Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM du 01 07 2021
Convocation - Convocation du Conseil municipal du 12 06 2025
Convocation - Convocation du CM du 30 01 2025
Convocation - Convocation du CM du 15 juin 2023
Convocation - Convocation CM du 22 09 2022
Convocation - Convocation CM du 3 02 2022
Convocation - Convocation du CM du 26 04 2024
Convocation - Convocation CM 3 07 2020
Convocation - Convocation CM du 10 12 2020
Convocation - Convocation CM 8 10 2020
Convocation - Convocation CM du 16 07 2020
Document publié le Mercredi 8 juillet 2020 par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 16 07 2020)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
DU SSU Bussy Saint-Georges, le 8 juillet 2020
www,.bussysatntgeorges.fr
CONVOCATION À LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2020
Madame, Monsieur,
La séance du Conseil municipal du 9 juillet 2020 est annulée.
Vous êtes convoqués à la réunion du Conseil municipal le 16 juillet 2020 à 10 heures 30 en Salle du Conseil municipal.
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour.
En attente de nous retrouver, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, ma considération distinguée.
Le Maire de Bussy Saint-Georges,
Yann DUBOSC
Pour me représenter à la réunion du Conseil municipal
DU nnssnnrsssresenernescennenanenaaesneenneasennnaaurennens
A BUSSY SAINT-GEORGES LE:
Signature :
Place de la Mairie + 77600 Bussy Saint-Georges + Æ 01 64 66 24 24 + E 01 64 66 68 95 cabinet@bussy-saint-georges.fr + http:/www.bussysaintgeorges.fr DUSSU sw. bussysainigeorges, fr:
Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL
1. Désignation d'un représentant de la Commune auprès de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) auprès de la Communauté d'agglomération de Marne-et-Gondoire.
2. Renouvellement des administrateurs de la Commune au sein du Conseil d'administration de la société d'économie mixte locale "Energie Développement Local"
Désignation du représentant permanent de la Commune à l'Assemblée générale des actionnaires de la société d'économie mixte local "Energie Développement Locale”. 3. Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).
4. Election des représentants du Conseil municipal au Comité directeur de la Caisse des Ecoles.
5. Désignation d'un Conseiller municipal pour le Conseil de Discipline de Recours des agents contractuels.
6. Création de la Commission d'appel d'offres (CAO).
7. Création de la Commission d'ouverture des plis des délégations de service public. 8. Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).
9. Election des Commissaires de la Commission Communale des Impôts Directs {CCID).
10. Constitution de la Commission des Finances.
11. Composition des Conseils d'école.
12. Désignation des représentants du Conseil municipal à la Commission de sectorisation et à la Commission de dérogation scolaires.
13. Constitution de la Commission municipale Petite enfance et d'attribution des places en crèches.
14. Election des représentants au Conseil d'administration du Collège Jacques-Yves COUSTEAU.
15. Election des représentants au Conseil d'administration du Collège Anne FRANK. 16. Élection des représentants au Conseil d'administration du Collège Claude MONET. 17. Election des représentants au Conseil d'adrninistration du Lycée Martin Luther KING. 18. Composition de la Commission extra-municipale Numérique.
19. Composition de la Commission communale de concertation pour les antennes relais. 20. Création de la Commission municipales des débits de boissons. 21. Election des délégués de la Commune au Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (C.P.R.H.).
22. Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne (SDESM) Election de deux délégués titulaires et un délégué suppléant de la Commune au Comité de territoire du Syndicat.
23. Election des délégués de la Commune au Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP).
24. Désignation des délégués de la Commune au Syndicat mixte ouvert d'études Paris Métropole.
25. Attribution d’un véhicule au Maire.
26. Convention de partenariat pour le projet Csam.
FINANCES
27. Rapport sur les orientations budgétaires 2020.
28. Fixation des taux d'imposition des contributions directes locales - Année 2020. 29. Reprise du résultat 2019 - Exercice 2020 - Budget Ville. DUSSU www. bussysaintgeorges. fr 30. Adoption du Budget Primitif 2020.
Confirmation des modalités de vote au niveau du chapitre.
Approbation des provisions.
Attribution des subventions de fonctionnement aux associations.
Attribution des subventions au budget du CCAS et de la Caisse des écoles. 31. Dépenses à imputer au 6232 - Fêtes et cérémonies.
32. Présentation du Compte de gestion 2019 - Budget Ville.
33. Approbation du Compte administratif Ville - Exercice 2019.
34, Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiement. AP 15-01 : construction du groupe scolaire n° 10 - Année 2020.
COMMANDE PUBLIQUE
35. Nomination des membres du jury de concours pour le marché de conception réalisation, relatif à la réalisation du Groupe Scolaire n°14 et fixation de la prime de
concours.
36. Adhésion au groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération de Marne-et-Gondoire pour la location de cars avec chauffeurs.
37. Constitution d'un groupement de commandes entre la Commune, le CCAS et la Caisse des écoles.
38. Mise à jour de l'acte constitutif du groupement de commandes avec le Syndicat Départemental des Energies de Seine et Marne (SDESM).
URBANISME
39. Acquisition de l'Espace Metiss’âge, de la Salle de boxe et de l'Espace jeune. 40. Acquisition de deux terrains pour l'agrandissement du cimetière. a. Dénomination de voies nouvelles au droit du lot S5.1 (programme GREEN LIFE) en
entrée de ville.
42. Convention de prise en charge financière de la réfection de dalles de coursives d'immeubles appartenant à des copropriétés.
PETITE ENFANCE
43. Convention d'objectifs et de financement avec la CAF.
SCOLAIRE
44. Création d’une école primaire dans la ZAC du Sycomore - Délibération modificative.
PÉRI ET EXTRASCOLAIRE
45. Convention de partenariat — Intervention du service prévention en milieu scolaire — Année scolaire 2019/2020.
TECHNIQUE
46. Convention de servitude - Eclairage public.
47. Convention d'occupation du domaine public pour la mise en place d’une signalétique de proximité et commerciale.
MOTION
48. Motion : Sauver les transports du quotidien des Francilien ne s.
DIVERS
Information des membres du Conseil municipal sur l'utilisation des pouvoirs délégués dans le
cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT.