)
Antony Troncet (1998)
Anticiper le printemps (1999)
XIème Biennale de Céramique (2001)
XIIème Biennale de Céramique (2003)
XIIIème Biennale de Céramique (2005)
XIVème Biennale de Céramique (2007)
XVème Biennale de Céramique (2009)
XVIème Biennale de Céramique (2011)
IXème Biennale de Céramique (1997)
Peter Saul/Kriki/Robert Combas, les années chaudes/Les paradoxes d’Antonio Saura/Penche-toi
4 ème et de la 7ème à la 19ème Biennale de céramique
Meubles d’artistes/Bijoux d’artistes/Le mur du son/Laques et Lumières
Xème Biennale de Céramique (1999)
Rythme et géométrie/Jacques Truphémus/Hello ! ici la terre/Mac Adams
Norbert Pagé, huiles et encres/Jane de Jean Dupuy/La tapisserie et l’espace/Braun-Vega
Bruno Dewaele, bloc-notes photographique/Bruno Dewaele, les belles heures/Ravage au Musée
George Sand, interprétations 2004/Chopin l’européen 1810-2010/Maurice Rollinat et ses amis/Maurice Rollinat, ses amitiés
artistiques/A la rime, Maurice Rollinat
Lithographie Jean Clarboult : encadrée
Publication Musée
IVème Biennale de Céramique (1987)
VIIème Biennale de Céramique (1993)
Lots de livres et d'objets pour déstockage permanent
reproduction d'œuvres 24x35 cm : encadrée
. Série Soldats de l'Empire 20x33 cm
. Reproduction série batailles de l'Empire 46 x 56 cm
. Le Général Bertrand
. Gravure de B. Naudin
Lithographie Jean Clarboult : seule
Gravures et reproduction encadrées
Reproduction d'œuvres 24x35 cm : seule
5,00
10,00
3/6 1,00 1,00
5,00 5,00
0,80 0,80
5,00 5,00
5,00 5,00
5,00 5,00
1,00 1,00
3,00 3,00
3,00 3,00
5,00 5,00
1,00 1,00
3,00 3,00
3,00 3,00
1,00 1,00
3,00 3,00
5,00 5,00
1,00 1,00
3,00 3,00
1,00 1,00
5,00 5,00
3,00 3,00
3,00 3,00
3,00 3,00
3,00 3,00
5,00 5,00
3,00 3,00
5,00 5,00
1,00 1,00
1,00 1,00
1,00 1,00
3,00 3,00
5,00 5,00
0,80 0,80
5,00 5,00
1,00 1,00
0,80 0,80
3,00 3,00
3,00 3,00
1,00 1,00
19,50 19,50
5,00 5,00
27,00 27,00
5,00 5,00
5,00 5,00
18,00
4,00
5,00 5,00
5,00 5,00
4,00 4,00
5,00 5,00
10,50 10,50
16,80 16,80
14,00 14,00
8,40 8,40
13,65 13,65
14,00 14,00
1,00 1,00
5,00 5,00
3,00 3,00
5,00 5,00
32,00 10,00
5,00 5,00
5,00 5,00
3,00 3,00
5,00 5,00
3,00 3,00
5,00 5,00
5,00 5,00
CharlElie Couture, Urban Poetic (2023)
Patrimoine Céramique
Impressions Vagabondes par Isabelle Beaujean et Jean Henri Militon (2007)
George Sand, Pionnière de l'Ethnographie de Daniel Bernard (2004)
Gérard Titus Carmel (1993)
« à la rime... » de Maurice Rollinat (1972)
Avez-vous lu George Sand ? (2004)
Eve de Balzac – Roger Pierrot (1999)
Chemins de Michel Katz (2008)
De la manufacture royale aux draps Balsan (2010)
Eloge de la caresse (2013)
Bréviaire de Châteauroux (2003)
Ben Figuration libre – Arcane (1999)
Bloc-notes Photographiques de Bruno Dewaele (2009)
XIXème Biennale de Céramique (2017)
Alain Kleinmann, mémoires (2017)
Châteauroux Saint-Martial, un hôpital dans la Grande Guerre (2014)
Le Grand Siècle (2016)
Rémi Maillard, Laques et Lumières (2015)
Rythme et Géométrie (2016)
Jenny de Vasson Photographe
Jacques Benoit, Orly Sud (2018)
Publication Musée / Prix Libraire
XVIIIème Biennale de Céramique (2013)
XVIIIème Biennale de Céramique (2015)
Carriès (2015)
Bertrand Napoléon le retour des héros (2021)
La République nous appelle (2022)
Chromies contemporaines 1950-1990 (2022)
Auguste Borget (1808-1877), les paradis perdus
Rythme et Géométrie (2016)
Sculptures en France (1984)
La Tapisserie et l'espace (1978)
Togores (1998)
Tony Soulié « Odyssée III » (2003)
Visages des années 1940-1950 de Jean Hollebecque (1993)
Petit journal Section D'Or (2000)
Petit journal de Togores (1998)
Pichette 1975
Ravage (2009)
Rémi Maillard, Laques et Lumières (2015)
René Bonargent (1981)
Michel Brigand – 60 ans de création (2009)
Norbert Pagé (2012)
Odon, papiers d'éternité (2009)
Peintures Flamandes et Hollandaises (2001)
Penche-toi de Charles Belle (2007)
Peter Saul (1999)
L'Indre à l'épreuve de la Grande Guerre (2014)
L'Indre dans la Révolution (1989)
Mac Adams (2004)
Maurice Rollinat et ses amis (1996)
Maurice Rollinat et ses amitiés artistiques (2003)
Meubles d'artistes (2005)
Le Musée Impérial (2009)
Le petit journal de l'exposition Meniot (2014)
Les années chaudes de Combas (2001)
Les Belles heures de Bruno Dewaele (2009)
Les Eventails du XVIIIème à nos jours (1996)
Les Paradoxes d'Antonio Saura (1997)
La jungle des villes de Gilles Aillaud (2001)
La Section D'Or (2000)
Le Cabinet de Curiosités (2007)
Le Général Bertrand Vert (1994)
Le Grand Siècle (2016)
Le mur du Son (2006)
Jean Dupuy JAYNE (1985)
La Creuse, une vallée atelier (2013)
La jeune gravure contemporaine 1977 congrès
Publications extérieures
4/6 1,00 1,00
5,00 5,00
5,00 5,00
3,00 3,00
1,00 1,00
23,00 23,00
27,00 27,00
3,00 3,00
3,00 3,00
25,00 25,00
5,00 5,00
5,00 5,00
5,00 5,00
5,00 5,00
3,00 3,00
5,00 5,00
5,00 5,00
5,00 5,00
5,00 5,00
15,00 15,00
15,00 15,00
27,00 27,00
27,00 27,00
5,00 5,00
19,00 19,00
3,00 3,00
3,00 3,00
5,00 5,00
69,00
69,00
19,50 19,50
11,90 11,90
14,90 14,90
11,00 11,00
11,00 11,00
8,50 8,50
9,50 9,50
6,60 6,60
Petites et grandes histoires en Berry (2021) 15,00 15,00
Petites et grandes histoires en Berry (2022) 15,00 15,00
29,00 29,00
28,00 28,00
5,10 5,10
12,00 12,00
5,00 5,00
30,00 30,00
8,25 8,25
12,20 12,20
12,20 12,20
8,00 8,00
10,00 10,00
10,00 10,00
10,00 10,00
11,50 11,50
15,00 15,00
15,00 15,00
9,00 9,00
39,90 39,90
39,90 39,90
39,90 39,90
39,90 39,90
39,90 39,90
39,90 39,90
6,95 7,95
11,90 11,90
15,90 15,90
22,90 22,90
17,95
12,00
12,00
Rubik's Cube Napoléon
Cahier spirale Napoléon
Cahier spirale Napoléonette
Revue de l'accadémie du centre (2015)
Revue de l'accadémie du centre (2016)
Revue de l'accadémie du centre (2021)
Revue de l'accadémie du centre (2022)
Vivan Denon, directeur des musées sous le consulat et l'enpire Tome 1
Mon petit Cluny par Marie Sellier
Mon petit Guimet par Marie Sellier
La mort de Napoléon (2012)
Sabre Napoléon
Bicorne Napoléon
Costume Joséphine 3/5 ans
Costume Napoléon 9/11 ans
Gabriel Di Mateo – œuvres 1986/2002
Publications EMBAC
Attention fragile
Costume Joséphine 6/8 ans
Pagaille à la cour par Christian Demilly
Junior
Du visage au portrait / à partir de 10 ans
Le sourire de la Joconde écrit par Jean Guiloneau et illustré par Frédéric Malenfer
Une Orfèvrerie de terre (1997)
Ernest Nivet, vie et destinée d'un praticien de Rodin
Rodin sculpteur par Marie Sellier
Costume Napoléon 3/5 ans
Costume Napoléon 6/8 ans
Jean-Oliver Hucleux
Les animaux
Les plantes vertes
Costume Joséphine 9/11 ans
Napoléon d'Ajaccio à Waterloo (2016)
La vie de Napoléon (2018)
Napoléon à Sainte-Hélène (2015)
L'Impératrice Joséphine 1763-1814 (2005)
Empreintes
Extrême coïncidence
Poster à colorier
Petite histoire de la rue Grande (2006)
Robert Barriot, connu et inconnu de Maurice Croze (2004)
Saint Gildas, de la Bretagne au Berry de Gilles Guillemain et Jeannine Abrioux (2004) Tony Soulié « Odyssée I » (2001)
Tony Soulié « Odyssée II» (2002)
Playmobil Napoléon
L'Egypte de Bonaparte (2006)
Les savants de Bonaparte (2001)
Vivan Denon, directeur des musées sous le consulat et l'enpire Tome 2
Kriki (2007)
Napoléon – Images de légende (2003)
Nicola L. De Patrick Faverdin et Alain Chiglien (2003)
Nils Udo (2003)
Odon, Sourcier, Sorcier, Magicien (2008)
Maurice Rocher, peintures 1986-1993 N.Cottin – D.Pottier (1994)
Maurice Rocher, journal – D. Pottier (1990)
Le rêve dans l'Azur de Pierre Compte (2003)
Les Fils de Saint-François en Berry – Francesca Picou-Lacour (2011)
Les stèles funéraires gallo-romaines de Saint Ambroix – Gérard Coulon (2000)
La mare au diable, George Sand (2003)
Le général Bertrand, la passion de la liberté
Le Portraitiste : Hélier Cosson par Marc Wallerand (2000)
Le général Bertrand grand maréchal du Palais et compagnon de Napoléon pour l’éternité
Jean Hollebecque : l'homme en marche du nord au Berry
Jean Messagier – La nature au creux de la main (2006)
Jean Messagier – 1920 à 1999 (2006)
Je vous aime inconnu – Balzac et Eve Hanska (1999)
Mako Moulage
Poster géant & stickers
Napoléon à Sainte Hélène, l’encre de l’exil
Napoléon à Sainte Hélène, Las Cases, Gourgaud, Montholon, Bertrand
5/6 5,00 5,00
18,00 10,00
5,00 5,00
15,00 15,00
15,00 15,00
4,00 4,00
GRATUIT GRATUIT
190,80 199,95
63,60 66,65
159,00 166,60
31,80 33,30
1 484,00 1 555,20
614,80 644,30
1 060,00 1 110,90
371,00 388,80
1 272,00 1 333,05
371,00 388,80
848,00 888,70
212,00 222,20
1 855,00 1 944,05
1 272,00 1 333,05
1 272,00 1 333,05
742,00 777,60
l'heure 70,00 73,35 . Salle des mariages, salle d'attente, cour, jardin
LOCATION DU MUSÉE BERTRAND
. le premier jour
DVD Retour des Poilus à Châteauroux le 24 août 1919
CD et DVD
DVD de l'exposition « Charles Belle – penche-toi »
DVD la vie du Général Bertrand réalisé dans le cadre de la série « O'centre de l'histoire » par Adyl Abdelhafidi et Sylvain Pinson
et co-produit par Lancosme Multimédia et Bip TV - Film documentaire de 52 minutes
DVD George Sand
. les jours suivants par jour
Matériel d'audioguidage au Musée Bertrand
. Adulte
en période de non chauffage,
. le premier jour
2°/ A Caractère professionnel , commercial ou usage privé
. Nef :
. le premier jour
. Les jours suivants, par jour
. les jours suivants par jour
. Dortoir des moines, en période de chauffage
. Nef en période de chauffage
. le premier jour
A/ Manifestations culturelles
1°/ Publique
en période de non chauffage, par jour, de 7 h à 24 h
. Dortoir des moines
en période de chauffage, par jour, de 7 h à 24 h
en période de non chauffage, par jour, de 7 h à 24 h
en période de non chauffage,
. le premier jour
. les jours suivants par jour
B/ Manifestations commerciales et manifestations à caractère privé
. Nef en période de chauffage, par jour, de 7 h à 24 h
. les jours suivants par jour
. le premier jour
. Les jours suivants, par jour
. Dortoir des moines :
. Jeunes jusqu'à 18 ans, membres de l'association "Les Amis du Musée", étudiants, demandeurs d'emploi
LOCATION DES CORDELIERS
DVD Ernest Nivet d'âmes et de pierre
6/6 Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
SERVICE ARCHIVES 2023 2024
Demande de mise à disposition « d'informations publiques ni disponibles sur le site
Internet des Archives municipales, ni numérisées.
Photocopies et gravures numériques
- la page A4 0,18* 0,18*
tarif étudiant, lycéen, scolaire 0,09 0,10 - la page A3 0,33 0,35 tarif étudiant, lycéen, scolaire 0,13 0,14
* mise en conformité avec l'arrêté ministériel du 01/10/2001 relatif aux conditions de fixation et de
détermination du montant des frais de copie d'un document administratif
Dès lors qu'un document ne peut être photocopié, le demandeur est invité à consulter le
document en salle de lecture et à effectuer lui-même la reproduction par photographies
(sans flash) ou a recourir aux services d'un prestataire privé qui assurera, aux frais du
demandeur, la prise de vue aux Archives de Châteauroux, suivant les consignes données
par les Archives de Châteauroux.
Dossier PLU (édition papier) 163,30 163,30
Dossier AVAP (édition papier) 163,30 163,30
Dossier PLU sur cédérom 16,30 16,30
Dossier AVAP sur cédérom 16,30 16,30
Réutilisation des données publiques produites ou conservées par les Archives
municipales . Demande de mise à disposition sous format numérique d"informations
publiques" disponibles sur le site des Archives municipales ou déjà numérisées.
Envoi gratuit par courriel, dans la limite des possibilités techniques des Archives
municipales. gratuit gratuit
En cas d'usage massif : coût horaire (appliqué à partir de la deuxième heure de travail d'un
agent municipal). Établissement préalable d'un devis, sur la base de 25 € / heure de travail
nécessitée pour la mise à disposition des "informations publiques".
25,00 26,20
Le réutilisateur fournit ses propres supports en cas de transfert sur un support de stockage
+ Frais de port au tarif en vigueur.
Édition de documents sur imprimantes
. 1 à 4 pages (noir et blanc) 0,18* 0,18*
. 1 à 4 pages (couleur) 0,37 0,39
. 5 à 10 pages (noir et blanc) 0,78 0,82
. 5 à 10 pages (couleur) 0,89 0,93
. 11 à 20 pages (noir et blanc) 1,11 1,17
. 11 à 20 pages (couleur) 2,72 2,85
. 21 à 50 pages (noir et blanc) 2,29 2,40
. 21 à 50 pages (couleur) 4,84 5,08
. 51 à 100 pages (noir et blanc) 4,46 4,68
. 51 à 100 pages (couleur) 4,84 5,08
TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNEE 2024
DGA DES SERVICES AUX HABITANTS
Direction de la Culture tarif étudiants, lycéens et scolaires domiciliés ou suivant leurs études à Châteauroux : 2023 2024
. 1 à 4 pages 0,16 0,17
. 5 à 10 pages 0,47 0,49
. 11 à 20 pages 0,78 0,82
. 21 à 50 pages 1,28 1,34
. 51 à 100 pages 2,50 2,62
Copie de plan sur traceur numérique
≤ A0 6,69 7,01
≥ A0 et autres travaux (841 mm x 1189 mm) doivent faire l'objet d'un devis
Librairie
Catalogue "De la manufacture royale de drap à l'usine Balsan. Châteauroux et les cités
lainières d'Europe. Découverte d'un patrimoine industriel" – en vente également à la
boutique des musées et à la médiathèque
5,00 5,00
DVD « Le Retour des Poilus à Châteauroux. 24 août 1919. » 15,00 15,00
Frais de port pour livraison CD ou DVD ou autres documents : application des tarifs
postaux en vigueur. Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
GARDERIE SCOLAIRE CHATEAUROUX (T.T.C.) 2023 2024
Quotient Familial compris 0 et 565 € 0,57 € 0,60 €
Quotient Familial compris 566 et 765 € 0,85 € 0,89 €
Quotient Familial 766 € et plus 1,08 € 1,13 €
Enfant domicilié hors Châteauroux 1,74 € 1,82 €
ACCUEILS DE LOISIRS ET JEUNES DGA
COHESION SOCIALE Châteauroux
Châteauroux Tarif
Majoré
Hors
commune
Hors commune
Tarif Majoré Châteauroux
Châteauroux Tarif
Majoré Hors commune
Hors commune
Tarif Majoré Châteauroux
Châteauroux Tarif
Majoré Hors commune
Hors commune
Tarif Majoré Châteauroux
Châteauroux Tarif
Majoré Hors commune
Hors commune
Tarif Majoré
Tarif pour un enfant
(quotient familial de)
0 à 565,00 € 4,66 6,99 4,89 7,34 3,09 4,64 3,24 4,86 1,56 2,34 1,64 2,46 3,12 4,68 3,28 4,92
566,00 € à 765,00 € 6,35 9,53 6,67 10,01 4,20 6,30 4,41 6,62 2,02 3,03 2,12 3,18 4,04 6,06 4,24 6,36
766,00 € à 965,00 € 8,63 12,95 9,06 13,59 5,70 8,55 5,98 8,97 2,73 4,10 2,86 4,29 5,46 8,20 5,72 8,58
966,00 € et + 11,33 17,00 11,90 17,85 7,54 11,31 7,92 11,88 3,67 5,51 3,85 5,78 7,34 11,02 7,70 11,56
18,77 19,71
ACCUEILS DE LOISIRS ET JEUNES DGA
COHESION SOCIALE Châteauroux
Châteauroux Tarif
Majoré
Hors
commune
Hors commune
Tarif Majoré Châteauroux
Châteauroux Tarif
Majoré Hors commune
Hors commune
Tarif Majoré Châteauroux
Châteauroux Tarif
Majoré Hors commune
Hors commune
Tarif Majoré Châteauroux
Châteauroux Tarif
Majoré Hors commune
Hors commune
Tarif Majoré
Tarif pour un enfant
(quotient familial de)
0 à 565,00 € 5,90 8,85 6,20 9,30 3,91 5,87 4,11 6,17 1,98 2,97 2,08 3,12 3,95 5,93 4,15 6,23
566,00 € à 765,00 € 8,05 12,08 8,45 12,68 5,32 7,98 5,59 8,39 2,56 3,84 2,69 4,04 5,38 8,07 5,65 8,48
766,00 € à 965,00 € 10,92 16,38 11,47 17,21 7,21 10,82 7,57 11,36 3,45 5,18 3,62 5,43 7,31 10,97 7,68 11,52
966,00 € et + 13,00 19,50 13,65 20,48 9,80 14,70 10,29 15,44 4,65 6,98 4,88 7,32 8,65 12,98 9,08 13,62
32,67 34,3
ACCUEILS DE LOISIRS ET JEUNES DGA
COHESION SOCIALE Châteauroux
Châteauroux Tarif
Majoré
Hors
commune
Hors commune
Tarif Majoré Châteauroux
Châteauroux Tarif
Majoré Hors commune
Hors commune
Tarif Majoré Châteauroux
Châteauroux Tarif
Majoré Hors commune
Hors commune
Tarif Majoré Châteauroux
Châteauroux Tarif
Majoré
Hors commune
Hors commune
Tarif Majoré
Tarif à partir du 2ème enfant
fréquentant le même jour la structure
0 à 565,00 € 4,19 6,99 4,4 7,34 2,78 4,64 2,92 4,86 1,4 2,34 1,47 2,46 2,80 4,68 2,94 4,92
566,00 € à 765,00 € 5,72 9,53 6 10,01 3,78 6,30 3,97 6,62 1,82 3,03 1,91 3,18 3,64 6,06 3,82 6,36
766,00 € à 965,00 € 7,77 12,95 8,16 13,59 5,13 8,55 5,39 8,97 2,45 4,10 2,57 4,29 4,90 8,20 5,14 8,58
966,00 € et + 10,2 17,00 10,71 17,85 6,79 11,31 7,13 11,88 3,3 5,51 3,47 5,78 6,60 11,02 6,94 11,56 Majoration retard réservation
18,77 19,71
ACCUEILS DE LOISIRS ET JEUNES DGA
COHESION SOCIALE Châteauroux
Châteauroux Tarif
Majoré
Hors
commune
Hors commune
Tarif Majoré Châteauroux
Châteauroux Tarif
Majoré Hors commune
Hors commune
Tarif Majoré Châteauroux
Châteauroux Tarif
Majoré Hors commune
Hors commune
Tarif Majoré Châteauroux
Châteauroux Tarif
Majoré Hors commune
Hors commune
Tarif Majoré
Tarif à partir du 2ème enfant
fréquentant le même jour la structure
0 à 565,00 € 5,31 8,85 5,58 9,30 3,52 5,87 3,7 6,17 1,78 2,97 1,87 3,12 3,56 5,93 3,74 6,23
566,00 € à 765,00 € 7,25 12,08 7,61 12,68 4,79 7,98 5,03 8,39 2,3 3,84 2,42 4,04 4,84 8,07 5,09 8,48
766,00 € à 965,00 € 9,83 16,38 10,32 17,21 6,49 10,82 6,81 11,36 3,11 5,18 3,26 5,43 6,58 10,97 6,91 11,52
966,00 € et + 11,70 19,50 12,29 20,48 8,82 14,70 9,26 15,44 4,19 6,98 4,39 7,32 7,79 12,98 8,17 13,62
32,67 34,30
SEJOUR JEUNESSE
DGA COHESION SOCIALE
Quotient familial
0 à 765 €
766 € et +
0 à 765 €
766 € à 965 €
966 € et plus
0 à 765 €
766 € à 965 €
966 € et plus
SEJOUR JEUNESSE
DGA COHESION SOCIALE
0 à 565,00 € 19,64 34,71 44,28 46,29 52,98 81,24 25,36 69,42 77,1 80,99 86,77 113,76
566,00 € à 765,00 € 24,96 39,94 54,92 69,9 84,88 99,86 28,96 78,42 87,9 104,13 112,81 126,36
766,00 € à 965,00 € 32,12 57,85 69,24 92,56 104,15 124,92 38,48 92,56 106,8 127,27 138,85 159,68
966,00 € et + 40,62 73,43 101,24 127,27 138,85 154,67 47,38 111,25 129,94 161,98 173,45 190,83
Journée 1/2 journée repas
Châteauroux Hors Commune
journée C.S.C. sans repas
2023
Pôle Ados adhésion annuelle mercredis
1/2 journée sans repas
Pôle Ados adhésion annuelle mercredis
journée sans repas
2023
Direction Enfance, Education Jeunesse
99,38 132,49
121,44
50,55 82,80
154,56
Séjour de 5 jours
Journée 1/2 journée repas 1/2 journée sans repas
Tarif pour un enfant
Séjour de 2 à 4 jours
33,12 66,24
2023
88,32 121,44
44,17 77,28
Pôle Ados adhésion annuelle mercredis
55,20 88,32
TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNEE 2024
DGA COHESION SOCIALE
132,49 165,61
Journée 1/2 journée repas 1/2 journée sans repas
Pôle Ados adhésion annuelle mercredis
Séjour au-delà de 5 jours
Journée 1/2 journée repas 1/2 journée sans repas
2024
Tarif pour un enfant
Châteauroux Hors Commune
Quotient familial
Séjour Séjour
2 jours 1
nuitée
3 jours 2
nuitées
4 jours
3 nuitées
5 jours 4
nuitées
6 jours 5
nuitées
7 jours 6
nuitées
2 jours
1 nuitée
3 jours
2 nuitées
4 jours 3
nuitées
5 jours
4 nuitées
6 jours
5 nuitées
7 jours
6 nuitées
Journée C.S.C. sans repas
2024
Journée C.S.C. sans repas
2024 Gestionnaire
Equipement
Période de validité
Exemples
de tranches de quotient
familial
Quotient Familial
Indiquez les tranches
de quotient retenues
Tarifs appliqués
Tarifs libres sous réserve
de respecter l'accessibilité
pour tous
Type de tarifs
préciser : à l'heure, au passage, au
forfait...
Exemples
de tarification
0 à 465 € 0 à 565 € 0,60 € Au passage 0,56 € au passage
466 à 966 € 566 € à 765 € 0,89 € Au passage 0,76 € au passage
967 et + 766 € et + 1,13 € Au passage 1,06 € au passage
Hors Châteauroux 1,82 € Au passage
BAREME PARTICIPATION DES FAMILLES 2024
GARDERIES CLAE
2024
Périscolaire semaine
Applicable soit au 1er septembre 2023 soit au 1er janvier 2024
Les zones en jaunes doivent être complétées
- Tarifs modulés obligatoires en deux tranches minimum de quotient familial selon votre choix
Ville de Châteauroux Gestionnaire
Equipement
Période de validité
minimum
- 25 %
maximum
+ 25 %
0 à 565 € 4,43 7,38 5,90 5,90 6,20 5,31
566 € à 765 € 6,04 10,06 8,05 8,05 8,45 7,25
766 à 965 € 8,19 13,65 10,92 10,92 11,47 9,83
966 € et plus 9,75 16,25 13,00 13,00 13,65 11,70
minimum
- 25 %
maximum
+ 25 %
0 à 565 € 2,96 4,94 3,95 3,95 4,15 3,56
566 € à 765 € 4,04 6,73 5,38 5,38 5,65 4,84
766 à 965 € 5,48 9,14 7,31 7,31 7,68 6,58
966 € et plus 6,49 10,81 8,65 8,65 9,08 7,79
minimum
- 25 %
maximum
+ 25 %
0 à 565 € 22,16 36,93 29,54
566 € à 765 € 30,20 50,33 40,26
766 à 965 € 40,90 68,16 54,53
966 € et plus 48,75 81,25 65,00
minimum
- 25 %
maximum
+ 25 %
0 à 565 € 14,82 24,70 19,76
566 € à 765 € 20,20 33,66 26,93
766 à 965 € 27,37 45,61 36,49
966 € et plus 32,44 54,06 43,25
BAREME PARTICIPATION DES FAMILLES 2024
Extrascolaire Mercredis Accueil Jeunes
Applicable soit au 1er septembre 2023 soit au 1er janvier 2024
Les zones en jaunes doivent être complétées
Ville de Châteauroux
Accueils de loisirs DGA Cohésion Sociale
2024
- Obligation de définir un tarif différent pour chaque tranche de QF
- Respect pour chaque tranche du tarif autorisé au minimum et maximum - Tarifs libres pour les séjours ou sorties avec frais de transport, sous réserve de respecter l'accessibilité pour tous
TARIFS A LA JOURNEE
Avec encadrement sur une journée avec le repas
QF
Tarif autorisé Barème
Cœur
Tarifs
appliqués
Tarifs
appliqués
Majoration de 5 %
Tarifs appliqués
Minoration de 10 %
à partir du 2ème
enfant
Avec encadrement sur une journée sans le repas
QF
Tarif autorisé Barème
Cœur
Tarifs
appliqués
Tarifs
appliqués
Majoration de 5 %
Tarifs appliqués
Minoration de 10 %
à partir du 2ème
enfant
TARIFS A LA SEMAINE
Avec encadrement sur une journée avec le repas
QF
Tarif autorisé Barème
Cœur
Tarifs
appliqués
Tarifs
appliqués
Majoration de 5 %
Tarifs appliqués
Minoration de 10 %
à partir du 2ème
enfant
Avec encadrement sur une journée sans le repas
QF
Tarif autorisé Barème
Cœur
Tarifs
appliqués
Tarifs
appliqués
Majoration de 5 %
Tarifs appliqués
Minoration de 10 %
à partir du 2ème
enfant minimum
- 25 %
maximum
+ 25 %
0 à 565 € 2,93 4,89 3,91 3,91 4,11 3,52
566 € à 765 € 3,99 6,65 5,32 5,32 5,59 4,79
766 à 965 € 5,41 9,01 7,21 7,21 7,57 6,49
966 € et plus 7,35 12,25 9,80 9,80 10,29 8,82
minimum
- 25 %
maximum
+ 25 %
0 à 565 € 1,49 2,48 1,98 1,98 2,08 1,78
566 € à 765 € 1,92 3,20 2,56 2,56 2,69 2,30
766 à 965 € 2,59 4,31 3,45 3,45 3,62 3,11
966 € et plus 3,49 5,81 4,65 4,65 4,88 4,19
TARIFS 1/2 JOURNEE
Avec encadrement sur une 1/2 journée avec le repas
QF
Tarif autorisé Barème
Cœur
Tarifs
appliqués
Tarifs
appliqués
Majoration de 5 %
Tarifs appliqués
Minoration de 10 %
à partir du 2ème
enfant
Avec encadrement sur une 1/2 journée sans le repas
QF
Tarif autorisé Barème
Cœur
Tarifs
appliqués
Tarifs
appliqués
Majoration de 5 %
Tarifs appliqués
Minoration de 10 %
à partir du 2ème
enfant
Hors Châteauroux 34,3
Pas d'application du barème en 4 tranches - Tarifs sous forme d'adhésion ou autres
Comme stipulé dans la convention d'objectifs et de financement de la prestation de service Alsh
la tarification doit être modulée 2 tranches mininum) pour permettre une accessibilité financière à Quotient Familial
Indiquez les tranches retenues Tarifs sous forme d'adhésion
Tarifs autres
à préciser
Châteauroux 32,67 Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
HT TTC sans TVA TTC TVA 5,5% TTC TVA 10 % TTC TVA 20 % HT TTC sans TVA TTC TVA 5,5% TTC TVA 10 % TTC TVA 20 %
Quotient familial (QF) calculé par la CAF
RESTAURANTS SCOLAIRES
. Repas élève :
. Tarif (QF supérieur à 766 euros) 4,02 4,02
. Tarif A (QF compris entre 566 et 765 euros) 2,71 2,71
. Tarif B (QF compris entre 466 et 565 euros) 1,80 1,80 . Tarif C (QF inférieur à 465 euros) 1,25 1,25
. Repas surveillant 4,37 4,37 4,61 4,81 (1) 4,37 4,37 4,61 4,81 (1)
. Repas visiteur 6,51 6,51 7,16 6,82 6,82 7,50 . Surveillance d'un enfant qui apporte un repas dans le cadre d'un
régime alimentaire : PANIER REPAS
. Enfant habitant Châteauroux 1,08 1,08 1,13 1,13
. Enfant domicilié hors Châteauroux 1,74 1,74 1,82 1,82
RESTAURATION ADULTES
. Personnels municipaux et autres convives :
. Repas personnel municipal et autres convives (3 composants) 3,77 4,15 . Repas personnel municipal et autres convives (5 composants) 4,82 5,30 4,82 5,30
. Repas invité 8,2 9,02 8,35 9,19
. Salarié d'Orange SA bénéficiaire d'une subvention majorée 3,45 3,80 3,62 3,98
. Salarié d'Orange SA bénéficiaire d'une subvention majorée + 2,34 2,57 2,57 2,83
. Boissons non alcoolisées 0,82 0,87 0,86 0,91
. Boissons alcoolisées 0,82 0,98 0,86 1,03
. Bouteille de vin 4,14 4,97 4,34 5,21
. Sandwich + fruit 2,73 3,00 2,86 3,15
Repas à la demande confectionnés par l'UPC :
. Repas simple (type plateau self) 8,2 9,02 8,35 9,19
. Repas avec service à table 13,5 14,85 14,15 15,57
. Repas amélioré avec service à table 21,65 23,82 22,7 24,97
REPAS CONFECTIONNÉS EN LIAISON FROIDE PAR L'UPC ET
VENDUS À DES COLLECTIVITÉS, ÉTABLISSEMENTS PUBLICS OU
ASSOCIATIONS (Y COMPRIS LE PORTAGE À DOMICILE)
. Repas sans pain 4,35 4,79 4,56 5,02
. Repas avec pain 4,58 4,83 5,04 4,8 5,06 5,28
. Repas destinés aux établissements publics (hors C.C.A.S. de
Châteauroux) 6,94 7,63 7,28 8,01
. Repas destinés aux associations 5,38 5,68 5,92 5,64 5,95 6,20
. Prix de la course pour la livraison de repas par véhicule réfrigéré
. Prix de la course pour la livraison de repas par véhicule réfrigéré
<= 10 kms 9,04 10,85 9,48 11,38 . Prix de la course pour la livraison de repas par véhicule réfrigéré >
10 kms et <=20 kms 18,08 21,70 18,95 22,74 . Prix de la course pour la livraison de repas par véhicule réfrigéré >
20 kms 27,13 32,56 28,43 34,12
(1) Repas surveillant Education Nationale
(2) Personnels TOS du Conseil Départemental
TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNEE 2024
DGA COHESION SOCIALE
Direction Enfance, Education-Jeunesse
SERVICE RESTAURATION
2023 2024 Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
ÉQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
Individuelles 6,36 € 6,67 € Familiales 12,72 € 13,33 €
Associatives 27,56 € 28,88 €
Gratuité pour les enfants fréquentant le CLAS, pour les bénévoles et pour les bénéficiaires des
sorties d'été
MISES A DISPOSITION LOCAUX ANNUELLE (par bureau)
Conseil Départemental 125,00 € 125,00 €
TARIFS ANNUELS ACCUEILS JEUNES
0 à 965
966 et +
ATELIERS (1 SÉANCE) Commune Hors Commune Commune Hors Commune
0 à 565 1,56 € 1,64 € 1,63 € 1,72 € 566 à 765 2,02 € 2,12 € 2,12 € 2,22 € 766 à 965 2,73 € 2,86 € 2,86 € 3,00 €
966 et + 3,67 € 3,85 € 3,85 € 4,03 €
tarif ALSH par jour pour 1 enfant
Hors
Commune
Quotient familial
0 à 765 € 44,17 € 77,28 €
36,37 € 61,24 €
28,58 € 50,01 €
20,79 € 36,37 €
766 € à 965 € 88,32 € 121,44 €
72,73 € 100,01 €
57,15 € 78,58 €
41,56 € 57,15 €
966 € et plus 121,44 € 154,56 €
100,01 € 127,28 €
78,58 € 100,02 €
57,15 € 72,74 €
ACTIVITÉS AVEC PRESTATAIRES
Commune Hors Commune Commune Hors Commune
Gymnastique (selon quotient familial, tarif à la séance)
0 à 565 1,02 € 1,06 € 1,07 € 1,11 €
566 à 765 1,53 € 1,59 € 1,60 € 1,67 €
766 à 965 2,21 € 2,30 € 2,32 € 2,41 €
966 et + 2,96 € 3,08 € 3,10 € 3,23 €
Dessin, peinture (selon quotient familial, tarif à la séance) Commune Hors Commune Commune Hors Commune
0 à 565 1,61 € 1,67 € 1,69 € 1,75 €
566 à 765 2,32 € 2,42 € 2,43 € 2,54 €
766 à 965 3,11 € 3,23 € 3,26 € 3,39 €
966 et + 3,68 € 3,82 € 3,86 € 4,00 €
Tarifs 2023 Tarifs 2024
Taux de participation aux actions collectives entraînant une dégressivité
Entre 39% et 1%
Entre 69% et 40%
Entre 99% et 70 %
Tarifs 2023 Tarifs 2024
Taux de participation aux actions collectives entraînant une dégressivité
Entre 39% et 1%
Entre 69% et 40%
Entre 99% et 70 %
Séjour de 5 jours
Taux de participation aux actions collectives entraînant une dégressivité
Entre 39% et 1%
Entre 69% et 40%
Entre 99% et 70 %
2023
Commune
Tarif pour un enfant
Tarifs 2023 Tarifs 2024
(tarif journée + 4€)*nbr de jours (tarif journée + 4,20€)*nbr de jours
Séjour jeunesse avec participation
10 €
Tarifs 2023 Tarifs 2024
SÉJOURS ACM SÉJOURS ACM+ JEUNESSE
Tarifs 2023 Tarifs 2024
TARIFS ACCUEILS DE LOISIRS PAR DEMI-JOURNÉE ET JOURNÉE, COMMUNS AVEC LES AUTRES ÉQUIPEMENTS DE LA DGA 43 (cf délibération éducation jeunesse)
Tarifs 2023 Tarifs 2024
6 €
TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNÉE 2024
DGA COHÉSION SOCIALE
Direction Politique de la ville et vie des quartiers
Tarifs 2023 Tarifs 2024
ADHÉSIONS (annuelle)
Nous ne pouv ons pas afficher l’image. Yoga (selon quotient familial, tarif à la séance) Commune Hors Commune Commune Hors Commune
0 à 565 1,36 € 1,41 € 1,43 € 1,48 €
566 à 765 2,38 € 2,47 € 2,49 € 2,59 €
766 à 965 3,40 € 3,53 € 3,56 € 3,70 €
966 et + 4,54 € 4,72 € 4,76 € 4,95 €
Vaugi’art- tarif à la séance Commune Hors Commune Commune Hors Commune
0 à 965 3,06 € 3,18 € 3,21 € 3,33 €
966 et + 6,22 € 6,47 € 6,52 € 6,78 €
(marche, ateliers tricot ou couture,...) cotisation annuelle Commune Hors Commune Commune Hors Commune
0 à 965 6,12 € 6,36 € 6,41 € 6,67 €
966 et + 12,24 € 12,93 € 12,83 € 13,55 €
Commune Hors Commune Commune Hors Commune
Les adhérents règlent à chaque séance une participation pour emporter une part des plats
confectionnés pour un tarif variant selon le coût des denrées De 1,50€ à 3,50€ De 2€ à 4€ 2,00 € 3,00 €
SORTIES (pas d’obligation d’adhésion)
Commune Hors Commune Commune Hors Commune
Sortie sans recours à un transporteur (tarif unique) 2,05 € 2,15 € 2,15 € 2,25 €
0 à 965 Commune Hors Commune Commune Hors Commune
Sortie adulte avec droit d'entrée 8,15 € 8,50 € 8,54 € 8,91 €
Sortie enfant avec droit d'entrée 5,26 € 5,52 € 5,51 € 5,78 €
Sortie adulte simple 4,08 € 4,28 € 4,28 € 4,49 €
Sortie enfant simple 2,55 € 2,68 € 2,67 € 2,81 €
966 et + Commune Hors Commune Commune Hors Commune
Sortie adulte avec droit d'entrée 12,24 € 12,85 € 12,83 € 13,47 €
Sortie enfant avec droit d'entrée 8,16 € 8,57 € 8,55 € 8,98 €
Sortie adulte simple 6,12 € 6,43 € 6,41 € 6,74 €
Sortie enfant simple 4,08 € 4,28 € 4,28 € 4,49 €
Pôle musiques actuelles – Vaugirard
Commune Hors Commune Commune Hors Commune
Répétions simples ( par heure, par adhérent) 1,02 € 1,06 € 1,07 € 1,11 €
Répétions sonorisées (par heure, par adhérent) 2,55 € 2,65 € 2,67 € 2,78 €
Enregistrement (prise stéréo + prémix) (par heure, par adhérent) 16,32 € 16,96 € 17,10 € 17,77 €
Enregistrement (prise stéréo + prémix) (par heure, pou 3 adhérents et plus) 49,98 € 51,94 €
Enregistrement (prise multipistes + prémix) (par heure, par adhérent) 21,42 € 22,26 € 22,45 € 23,33 €
Enregistrement (prise multipistes + prémix) (par heure, pou 3 adhérents et plus) 65,28 € 67,84 €
PHOTOCOPIES
1 photocopie noir et blanc 0,10 c 0,10 €
1 photocopie couleur 0,15 c 0,15 €
Tarifs 2023 Tarifs 2024
Tarifs 2023 Tarifs 2024
Tarifs 2023 Tarifs 2024
ACTIVITÉS ENCADRÉES PAR BENEVOLES ET ANIMATEURS
Tarifs 2023 Tarifs 2024
ATELIERS CULINAIRES (Vaugirard St Christophe et Saint-Jean Saint-Jacques) Tarifs 2023 Tarifs 2024
Tarifs 2023 Tarifs 2024
Tarifs 2023 Tarifs 2024 Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
2023 2024
Prise en charge unité 13,23 13,86
Déplacement :
- à l'intérieur de la Ville de Châteauroux / heure 52,77 55,31
- à l'extérieur de la Ville de Châteauroux / heure 75,10 78,70
Main d’œuvre / heure 26,68 27,96
DESINSECTISATION 2023 2024
Produit pur (le litre) / litre 133,56 139,97
Produit dilué (le litre) (500ml/5l) / litre 13,36 14,00
Fumigène unité 15,98 16,74
Aérosol unité 10,38 10,88
Bille insecticide -(paint ball) nouveau matériel 2021 unité 0,42 0,44
- Piège à blattes unité 0,86 0,90
- gel blattes 1 cartouche de 30g unité 28,94 30,33
- gel blattes 10g unité 9,79 10,26
- gel fourmis 1 cartouche de 35g unité 9,58 10,04
- gel fourmis 10g unité 2,85 2,99
DERATISATION 2023 2024
Produit : 3 kg pour 3 kg 60,79 63,71
Matériel de lutte anti-rongeurs
- tapette rongeur unité 6,51 6,82
- boite plastifiée unité 1,51 1,58
- boite à souris carton unité 0,59 0,62
- boite à rat plastique sécurisée unité 4,46 4,68
- boite à souris plastique unité 0,75 0,79
- raticide/souricide:
- bloc paraffiné hydrofuge 1000gr (matière active Difénacoum) unité 6,51 6,82
- bloc hydrofuge crochet 1000gr (matière active Difénacoum) unité 6,94 7,27
- bloc coulé 1000gr (matière active Brodifacoum) unité 9,90 10,37
- pâte appât 10gr (matière active Diféthialone) unité 0,27 0,28
DESINFECTION 2023 2024
produit (le 1/2 litre) / 1/2 litre 11,30 11,84
ETUVE, prix unique unité HS HS
- Aérosol unité 5,54 5,81
COLLECTE HUILES DE FRITURE
passé au service propreté dechet depuis 2015.
Remplacement fût de collecte - 60 l - cerclé - -
PIEGEAGE RAGONDIN 2023 2024
Forfait fourniture cage de capture unité 5,70 5,98
Remplacement cage de capture unité 65,90 69,06
PIEGEAGE CHAT- PIGEON 2023 2024
Forfait fourniture cage de capture unité
Remplacement cage de capture unité 65,90 69,06
Main d’œuvre - Déplacement
TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNEE 2024
DGA Cohesion Sociale
service Hygiène et santé publique TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNEE 2024
DGA ENVIRONNEMENT ET ESPACE PUBLIC
Direction de la Mobilité
Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
REGIE DES PARKINGS 2023 2024
Tarification pour les usagers des parkings Diderot – Equinoxe – Les Halles –
Centre-ville
Tarif du 1/4
heure Montant total du
Tarif du 1/4
heure Montant total du
¼ Gratuit 0,00 Gratuit 0,00
½ Gratuit 0,00 Gratuit 0,00
¾ Gratuit 0,00 Gratuit 0,00
1h00 Gratuit 0,00 Gratuit 0,00
¼ 0,90 0,90 1,00 1,00
½ 0,30 1,20 0,40 1,40
¾ 0,30 1,50 0,30 1,70
2h00 0,30 1,80 0,30 2,00
¼ 0,20 2,00 0,30 2,30
½ 0,20 2,20 0,30 2,60
¾ 0,20 2,40 0,30 2,90
3h00 0,20 2,60 0,20 3,10
¼ 0,10 2,70 0,20 3,30
½ 0,10 2,80 0,10 3,40
¾ 0,10 2,90 0,10 3,50
4h00 0,10 3,00 0,10 3,60
¼ 0,10 3,10 0,10 3,70
½ 0,10 3,20 0,10 3,80
¾ 0,10 3,30 0,10 3,90
5h00 0,10 3,40 0,10 4,00
¼ 0,10 3,50 0,10 4,10
½ 0,10 3,60 0,10 4,20
¾ 0,10 3,70 0,10 4,30
6h00 0,10 3,80 0,10 4,40
¼ 0,10 3,90 0,10 4,50
½ 0,10 4,00 0,10 4,60
¾ 0,10 4,10 0,10 4,70
7h00 0,10 4,20 0,10 4,80
¼ 0,10 4,30 0,10 4,90
½ 0,10 4,40 0,10 5,00
¾ 0,10 4,50 0,10 5,10
8h00 0,10 4,60 0,10 5,20
¼ 0,10 4,70 0,10 5,30
½ 0,10 4,80 0,10 5,40
¾ 0,10 4,90 0,10 5,50
9h00 0,10 5,00 0,10 5,60
¼ 0,10 5,10 0,10 5,70
½ 0,10 5,20 0,10 5,80
¾ 0,10 5,30 0,10 5,90
10h00 0,10 5,40 0,10 6,00
¼ 0,10 5,50 0,10 6,10
½ 0,10 5,60 0,10 6,20
¾ 0,10 5,70 0,10 6,30
11h00 0,10 5,80 0,10 6,40
¼ 0,10 5,90 0,10 6,50
½ 0,10 6,00 0,10 6,60
¾ 0,10 6,10 0,10 6,70
12h00 0,10 6,20 0,10 6,80
* à partir de la 13ème heure jusqu'à 24h / heure 0,10 0,10 0,10 0,20
Cumul 24h00 7,40 9,20
* à partir de la 25ème heure /heure 0,10 0,20
* ticket perdu
10,00 15,00 2023 2024
Tarification pour les abonnés des parkings Diderot – Equinoxe – Les Halles –
Centre-ville
normal étudiant commerçant normal étudiant commerçant
Abonnement 5 jours/7 mensuel 36,90 18,40 18,40 40,50 20,20 20,20
du lundi au vendredi trimestriel 107,90 53,90 53,90 118,60 59,30 59,30
ou du mardi au samedi semestriel 209,50 104,70 104,70 230,40 115,20 115,20
accès de 6h00 à 21h00 annuel 370,80 185,40 185,40 407,80 203,90 203,90
Abonnement 6 jours/7 mensuel 41,30 20,60 20,60 45,40 22,70 22,70
du lundi au samedi trimestriel 121,30 60,60 60,60 133,40 66,70 66,70
accès de 6h00 à 21h00 semestriel 236,00 118,00 118,00 259,60 129,80 129,80
annuel 417,20 208,60 208,60 458,90 229,40 229,40
Abonnement 7 jours/7 mensuel 50,10 25,00 25,00 55,10 27,50 27,50
permanent trimestriel 147,40 73,70 73,70 162,10 81,00 81,00
accès 24h00/24h00 semestriel 295,00 147,50 147,50 324,50 162,20 162,20
annuel 515,30 257,60 257,60 566,80 283,40 283,40
Abonnement 3 jours fin de semaine mensuel 25,40 12,70 12,70 27,90 13,90 13,90
permanent trimestriel 75,60 37,80 37,80 83,10 41,50 41,50
accès du vendredi 12h au lundi 12h semestriel 149,10 74,50 74,50 164,00 82,00 82,00
annuel 213,10 106,50 106,50 234,40 117,20 117,20
Carte d'accès des parkings en ouvrage 18,00 18,00 18,00 20,00 20,00 20,00
Abonnement parking situé place Voltaire ** normal étudiant CE Armatis normal étudiant CE Armatis/Serenis
accès du lundi au vendredi mensuel 36,90 18,45 34,00 40,50 20,20 37,40
annuel 381,50 190,75 324,60 419,60 209,80 357,00
Forfait parking 3 jours 10,00 11,00
7 jours 18,00 20,00
Remise quantitative de 11 à 50 cartes -5,00% -5,00%
de 51 à 100 cartes -7,00% -7,00%
de 101 à 150 -10,00% -10,00%
plus de 150 cartes -15,00% -15,00%
** sauf samedi matin en raison du marché et le
mois d'août car la place est occupée par le
festival Darc
Carnet de 10 autorisations : spécial
entreprises /carnet 31,00 € 34,00 €
Super carte /carte 10,00 € 10,00 €
Valable 3 ans Valable 1 an
Tickets vendus aux commerçants lot de 50 tickets 25,00 € 27,50 €
Cartes d'accès Espaces piétonniers et
cimetières la première fois. /carte Gratuite Gratuite
Caution pour prêt de la carte ci-dessus /carte 18,00 € 20,00 €
Remplacement de la carte d'accès espaces
piétonniers et cimetières en cas de
détérioration ou de perte.
/carte 18,00 € 20,00 € Stationnement payant de surface
Zone Rapid 2023
Payant de Minutes 1/4 h Cumul
9h-12h / 14h-18h30 15 0,60 0,60
30 0,40 1,00
45 0,40 1,40
60 0,40 1,80
75 0,40 2,20
90 0,40 2,60
105 0,40 3,00
120 0,40 3,40
*FPS = forfait post stationnement FPS 25,00
2024
1/4 h Cumul
0,60 0,60
0,50 1,10
0,50 1,60
0,50 2,10
0,40 2,50
0,40 2,90
0,40 3,30
0,40 3,70
FPS 35,00
Zone Trankil Heures
Payant de 1
9h-12h / 14h-18h30 2
3
4
5
6
7
7,5
*FPS = forfait post stationnement
2023
h Cumul
1,40 1,40
1,00 2,40
1,00 3,40
1,00 4,40
1,00 5,40
1,00 6,40
1,00 7,40
0,50 7,90
FPS 25,00
2024
h Cumul
1,50 1,50
1,10 2,60
1,10 3,70
1,10 4,80
1,10 5,90
1,10 7,00
1,10 8,10
0,60 8,70
FPS 35,00
Zone Unik 2023
Min : 1jour 2,00
Max : 5 jours 10,00
2024
3,00
15,00 Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
SERVICE VOIRIE – DROITS DE PLACE 2023 2024 Marchés et places publiques
1) Place Monestier, rue Wilson, place de la République, place Voltaire
* étalage /ml/jour 2,40 2,80 * étalage utilisé par les associations pour la vente /ml/jour 2,40 2,80
2) Saint-Denis, place Napoléon, Saint-Jacques, Saint-Jean, Les Marins, Saint-Christophe
– forfait 4 premiers mètres linéaires 5,80 6,90
– le mètre linéaire supplémentaire par jour 1,60 1,90
3) Entrée des cimetières : vente tous produits floraux /ml/jour 3,70 4,40
4) Marché de la brocante des Marins /brocante - 300,00
5) Rue de la Poste, place de la République
* artisanat
– forfait 4 premiers mètres linéaires 6,90 8,20
– le mètre linéaire supplémentaire par jour /ml/jour 1,60 1,90
6) Etals sur le domaine public hors marchés (ex : vente de glaces, confiseries, boissons,...)
– forfait 4 premiers mètres linéaires 6,90 8,20
– le mètre linéaire supplémentaire par jour 1,60 1,90
7) Exposition, salon, inauguration, évènement commercial ou structure sur le domaine public
dans le cadre d'un évènement (scène, parquet, chapiteaux, structure gonflable,....) /m2/jour 3,20 5,00
8) Exposition de véhicules destinés à la vente /véhicule/jour 32,00 38,40
9) Forains à l'occasion de la Foire Exposition /ml/jour 3,20 3,80
10) Chapiteaux (acompte de garantie à la réservation égal à 80 % des droits)
* cirque
– plus de 500 places - le 1er jour de représentation(s) /jour de représentation(s) 318,00 381,00
– plus de 500 places - les jours suivants de représentation(s) /jour de représentation(s) 212,00 254,00
– de 100 à 500 places /jour de représentation(s) 212,00 254,00
– moins de 100 places /jour de représentation(s) 106,00 127,00
11) Occupation de trottoir
* présentoirs, corbeilles, étalages de moins de 1 m2 /unité/an 25,00 30,00
* présentoirs, corbeilles, étalages de plus de 1 m2 /m2/an 33,00 39,00 * terrasse située dans le périmètre suivant :
avant le pont de La Châtre, places Gambetta, de La Gare, Lafayette, Monestier, Napoléon, de La
République, Saint-Cyran, Voltaire, rue Joseph Bellier, rue Bertrand, rue Bourdillon, rue Cantrelle,
rue Roger Cazala, rue Paul Louis Courier, rue Diderot, rue de La Gare, rue Grande, rue Victor Hugo,
rue Jean Jaurès, rue Helin Lafarge, rue Guimon Latouche, rue Lemoine Lenoir, rue André
Lescaroux, cours Saint-Luc, rue Saint-Luc, rue du Marché, rue Molière, rue de la Poste, rue
J.J.Rousseau, rond-point Deschizeaux, rue du Président Wilson
/m2/an 36,00 40,00
* terrasse située dans d'autres secteurs /m2/an 33,00 36,00
* terrasses estivales installées dans la rue Grande sur la période estivale définie chaque année
dans l'arrêté interdisant la circulation, ainsi que les week-ends du vendredi soir 18h au dimanche
matin 2h hors période estivale - Tarif au prorata du nombre de jours autorisés (pas de déduction
accordée si la terrasse n'est pas installée)
/m² pour 365 jours 38,00 41,00
* terrasses installées dans la rue Grande, la rue Bertrand, la rue Molière et la rue Guimon
Latouche lors des animations au prorata du nombre de jours autorisés /m² pour 365 jours 38,00 41,00
* terrasse sur des emplacements de stationnement en zone payante /emplacement/an 540,00 594,00
12) Terrasses couvertes
– Hyper-centre /m2/an 103,00 113,00
– Quartier Gare – Voltaire /m2/an 98,00 107,00
– Autres secteurs /m2/an 78,00 85,00
13) Buvettes installées lors de manifestations /jour 79,00 94,00 14) véhicule « commercial » de passage (camion, automobile, caravane) ou stationnement des
véhicules des forains (lors de la Foire exposition) /véhicule/jour 6,90 8,20
15) Spectacle de plein-air sur tout espace public et fêtes foraines hors foire exposition (ex: Luna
Park)
forfait/jour de
représentation 186,00 223,00
TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNEE 2024
DGA ENVIRONNEMENT ET ESPACE PUBLIC
Direction de la Mobilité 16) Camion outillage forfait journalier 117,00 140,00
17) Brocante, puces et vide-greniers /ml/jour 1,60 1,90
18) Festival Darc
* terrasses installées à l'extérieur de la place Voltaire (pour la durée du festival) / 20 m2 30,00 36,00
19) Camion pizzas et autres ventes à emporter (hors marchés) forfait/jour 16,00 19,00
20) Manège et confiserie sur le site de Belle-Isle forfait/mois 110,00 132,00 Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
2023 2024
Modification des bordures de trottoirs y compris réfection revêtement trottoir (abaissement ou réhaussement) /ml 192,00 201,00
- Découpe du revêtement superficiel à la bêche pneumatique ou à la scie diamantée, compris l'évacuation des gravats /ml 7,10 7,40 - Terrassement en décapage pour réfection de chaussée ou trottoir sur tranchée, compris l'évacuation des déblais et la compactage du fond de forme
a) mécanique /m3 50,80 53,20 b) manuel /m3 99,30 104,00
- Grave ciment 0/20 y compris le compactage par couche de 20 cm maximum /m3 94,40 98,90
- Béton maigre compacté (dosé à 150 kg pour chaussée) /m3 170,70 178,80
- Béton ordinaire (dosé 250 kg pour trottoir) parfaitement nivelé à la règle pour recevoir un revêtement asphalté /m3 243,10 254,70
- Couche de base de chaussée en grave bitume 0/20, compactage /tonne 121,60 127,40
- Fondation de trottoirs en concassé 0/20 ou 0/30 compacté /m3 54,30 56,90
- Émulsion de bitume
a) couche d'accrochage – 0,500 kg/m2 /m2 2,20 2,30
b) couche d'imprégnation – 1,5 kg/m2 /m2 2,80 2,90 Tuyau eaux pluviales sur le trottoir, le mètre linéaire /ml 194,00 203,30
-Enrobés denses mis en œuvre manuellement, compris cylindrage 0/6 ou 0/10 /tonne 187,80 196,80
- Chape ciment bouchardé /m2 32,10 33,60
Travaux supplémentaires non définis ci-dessus : les prix seront ceux du bordereau général du marché annuel à bons de commande du service VOIRIE
Les prix seront majorés dans les conditions fixées à l'article 9 du décret n°851262 pour chaque chantier, soit :
20% du montant des travaux pour la tranche de travaux entre 0 € et 2286,74 €
15% du montant des travaux pour la tranche de travaux entre 2 286,89 € et 7622,45 €
12% du montant des travaux pour la tranche de travaux au-delà de 7 622,45 €
* Barrière type centre-ville /unité 412,00 431,00
* Barrière type quartier /unité 243,00 254,00
* Potelet « Mémoire de forme » /unité 223,00 233,00
* Potelet « type centre-ville » /unité 227,00 237,00
*Potelet « type quartier » /unité 156,00 163,00
* Balisette « Type centre ville » /unité 168,00 176,00
* Balisette « Type quartier » /unité 107,00 112,00
*Potelet amovible "Type centre ville" /unité 351,00 367,00
*Potelet amovible "Type quartier" /unité 285,00 298,00
*Corbeille type centre-ville /unité 793,00 831,00
*Corbeille type quartier / unité 813,00 852,00
- rue Victor Hugo, place Saint-Cyran, I.U.T.,...caution pour la remise de la 2ème clé / unité 40,00 41,00
Prêt d'un compteur tarif jaune /jour 38,00 39,00
Déplacement pour ouverture de parking en ouvrage suite demande d'un usager ( non imputable à un dysfonctionnemen) : Equinoxe, Diderot, Les Halles, Centre-Ville /déplacement 40,00 41,00
Mobilier urbain (fourniture et pose)
TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNEE 2024
DGA ENVIRONNEMENT ET ESPACE PUBLIC
Direction de la Mobilité
SERVICE VOIRIE
Réfection définitive de voirie après travaux en tranchée
PARKING
ECLAIRAGE PUBLIC
Bornes escamotables OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2023 2024
- Redevance annuelle par mètre linéaire
* de diamètre 200 mm /ml 9,40 9,80
* de diamètre supérieur à 200 mm /ml 14,20 14,80
- Conduit aérien
* sans support sur le domaine public, redevance annuelle /ml 9,40 9,80
* par unité de support (supplément) /unité 17,40 18,20
* pour les antennes /unité 231,00 242,00
* pour les pylones /unité 462,00 484,00
* Benne ou échafaudage ou dépôt de matériaux (toutes durées de chantier) /m2/jour 0,24 0,28
* Barrières délimitant une zone de chantier ou de stockage (toutes durées de chantier) /m2/jour 0,24 0,28
* Benne ou échafaudage ou dépôt de matériaux (pour – de 90 jours d'occupation) /m2/jour 0,46 0,55
* Benne ou échafaudage ou dépôt de matériaux (au dessus de 90 jours d'occupation) /m2/jour 0,62 0,74
* Barrières délimitant une zone de chantier ou de stockage (pour – de 90 jours d'occupation) /m2/jour 0,46 0,55
* Barrières délimitant une zone de chantier ou de stockage (au dessus de 90 jours d'occupation) /m2/jour 0,62 0,74
* Mise en place et retrait de panneau(x) d'interdiction de stationner ou de signalisation pour les particuliers dans le cadre de la prise d'un arrêté temporaire de circulation ou de stationnement Forfait 150,00 180,00
Autres bénéficiaires
Chantiers des bailleurs sociaux
Réseaux de télécommunications – Stations radio-électriques (redevance annuelle par installation de plus de 12 mètres)
Stationnement sur le domaine public
Canalisation souterraine TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNEE 2024
DGA ENVIRONNEMENT ET ESPACE PUBLIC
Direction de l'environnement
Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
SERVICE PROPRETE, DECHETS - POLE PROPRETE 2023 2024
Enlèvement spécial d'un dépôt sauvage Forfait 150,00 157,00
Balayeuse aspiratrice de 2 m³ ou 4 m³ avec conducteur / heure 106,50 111,60
Laveuse décapeuse haute pression avec conducteur / heure 95,00 99,50
Microsablage antigraffiti avec véhicule conducteur / heure 67,20 70,40
Nettoyage de sanitaire / heure 52,40 54,90
Granulats microsablage / kg 0,55 0,50
Désinfectant désodorisant / litre 20,50 21,40
Nettoyant murs et pierres / litre 18,90 19,80
Remplacement de balais bambou / unité 4,10 4,20
SERVICE PAYSAGE ET BIODIVERSITE 2023 2024
Prestations spécifiques au patrimoine végétal (hors transport et main d'œuvre)
Emploi d'une tronçonneuse /heure 6,50 6,80
Travaux d'engazonnement /m2 4,20 4,40
Prêt de décorations florales (hors transport et main d'œuvre)
Dimension 200/300 à l'unité /jour 6,30 6,60
Dimension 150/200 à l'unité /jour 4,20 4,40
Dimension 100/150 à l'unité /jour 3,10 3,20
Dimension 60/100 à l'unité /jour 2,10 2,20
Dimension 30/60 à l'unité /jour 1,10 1,10
Paniers précultivés à l'unité /jour 10,60 11,10
Compositions
Petites coupes plantes vertes et fleuries /jour 2,10 2,20
Grandes coupes plantes vertes et fleuries /jour 4,20 4,40
Plantes fleuries /jour 1,60 1,60
Fourniture d'un récupérateur d'eau de pluie (hors transport)
Dimension 0,5 m3 /unité
-
A délibérer si
reconduction
opération en
2024
Dimension 1,3 m3 /unité Tarifs exprimés en euros, non soumis à la TVA
2023 2024
Maison des associations :
Associations m² / mois 2,52 2,61
Attribution de salles en dehors des locaux scolaires
rue Sainte-Marguerite m² / an
rue des Belges m² / an
Ancienne station service du parking Diderot
emplacement de stationnement unité / mois 38,84 40,70
Logements situés dans l'enceinte des équipements scolaires :
T 3 € / mois 328,39 339,88
T 4 € / mois 378,55 391,80
T 5 € / mois 446,69 462,33
24,71
CONDITIONS D'OCCUPATION DE DIVERS LOCAUX, PROPRIETE DE LA VILLE
25,58
TARIFS DES PRESTATIONS MUNICIPALES - ANNEE 2024
DGA AMENAGEMENT ET EQUIPEMENTS PUBLICS
Direction Aménagement, urbanisme et habitat