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Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 06102022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 06102022)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Santé, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
LABE
N
N
E
LABENNE,
le
NATURE
OCÉANE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
40530
- LANDES
Email
: mairie@ville-labenne.fr
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
OCTOBRE
2022
Tél.
05
59
45
46
60
Fax
05
59
45
80
00
Site web
: www.ville-labenne.fr
FINANCES
2022-10-06-01/66
Décision
Modificative
2
au
B.P.
Commune
2022
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2022-10-06-02/67
Tarifs
2023
Camping
Municipal
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2022-10-06-03/68
Garantie
de
l’emprunt
souscrit
par
HSA
pour
le Domaine
de
Milha
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2022-10-06-04/69
Convention
de
partenariat
MACS
/ Commune
pour
le Polart.
ADOPTE
A
L’UNANIMITE.
2022-10-06-05/70
Plan
de
financement
pour
la rénovation
de
l’éclairage
au
camping
municipal
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2022-10-06-06/71
Subvention
exceptionnelle
à ENJOY
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2022-10-06-07/72
Taxe
d'aménagement
- Convention
MACS
/ Commune
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
FONCIER
2022-10-06-08/73
Acquisition
gracieuse
d’une
parcelle
Avenue
Jean
Lartigau
ADOPTE
A
L'UNANIMITE. 2022-10-06-09/74
Echanges
de
terrain
au
secteur
Caupenne
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2022-10-06-10/75
Cession
du
local
commercial.
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE.
PERSONNEL
MUNICIPAL
2022-10-06-11/76
Convention
Commune
/ CDG49
pour
la mise
en place
d’un
service
de médiation
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2022-10-06-12/77
Convention
Commune
/CDG40
pour
la
Santé
Sécurité
au
Travail
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2022-10-06-13/78
Convention
pour
la
gestion
du
dispositif
de
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et d’agissement
sexiste
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2022-10-06-14/79
Modification
au
tableau
des
effectifs
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
DIVERS
2022-10-06-1 5/80
Convention
LOSC
/ Mairie
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
Fait
à
Labenne,
Liste
des
délibérations
examinées
publiée
sur
le site
internet
et
affichée
en
Mairie
le
10
Octobre
2022