Conseil Municipal - 6 CM du 13 Decembre signe

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Conseil Municipal - 6 CM du 13 Decembre signe Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Clayes-sous-Bois. Lien du pdf (Conseil Municipal - 6 CM du 13 Decembre signe)Thèmes du document : Travail et emploi, Loisirs, Investissement et développement économique, DEPARTEMENT DES YVELINES REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité

ARRONDISSEMENT DE VERSAILLES

COMMUNE DES CLAYES-SOUS-BOIS

EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance Ordinaire du 13 Décembre 2022

Nombre de Conseillers L'an deux mille vingt-deux, le 13 décembre à 19 h 30, Municipaux

en exercice : 33 Le Conseil Municipal de la Commune des CLAYES-SOUS- BOIS, légalement convoqué, s'est assemblé en séance

ordinaire sous la présidence de Monsieur Philippe

GUIGUEN.

Date de la convocation : Date de l'affichage : 7 décembre 2022 7 décembre 2022

Présents : Monsieur Philippe GUIGUEN, Madame Catherine HUN, , Madame Françoise BEAULIEU, Monsieur Bilel BSIKRI, Monsieur Jean-Jacques LE COQ, Madame Martine PLASSART, Monsieur Philippe HURÉ, Madame Geneviève BOUSSINET, Madame Martine AMIOT, Madame Elisabeth DOMINGUEZ, Monsieur Jean-Christophe TUAL, Madame Fabienne BOUCHEZ, Monsieur Benoît LEFORT, Monsieur Carlos PEREIRA, Madame Sophie STUCKI, Monsieur Tanguy FARRUGIA, Madame Yasmine DJELAILIA, Monsieur Gérard LEVY, Madame Dominique DUPUIS-GOYET, Monsieur Mathieu SEVAL, Madame Marcile DAVID Madame Anne-Claire FREMONT, formant la majorité absolue des membres en exercice.

Absents ayant donné pouvoir :

Monsieur Bertrand COQUARD à donné pouvoir à Monsieur Philippe GUIGUEN, Madame Christiane BONTEMPS a donné pouvoir à Madame Elisabeth DOMINGUEZ, Monsieur César SILOU a donné pouvoir à Monsieur Jean-Jacques LE COQ, Monsieur Cyrille LAMIAUX a donné pouvoir à Monsieur Benoit LEFORT, Madame Fabienne VAUGARNY a donné pouvoir à Madame Catherine HUN, Monsieur Youssef KOUTARI a donné pouvoir à Madame Françoise BEAULIEU, Monsieur Benoît MONTAUT à donné pouvoir à Madame Sophie STUCKI, Monsieur Nicolas HUE a donné pouvoir à Monsieur Gérard LEVY, Madame Dalila DRIFF à donné pouvoir à Monsieur Mathieu SEVAL, Madame Catherine GERONIMI a donné pouvoir à Madame Anne-Claire FREMONT.

Absent : Monsieur Marc LEROUGE

Secrétaire de séance : Madame Sophie STUCKI.

1/15Liste des décisions prises en application des pouvoirs que le Conseil Municipal a délégués à Monsieur le Maire.

N°22-271: DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Service des Sports —

Objet : Convention de mise à disposition d’installation sportive (grande salle du gymnase

Guimier) avec l’Association BULL UNION SPORTIVE -— section basket - du pour la pratique de ses activités sportives.

La convention est conclue du 1” septembre 2022 au 31 août 2023 pour un créneau d’utilisation 1 h 30 le vendredi (soit 43 séances).

Recettes : 31,90 €/heure x 1h30 = 47,85 €

47,85 € x 43 séances = 2 057,55 € net

N°22-272 : DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Objet : Convention avec l’éco-organisme ALCOME.

En raison des actions menées annuellement par la ville et pour assurer le nettoiement des mégots dans les espaces publics, la commune peut bénéficier d’une subvention.

Recette :

Au titre de l’année 2022, la subvention s’élève à 13 949,82 € TTC (0,75 € par habitant)

A partir de 2023 et pour chaque année, la subvention sera d’une montant de 18 600,00 € (1,08 € par habitant)

N°22-273 : DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Service des Sports —

Objet . Convention de mise à disposition d’installation sportive (grande salle du gymnase

Guimier) avec l’association BULL UNION SPORTIVE — section badminton - pour la pratique de ses activités sportives.

Cette convention est conclue du 1° septembre 2022 au 31 août 2023 (1h30 le mercredi soit 44 séances)

Recettes : 31,90 €/heure x 1h30 = 47,85 €

44 séances x 47,85 € = 2 105,40 € net

N°22-274 : DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Service des Sports —

Objet : Convention pluriannelle de mise à disposition d’un local pour l'installation d’une machine à laver et d’un sèche-linge dans le bar de la Maison des Sports avec l’'USMC - section football.

Cette convention est conclue du 1% septembre 2022 au 31 août 2023, renouvelable chaque année par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.

L'association s’acquittera du coût des fluides réellement consommés.

2/15N°22-275 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL -— Espace

Philippe Noiret

Objet : Contrat de travail avec M. Abdellah BOUAB, par l’intermédiaire du GUSO Guichet Unique Spectacle Vivant de Nanterre pour une prestation technique les 28 et 29 octobre 2022 à l’Espace Philippe Noiret lors du spectacle « The Wackids ».

Coût : 381,39 € (salaire brut)

N°22-276 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace

Philippe Noiret

Objet : Contrat de cession avec l’Association Panphonie pour l’organisation d’un concert « Georges Schmitt ; orgue et violoncelle » le 4 décembre 2022 en l'Eglise St-Martin.

Coût : 2 000,00 € net

N°22-277 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace

Philippe Noiret

Objet : Contrat de cession avec la société ACME de Paris 11°% pour l’organisation d’un spectacle « Une histoire d’amour » le 31 janvier 2023 à l’Espace Noiret.

Coût : 11 500,00 € HT soit 12 132,50 € TTC (TVA 5,5 %)

N°22-278 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace

Philippe Noiret

Objet : Contrat de cession avec la société ACME de Paris 11% pour l’organisation d’un spectacle « les poupées persanes » le 11 mars 2023 à l’Espace Noiret.

Coût : 7 600,00 € HT soit 8 018,00 € TTC (TVA 5,5 %)

N°22-279 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL -— Espace

Philippe Noiret

Objet : Contrat de cession avec la Sarl ARTS ET SPECTACLES Production de Paris 12°%° pour l’organisation d’un spectacle « Oh la belle vie » le 11 mai 2023 à l'Espace Philippe Noiret.

Coût : Spectacle : 6 000,00 € HT soit 6 330,00 € TTC (TVA 5,5 %) Transport : 430,00 € HT soit 453,65 € TTC (TVA 5,5 %)

N°22-280___: _ DIRECTION __ GENERALE __ DES ___ SERVICES __— ___ SERVICE REGLEMENTATION - COMMANDE PUBLIQUE

Objet : Avenant n°3 au marché N°2018-29 de nettoiement urbain avec la société ESSI TURQUOISE de Boulogne Billancourt.

Le contexte actuel (politique et sanitaire) a un impact sur l’indice FSD1 qui a, depuis le 1° janvier 2022 augmenté et va continuer d’accroître de manière exponentielle le prix du marché de nettoiement urbain jusqu’à son terme prévu au 1° février 2023 soit une durée de 13 mois. Cette augmentation mensuelle de l’indice et donc des prix du marché représentent un fort coût pour la

3/15commune et génère un bouleversement de l’économie du marché en faveur du titulaire. Afin d’éviter une rupture contractuelle, les parties se sont entendues pour la rédaction de cet avenant dont l’objet est de modifier le mécanisme d’évolution des prix du marché en passant d’un prix révisable à un prix ferme, et ce sans bouleverser l’économie générale du marché.

Coût :

Sur la période du 1° juillet au 31 décembre 2022 :

Le montant total des prestations est de 149 399,16 € HT soit 164 339,80 € TTC avec un montant

mensuel de 24 899,86 € HT soit 27 389,95 € TTC (TVA 10 %)

Pour les prestations exécutées à compter du 1% janvier 2023 :

Le montant mensuel est de 28 861,00 € HT soit 31 747,10 € TTC

N°22- 281: DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace

Philippe Noiret

Objet : Contrat de travail avec M. Jean-Pascal COLIBEAU, par l’intermédiaire du GUSO Guichet Unique Spectacle Vivant de Nanterre pour une prestation technique les 28 et 29 octobre 2022 à l’Espace Philippe Noiret lors du spectacle « The Wackids ».

Coût : 381,39 € (salaire brut)

N°22-282 ___: DIRECTION _ GENERALE __ DES ___ SERVICES ___— ___ SERVICE REGLEMENTATION - COMMANDE PUBLIQUE

Objet : Avenant n°1 — marché n°22MT022 — travaux d’aménagement de l’école Jean Jaurès aux Clayes-sous-Bois — Phase I/lot 4 — Electricité avec la Société GOUGET SAUVAGE ELECTRICITE de Montigny-le-Cormeilles (95).

Cet avenant est pris pour des ajustements techniques pour l’exécution de la prestation.

Coût : Les plus-values s’élèvent à un montant total de 6 992,77 € HT soit 8 391,32 € TTC (TVA 20 %)

Le nouveau montant du marché s’élève à 34 825,60 € HT soit 41 790,72 € TTC.

N°22-283__: _ DIRECTION ___ GENERALE __ DES ___ SERVICES ___— SERVICE REGLEMENTATION - COMMANDE PUBLIQUE

Objet : Avenant n°1 — marché n°22MT022 — travaux d’aménagement de l’école Jean Jaurès aux Clayes-sous-Bois — Phase [/lot 5 — Plomberie, chauffage, VMC avec la Société TEMPERE ENTREPRISE de Presles (95).

Cet avenant est pris pour des ajustements techniques pour l’exécution de la prestation.

Coût : Les plus-values s’élèvent à un montant total de 3 630,00 € HT soit 4 356,00 € TTC (TVA 20 %)

Le nouveau montant du marché s’élève à 91 630,00 € HT soit 109 956,00 € TTC.

4/15N°22-284 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace

Philippe Noiret

Objet : Contrat de travail avec M. Abdellah BOUAB, par l’intermédiaire du GUSO Guichet Unique Spectacle Vivant de Nanterre pour une prestation technique les 7 et 8 novembre 2022 à l'Espace Philippe Noiret lors du concert « Souad Massi ».

Coût : 478,53 € (salaire brut)

N°22-285 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL -— Espace

Philippe Noiret

Objet : Contrat de travail avec M. Jean-Pascal COLIBEAU, par l’intermédiaire du GUSO Guichet Unique Spectacle Vivant de Nanterre pour une prestation technique les 7 et 8 novembre 2022 à l'Espace Philippe Noiret lors du concert « Souad Massi ».

Coût : 478,53 € (salaire brut)

N°22-286 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace

Philippe Noiret

Objet : Contrat de travail avec M. Stéphane GOURET, par l’intermédiaire du GUSO Guichet Unique Spectacle Vivant de Nanterre pour une prestation technique les 7 et 8 novembre 2022 à l’Espace Philippe Noiret lors du concert « Souad Massi ».

Coût : 478,53 € (salaire brut)

N°22-287 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace

Philippe Noiret

Objet : Contrat avec la Société CARAMBA CULTURE LIVE de Paris 11°% pour l’organisation du concert « Souad Massi » le 8 novembre 2022 à l'Espace Noiret.

Coût : 10 000,00 € HT soit 10 550,00 € TTC (TVA 5,5 %)

N°22-288__: _ DIRECTION ___ GENERALE __ DES ___ SERVICES __— __ SERVICE REGLEMENTATION - COMMANDE PUBLIQUE

Objet : Contrat de service avec Madame LOUCHEUR, diététicienne à Leers (59) pour l’élaboration des menus pour la cuisine centrale.

L’intervenante réalisera une grille de 4 semaines de menu par trimestre. Ces menus doivent être finalisés au plus tard 1 mois avant le début du trimestre suivant.

Ces menus doivent :

- comporter 5 composantes

- être adaptés aux convives (maternels et primaires pour les lundi, mardi, jeudi et vendredi midi — seniors les autres jours et les soirs)

- être variés, équilibrés et de saisons

- comporter des plats réalisables en restauration collective

- correspondre à la règlementation.

La prestation est réalisée uniquement en télétravail, via mail, téléphone et visio. La prestataire intervient de son bureau et travaille en étroite collaboration avec la responsable de

5/15la restauration afin d’ajuster les menus aux goûts et habitudes spécifiques des convives et aux contraintes techniques dela structure.

Le contrat est conclu à compter de la date de notification au prestataire pour une durée initiale de 12 mois, il sera ensuite reconduit tacitement pour une durée de 12 mois sans pouvoir excédé 4 ans.

Coût :

Honoraires forfaitaire par semaine de menu : 150,00 € (non assujetti à la TVA) Coût annuel : 2 400,00 € net

N°22-289___: __ DIRECTION ___ GENERALE DES ___ SERVICES __— ___ SERVICE REGLEMENTATION - COMMANDE PUBLIQUE

Objet : Avenant n°2 au marché 22MT022 — Travaux d'aménagement de l’école Jean Jaurès — Phase 1 /Lot 3 — Cloisons, faux-plafonds, menuiserie bois, menuiserie métallique et PVC avec la Société MARLIER GENERAL ISOLATION de Beaumont-sur-Oise (95). Cet avenant est pris en raison d’un ajustement technique pour la création d’un local coupe-feu.

Coût :

La plus-value est de 2 779,12 € HT soit 3 334,94 € TTC (TVA 20 %)

Le nouveau montant du marché s’élève donc à 62 638,52 € HT soit 75 166,22 € TTC.

N°22-290 : DIRECTION GENERALE DES SERVICES -— Service des Sports -

Objet . Convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’installations sportives (Espace Sportif

Gilardi) avec la Maison des Jeunes et de la Culture Gérard Philipe, le 19 novembre 2022 à l’occasion de sa foire aux jouets.

N°22-291__: _ DIRECTION __ GENERALE __ DES ___ SERVICES ___— ___ SERVICE REGLEMENTATION —- COMMANDE PUBLIQUE

Objet : Avenant n°1 au marché n°21MF016 — Fourniture de bureau, papier et enveloppes pour les services municipaux des membres du groupement de commandes constitués des villes de Plaisir et des Clayes-sous-Bois. Lot 1 : Fourniture de bureau avec la Société NV BURO de Moissy-Cramayel (77).

Cet avenant est pris afin de déroger à la clause butoir prévue à l’accord-cadre et ce, dans le contexte économique actuel et afin de permettre la révision des prix.

Cet avenant prend effet à la date de révision prévue aux clauses de l’accord-cadre et couvre la révision des prix pour l’année courant du 3 décembre 2022 au 2 décembre 2023.

N°22-292 __: DIRECTION __ GENERALE __ DES ___ SERVICES ___— ___ SERVICE REGLEMENTATION —- COMMANDE PUBLIQUE

Objet : Prime au marché n°22MS034 de conception et réalisation pour la création d’une maison de santé pluriprofessionnelle.

Les 3 candidats admis à soumissionner au marché sont :

- Etablissements HANNY

- OBM CONSTRUCTION

- Société Générale de Travaux de Projets de Réhabilitation (GTPR).

6/15L’article R.2171-20 du Code de la Commande Publique dispose que le montant de la prime attribué à chaque soumissionnaire est égal au prix estimé des études de conception à effectuer telles que définies par les documents de la consultation, affecté d'un abattement au plus égal à20%

Coût :

Le montant de la prime, versée à chacun des candidats susvisés ayant été invité à soumissionner, est fixé à 38 400 € HT. Ce montant correspond à 80% de la rémunération de la phase APS. Conformément à l’article R2171-22 du Code de la Commande Publique, la rémunération du titulaire tiendra compte de la

prime qui lui aura été versée.

N°22-293 : DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Service des Sports -

Objet : Convention de mise à disposition, à titre gratuit, de mise à dispositions d’installations sportives (grande salle, vestiaires et sanitaires du gymnase Guimier) avec le District de Football des Yvelines pour les 18 et 19 février 2023 pour la pratique de ses activités sportives.

N°22-294 : DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Service des Sports -

Objet : Convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’installations sportives (salle de

gymnastique de l’Espace Sportif Gilardi) avec l’association Donkey Mousso pour la pratique de ses activités sportives.

La convention est conclue du 27 octobre 2022 au 7 juillet 2023.

N°22-295 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace

Philippe Noiret

Objet : Contrat de cession avec la Compagnie POC de Saint-Donan (22) pour l’organisation de 7 représentations scolaires et une représentation tout public du spectacle « BPM » du 21 au 25 novembre 2022 à l’Espace Noiret.

Coût : Représentation : 12 000,00 € HT

Hébergement : 2 677,36 € HT

Transport : 685,00 € HT

Total : 15 362,36 € HT soit 16 207,29 € TTC (TVA 5,5 %)

N°22-296 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace Philippe Noiret

Objet : Contrat de travail avec M. Abdellah BOUAB, par l’intermédiaire du GUSO Guichet Unique Spectacle Vivant de Nanterre pour une prestation technique les 21 et 25 novembre 2022 à l’Espace Philippe Noiret lors du spectacle « BPM ».

Coût : 211,19 € (salaire brut)

N°22-297 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace

Philippe Noiret

Objet : Contrat de travail avec M. Jean-Pascal COLIBEAU, par l’intermédiaire du GUSO Guichet Unique Spectacle Vivant de Nanterre pour une prestation technique les 20-21 et 25 novembre 2022 à l’Espace Philippe Noiret lors du spectacle « BPM ».

Coût : 403,63 € (salaire brut)

7/15N°22-298 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace

Philippe Noiret

Objet : Contrat de travail avec M. Pascal JAFFREZOU, par l’intermédiaire du GUSO Guichet Unique Spectacle Vivant de Nanterre pour une prestation technique les 20 et 25 novembre 2022 à l'Espace Philippe Noiret lors du spectacle « BPM ».

Coût : 297,36 € (salaire brut)

N°22-299 : DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Obijet : Contrat de prestation avec La Poste de Nanterre pour l’envoi d’adresses des nouveaux arrivants aux Clayes-sous-Bois pour la période de novembre 2022 à novembre 2023.

Coût : 230,03 € HT soit 276,04 € TTC (TVA 20 %)

N°22-300 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace

Philippe Noiret

Objet : Convention avec l’association MAGNY LOISIRS d’'AUNEAU-BLEURY-SAINT- SYMPHORIEN (28) pour le prêt de jeux dans le cadre d’une exposition du 12 novembre au 4 décembre 2022 à l’Espace Noiret.

Coût : 1 200,00 € net

N°22-301 : DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Service des Sports -

Objet . Convention de mise à disposition, à titre gratuit, de locaux sportifs (Espace Sportif

Gilardi, gymnase Guimier, cafétéria du Parc Carillon et Espace des Docteurs Lion) avec l’Association ALMG du 2 au 4 décembre 2022 à l’occasion du Téléthon.

N°22-302 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace

Philippe Noiret

Objet : Contrat de cession avec la Société ACME sas de Paris 11°% pour l’organisation d’un spectacle intitulé « La métamorphose des cigognes » le 2 décembre 2022 à l’Espace Noiret.

Coût : 2 950,00 € HT soit 3 112,25 € TTC (TVA 5,5 %)

N°22-303 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace

Philippe Noiret

Objet : Convention avec l’association paroissiale Villepreux-Les Clayes pour la mise à disposition, à titre gratuit, de l’Eglise Saint-Martin pour l’organisation d’un concert le 4 décembre 2022, ainsi que pour une répétition le 2 décembre de 9h à 12h30.

N°22-304__: __ DIRECTION ___ GENERALE DES __ SERVICES __— __ SERVICE REGLEMENTATION - COMMANDE PUBLIQUE

Objet : Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires. Lot 6 : viandes fraîches, charcuterie et produits élaborés frais avec les établissements LUCIEN d’Allonne (60).

8/15Coût : Cet accord-cadre est attribué à un seul prestataire sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 150 000.00 € HT. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix et le(s) catalogue (s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué un rabais

précisé dans l’acte d'engagement.

N°22-305 : DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DU DEVELOPPEMENT

DURABLE

Objet : Convention avec La Fédération Française de Cyclotourisme d’Ivry-sur-Seine (94) pour

encadrer une formation aux élus et agents afin de développer une politique cyclable municipale. Cette formation se tiendra les 2 et 3 décembre 2022 en mairie.

Coût : 1 000,00 € net de taxe

N°22-306 : DIRECTION GENERALE DES _ SERVICES __— ___ SERVICE

REGLEMENTATION - COMMANDE PUBLIQUE

Objet : Avenant n°3 — marché n°22MT022 — Travaux d'aménagement de l’école Jean Jaurès aux Clayes-sous-Bois. Phase 1 / lot 3 — Cloisons, faux-plafonds, menuiserie bois, menuiserie métallique et PVC avec la Société MARLIER GENERAL ISOLATION de Beaumont-sur-Oise

(95).

Cet avenant est pris afin de procéder à un nouvel ajustement technique relatif à la fourniture et la pose de serrures magnétiques.

Coût :

La plus-value liée à l’ajustement technique s’élève à 489,56 € HT soit 587,47 € TTC (TVA

20 %)

Le nouveau montant du marché s’élève donc à 63 128,08 € HT soit 75 753,69 € TTC (TVA

20 %)

N°22-307__: DIRECTION __ GENERALE ___ DES ___ SERVICES __— SERVICE REGLEMENTATION - COMMANDE PUBLIQUE

Objet : Avenant n°2 — marché n°22MT022 — Travaux d'aménagement de l’école Jean Jaurès aux Clayes-sous-Boïis. Phase 1 / lot 5 — Plomberie, chauffage et VMC avec la Société TEMPERE

ENTREPRISE de Presles (95).

L’avenant n°1 concernait la fourniture et la pose de sèche-mains. L’avenant n°2 est pris car un seul des deux modèles proposés par le prestataire a été posé, il convient donc de rectifier et acter le nouveau modèle global du marché.

Coût :

La plus-value liée à l’ajustement technique s’élève à 907,20 € HT soit 1 088,64 € TTC (TVA 20 %) au lieu de 3 214,08 € TTC.

Le nouveau montant rectifié du marché s’élève donc à 89 858,80 € HT soit 107 830,56 € TTC

(TVA 20 %)

9/15N°22-308___: _ DIRECTION __ GENERALE ___ DES ___ SERVICES ___— ___ SERVICE REGLEMENTATION - COMMANDE PUBLIQUE

Objet : Fourniture de produits et matériaux pour le Centre Technique Municipal de la Ville des Clayes-sous-Bois. Lot 5 : Plomberie avec la Société AU FORUM DU BATIMENT de Paris 1 sème

Coût : Les prestations de cet accord-cadre seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 10 000,00 € HT et dans les catalogues du titulaire auxquels seront appliqués le rabais consenti dans l’acte d'engagement.

N°22-309___: __ DIRECTION ___ GENERALE __ DES ___ SERVICES ___— ___ SERVICE REGLEMENTATION - COMMANDE PUBLIQUE

Objet : Avenant n°1 au marché subséquent n°207S3L2- travaux de vitrerie de plusieurs bâtiments communaux avec la Société VULCAIN de Paris 8°%.

Cet avenant est pris pour modifier la date butoir d'achèvement des travaux. En outre, une erreur matérielle est constituée à l’article 6 de l’acte d’engagement et à l’article 4.2 du Cahier des Clauses Particulières en ce qui concerne le délai maximal.

L'article 6 de l’acte d’engagement et à l’article 4.2 du Cahier des Clauses Particulières du marché subséquent n°207S3L2 : le délai maximal de 2 semaines est remplacé par un délai maximal de 6 semaines pour l’ensemble de l’exécution de la prestation.

À l’article 6 de l’acte d’engagement du marché subséquent n°207S3L2 la phrase « La pose des vitrages inscrits à la DPGE, devra être réalisée avant le 14 octobre 2022. » est ainsi modifiée : « La pose des vitrages inscrits à la DPGF, devra être réalisée avant le 31 décembre 2022. »

L’avenant n’a aucune incidence sur le prix du marché.

N°22-310 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace Philippe Noiret

Objet : Contrat de travail avec M. Abdellah BOUAB, par l’intermédiaire du GUSO Guichet Unique Spectacle Vivant de Nanterre pour une prestation technique les 1% et 2 décembre 2022 à l’Espace Philippe Noiret lors du spectacle « La métamorphose des cigognes ».

Coût : 381,39 € (salaire brut)

N°22-311 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL - Espace

Philippe Noiret

Obijet : Contrat de travail avec M. Jean-Pascal COLIBEAU, par l’intermédiaire du GUSO Guichet Unique Spectacle Vivant de Nanterre pour une prestation technique les 1% et 2 décembre 2022 à l'Espace Philippe Noiret lors du spectacle « La métamorphose des cigognes ».

Coût : 296,71 € (salaire brut)

10/15N°22-312 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace

Philippe Noiret

Objet : Contrat de cession avec l’association BENJ&FRIENDS de Pontoise (95) pour l’organisation d’un spectacle « The Crook and The Dylan’s » le 21 janvier 2023 à l'Espace Noïret.

Coût : 2 564,00 € net (non assujetti à la TVA)

N°22-313 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL — Espace Philippe Noiret

Objet : Contrat de cession avec la Compagnie La Salamandre de La Chapelle sur Erdre (44), pour un spectacle intitulé « Un océan d’amour » le 16 février 2023 et une exposition « de la BD au spectacle, les dessous d’une création » du 21 janvier au 17 février 2023 à l’Espace No:iret.

Coût :

Spectacle : 4 300,00 € HT

Exposition : 1 400,00 € HT

Coût transports du spectacle : 506,80 € HT

Coût transports de l’exposition : 806,80 € HT

Repas en défraiements (12) : 232,80 € HT

Total : 7 246,40 € HT soit 7 644,96 € TTC (TVA 5,5 %)

N°22-314 : DIRECTION DES ACTIONS EDUCATIVES - Service Loisirs Animation

Objet : Contrat avec Monsieur Patrick HEURTAUX des Bréviaires (78) pour un spectacle « Patoch le Magicien » le 7 décembre 2022 à l’ ALSH maternel « André Briquet » et destiné aux enfants fréquentant l’accueil de loisirs D.W. Winnicott.

Coût : 900,00 € net (non assujetti à la TVA)

N°22-315 : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL -— Espace

Philippe Noiret

Objet : Contrat de cession avec l’association LES COLPORTEURS de Saint-Thomé (07) pour l’organisation d’un spectacle intitulé « Toyo » les 6 et 7 avril 2023 (6 représentations) à l’Espace Philippe Noiret et destiné aux enfants des écoles maternelles.

Coût : spectacle : 3 600,00 € HT

Frais de transport : 339,00 € HT

Total : 3 939,00 € HT soit 4 155,65 € TTC (TVA 5,5 %)

N°22-316 : DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Objet : Contrat d’entretien avec la société BRISE Sas du Tilleul (27) pour le massicot de marque IDEAL modèle 6550-95 EC.

Le contrat prend effet à la date de signature pour une année.

Coût : 995,00 € HT soit 1 194,00 € TTC (TVA 20 %)

11/15Liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal :

2022-083

2022-084 :

2022-085

: FIXATION DE LA REGLE DES AMORTISSEMENTS AU PRORATA TEMPORIS ET VALIDATION DE LA FONGIBILITE DES CREDITS — M57

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité.

ARTICLE 1 : Adopte les durées d’amortissement remises à jour et complétées listées

ARTICLE 2 : Approuve l’application de la méthode de l’amortissement linéaire prorata temporis à compter de la date de mise en service pour tous les biens acquis à compter du ler janvier 2023,

ARTICLE 3 : Approuver l’amortissement des biens de faible valeur (montant unitaire inférieur à 500€ TTC), en annuité unique au cours de l’exercice suivant leur acquisition,

ARTICLE 4 : Autorise le Maire à procéder, à compter du ler janvier 2023, à des mouve- ments de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, et ce, dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chacune des sections.

ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF) DE LA COMMUNE DES CLAYES-SOUS-BOIS

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

ARTICLE 1 : Adopte le Règlement Budgétaire et Financier qui sera annexé à la présente

délibération.

ARTICLE 2 : Donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour la bonne exécution des pré-

sentes.

: CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SYSTÈME

D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE (SIG) DE SQY - AVENANT BASE

ADRESSE LOCALE

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

ARTICLE 1 : Approuve l’avenant à la convention de mise à disposition du SIG,

ARTICLE 2 : Autorise le Maire à signer l’avenant,

12/15ARTICLE 3 : Dit que les dispositions financières restent inchangées.

2022-086 : CREATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE PREVENTION ET DE POLICE DE PLAISIR/LES CLAYES-SOUS-BOIS (SI3PC)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

ARTICLE 1 : Approuve la création du Syndicat intercommunal de prévention et de police de Plaisir/Les Clayes-sous-Boïis intitulé « SI3PC » et les statuts qui sont joints.

ARTICLE 2 : Autorise le Maire à effectuer toute démarche et à signer tout acte afférent à la création de ce syndicat.

2022-087 : PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL - ACCORD-CADRE DE

2022-088 :

2022-089

FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DES VILLES DE PLAISIR ET DES CLAYES-SOUS-BOIS

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

ARTICLE 1 : Approuve le projet transactionnel joint à la présente délibération visant à mettre

un terme aux litiges susvisés ou à venir.

ARTICLE 2 : Autorise Monsieur le Maire à signer ce protocole d’accord transactionnel ainsi que tout acte qui pourrait en découler.

ARTICLE 3 : Les parties conviennent que le titulaire sera indemnisé trimestriellement, à terme échu.

ARTICLE 4 : Précise que les dépenses relatives à l’exécution de ce protocole sont inscrites au

budget de l’année en cours.

CHARTE D’ENGAGEMENT ECOWATT DES COLLECTIVITES & ACTEURS PUBLICS DES TERRITOIRES

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

ARTICLE 1 : approuve le projet de charte d’engagement Eco Watt.

ARTICLE 2 : autorise Monsieur le Maire ou son représentant à adhérer et signer ladite charte EcoWatt, ainsi que tout acte y afférent

: CREATION DE POSTES SAISONNIERS D’AGENTS RECENSEURS

13/15Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

ARTICLE 1 : autorise Monsieur le Maire à procéder au recrutement de 3 emplois saisonniers d’agents recenseurs pour le ler trimestre 2023, et fixe le montant de la rémunération des agents comme suit :

- 1,13€ bruts par feuille de logement remplie ;

- 1,72€ bruts par bulletin individuel rempli ;

- deux demi-journée de réunion : 25€ bruts/demi-journée ;

- une tournée de reconnaissance : 30€ bruts ;

— heures de réunions avec le coordonnateur : 12€ bruts/heure.

ARTICLE 2 : dit que les crédits sont inscrits au budget.

ARTICLE 3 : charge Monsieur le Maire de prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

2022-090 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

ARTICLE 1 : Approuve la modification du tableau des effectifs comme suit :

Grades Nombre de postes

Filière Administrative Initial Créations Final

Rédacteur 10 +1 11

Adjoint administratif 7 +1 8

Filière Animation

Animateur principal de 1ère classe 1 +1 2

Filière Technique

Adjoint technique 73 +1 74

ARTICLE 2 : Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget.

2022-091 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES CLAYES- SOUS-BOIS ET L'ASSOCIATION MJC GERARD PHILIPE

14/15Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

ARTICLE 1 : décide de verser une subvention de fonctionnement de 134 000,00 €

à l'association MJC Gérard Philipe.

ARTICLE 2 : la dépense est inscrite au budget primitif 2022.

2022-092 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES CLAYES- SOUS-BOIS ET L'ASSOCIATION USMC

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

ARTICLE 1 : décide de verser une subvention de fonctionnement de 72 000,00 € à

l'association USMC

ARTICLE 2 : la dépense est inscrite au budget primitif 2022

2022-093 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

ARTICLE 1 : décide de verser les subventions de fonctionnement 2022 aux

associations, selon le tableau annexé

ARTICLE 2 : les dépenses sont inscrites au budget primitif 2022

Les délibérations peuvent être consultées, dans leur intégralité, en mairie.

Pour affichage, le 20 décembre 2022

15/15DDAC SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2022

Vie Associative

INTITULE DES ASSOCIATIONS Subventions 2021 Subventions 2022

1

DATIC

AS DELA

COMITE JUMELA

DADOO RUN

FNA

FSE FOSSE AUX

HARMONIE

LES CLAYES

LES CLAYES DE LA

CLAYES

LES RESTAURANTS DU

MOTO

PLAISIR LES CLAYES HAND

SECOURS

SECOURS PO

SOLI

TENNIS CL

UNAFAM

VALENTIN HA

AS ANATOLE France

AS FOSSE AUX DAMES

CDPC

COMPAGNIE À CORPS DANSE

FCPE FOSSE AUX DAMES

CLAYES VILLEPREUX TRANSITION

LES PETITS FRERES DES PAUVRES

LES 4 MUSES

FAFEC

[Aides aux projets : 4L Trophy (CM du 26/09/22) | | 500,00 €|

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