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Déliberation - cms 015 Designation de representants de la commune aupres d autres structures
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Montbonnot-Saint-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms 015 Designation de representants de la commune aupres d autres structures)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
VILLE
de
MONTBONNOT
SAINT-MARTIN
(38330)
N° 01-01-2024-015
Nombre de conseillers
en exercice : 29
‘présents : 25
votants : 29
nombre de voix pour : 29
nombre de voix contre : 0
abstention : 0
NPPV : 0
OBJET :
Désignation
de représentants
de la commune
auprès d’autres structures
-Certifie exécutoire
‘Publié sur le site Internet
www.montbonnot.fr et inséré
au registre des délibérations de
la commune de Montbonnot-
Saint-Martin
le :
D
Envoyé en préfecture le 29/03/2024
Reçu en préfecture le 29/03/2024
Républiq} se ER Départem| ;. 038-213802499-20240826-01 01 2024 015-DE
Arrondissement de Grenoble
Canton de Meylan
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt quatre
le 26 mars
le conseil municipal de la commune de MONTBONNOT-SAINT-
MARTIN dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la
présidence de M. Dominique BONNET, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : vendredi 15 mars 2024
Présents: M. BONNET, Maire - Mmes Caroline HALLE, Laurence
LE BARRILLEC, Marie-Béatrice MATHIEU, Virginie SONJON - MM
Roger BOIS, Jean-François CLAPPAZ, Patrick DESCHARRIERES,
Gilles FARRUGIA, Adjoint(e)s - Mmes Véronique BRULEBOTS- VIOTTO, Marie-France CARRE, Catherine FAVAND, Nadine HEILLIETTE, Anne-Marie SPALANZANI - MM Claude BAUSSAND, Jean-Franck BARONI, Eaurent COQUET, Alexis ISAAC, Paul KLEIN, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER, Jean-Baptiste PERIN, Michel PINERI, Jérôme VINTI.
Pouvoirs: Mmes Christine CARBONE (pouvoir à Véronique BRULEBOIS-VIOTTO\, Flavie PARENDEL (pouvoir à Caroline HALLE), Nathalie THIBAULT (pouvoir à Jean-François CLAPPAZ7), Monsieur Xavier VIGNON (pouvoir à Roger BOIS).
M. Patrick DESCHARRIERES est nommé secrétaire.
Considérant la démission de Madame Agnès ROLIN, adjointe, il est proposé de procéder à son remplacement au sein des différents organismes extérieurs, selon le tableau en annexe.
Le conseil municipal, à l'unanimité de ses membres présents et
Fait à Montbonnot-Saint-Martin,
les jour, mois et an susdits
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Patrick DESCHARRIERES Dominique BONNET
Annexe : Tableau des syndicats
02/04/2024