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Convocation - Convocation du CM du 15 juin 2023
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM du 15 juin 2023)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Co Bussy Saint-Georges
Bussy-Saint-Georges, le 8 juin 2023
CONVOCATION A LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Vous êtes convoqués à la réunion du Conseil municipal le 15 juin 2023 à 19 heures 30 en Salle du Conseil municipal.
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour.
En attente de nous retrouver, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, ma considération distinguée.
Le Maire de Bussy-Saint-Georges,
Pour me représenter à la réunion du Conseil municipal
DU: nine
A BUSSY-SAINT-GEORGES LE:
Signature : Co7 Bussy Saint-Georges
Ordre du jour
+ Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 28 mars 2023
CONSEIL MUNICIPAL
1- Protection de la Commune de Bussy-Saint-Georges au Maire.
INTERCOMMUNALITE
2 - Désignation d’un référent déontologue mutualisé pour les élus.
3 - Adhésion au service commun "lecture publique".
4 - Adhésion au groupement de commandes de la CAMG - Prestations traiteur.
SCOLAIRE
5 - Proposition de nom pour le nouveau collège de Bussy-Saint-Georges. 6 - Actualisation de la sectorisation scolaire.
JEUNESSE
7 - Modification du règlement intérieur des séjours.
8 - Règlement de l'accueil ados.
PETITE ENFANCE
9 - Règlement intérieur du lieu d'accueil enfants-parents (LEAP).
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
10 - Subventions exceptionnelles aux associations.
11 - Aide exceptionnelle pour une sportive buxangeorgienne.
RESSOURCES HUMAINES
12 - Création d'un poste d'Agent en régie bâtiment et régie logistique (H/F.
13 - Création de 3 postes d'ATSEM (H/F).
14 - Création d'un poste de Coordinateur de la comptabilité des services techniques (H/F).
15 - Création d'un poste de Gardien de gymnase volant (H/F).
16 - Création d'un poste de Technicien bureautique et informatique (H/F). 17 - Création d'un poste de responsable « nature en ville » (H/F.
18 - Création d'un poste de Peintre en bâtiment des services techniques » (H/F).
19 - Création de 2 postes de référents cantine à temps non complet (H/F.
20 - Rémunération des études surveillées.
21 - Rapport Social Unique 2021.
GRANDS PROJETS
22 - Avenant n° 1 à la convention du 27 juin 2022 du groupe scolaire n° 13.
URBANISME
23 - Arrêt de projet du Plan Local d'Urbanisme (PLU).
24 - Cession d'une partie de la parcelle ZC 132 pour réalisation du RER V à la Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire. Co7 BUSSU
25 - Rétrocession et classement dans le domaine public communal des parties communes du Domaine de Flore (parcelle AI 292) - ASL 55.
26 - Rétrocession et classement dans le domaine public communal des parties
communes du Clos Saint Charles (parcelle AI 324) ASL 56.
27 - Rétrocession et classement dans le domaine public communal des parties communes appartenant à Bouygues Immobilier.
28 - Rétrocession et classement dans le domaine public communal des parties communes appartenant a Bouygues immobilier dans les Résidences Les Matins Saint Georges.
29 - Classement dans le domaine public communal des parties communes de la ZAC du
golf et Génitoy Nord.
30 - Désaffectation, déclassement, et cession au diocèse de Meaux d'une partie du
domaine public non cadastrée de 86 m? pour la création d'une clôture autour de l'Église Notre Dame du Val.
DIVERS
31 - Information du Conseil municipal sur l'utilisation des pouvoirs délégués dans le cadre de l'article L. 2122-22 du CGCT.