Procès Verbal - Proces verbal 03 Mars 2026

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Procès Verbal - Proces verbal 03 Mars 2026 Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Dreuil-lès-Amiens. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 03 Mars 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances, Dreuil-Lès-Amiens, le 18 mars 2026

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 03 MARS 2026

Membres du Conseil Municipal présents :

Excusés :

Mme Marie-Laure DELATTRE M. Jean-Marie THIBAUT M. Michel THIEFAINE

Secrétariat : Mme Emilie CHAPOUX Mme Justine BRAILLY

Auditeurs :

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 03 mars dans la salle des fêtes. Le quorum étant atteint, Mme le Maire ouvre la séance de travail à 19H30 et rappelle l’ordre du jour. La convocation a été envoyée par mail le 24 février aux membres du conseil et au courrier Picard sans parution

ORDRE DU JOUR DE LA REUNION

1. DÉLÉGATION DE VOTE

Mme Marie-Laure DELATTRE donne pouvoir à Mme Maria TREFCON M. Michel THIEFAINE donne pouvoir à M. Bernard ROBIDA

2. DÉSIGNATION D’UN(E) SECRÉTAIRE DE SÉANCE

M. PETIT Philippe est désigné

Mme le Maire suspend le conseil municipal à 19h39 pour la présentation du PLU par Me Lenne (Cabinet d’urbanisme).

Mme le Maire rouvre la séance à 20h46

3. APPROBATION DES PROCES VERBAUX DU 18/11/2025 et 17/12/2025

Procès-verbal du 18 novembre 2025 :

M. GUERRA demande que soit précisé que le vote contre la dissolution du SIRDAS est dû à la non- répartition des investissements

Procès-verbal du 17 décembre 2026 :

Approuvé à l’unanimité

Mme Maria TREFCON Mme Sophie PIOLE M. Bruno DESANDERE

M. Philippe PETIT M. Cédric CAGNARD Mme Anne CALVARIN-POTTIER Mme Marie-Christine MISSIAEN M. Bernard MICHALAK M. Bernard ROBIDA

Mme Céline COLLET M. Gérard MOERMAN M. Frédéric DOMON

M. Michel MARCHAND Mme Nicole DUMONT

Mme Yvette CARTON M. Louis GUERRA

Mme Pauline DUFLOS M. Florent GIGOT M. Claude POMPEY

Mme Elisabeth DECOCK Mme Nicole MOERMAN M. Jacques LEROY

M. Francis WAQUET M. Michel GRATENOIS M. Léo-Paul PIOLÉ

M. et Mme LOPES M. Yahia BOUHADAD M. David LOIR

Mme Delphine LOIR M. Kévin BONNAY M. Gérard MOERMAN2

4. DELIBERATIONS

4.1 Approbation du PLU

Adopté à l’unanimité.

4.2 Finance - ¼ des investissements :

Mme le maire explique qu’il s’agit, comme chaque année, de voter l’autorisation du ¼ des investissements dans l’attente du vote du budget de la commune

Vote contre : MRS THIÉFAINE et GUERRA

Adopté à la majorité

4.3 Finance - Fongibilité des crédits

Cette délibération est reportée au vote du budget

4.4 Ressources humaines : détermination du taux d’avancement de grade et avancement de grade

Mme le maire propose 100% du taux d’avancement

Adopté à l’unanimité

Création d’un poste adjoint administratif principal de 2nd classe et d’un poste technique principal de 1ere classe

M. DESANDERE demande le nom des agents concernés. Mme le maire précise que les noms ne doivent pas être communiqués

Vote contre M. THIEFAINE

Adopté à la majorité

Mme le maire suspend la séance du conseil pour une présentation du projet AQUAPARK par le gérant Mme le maire rouvre la séance du conseil à 22h03

4.5 Cable-Park : avenant au contrat

Mme le maire précise qu’il s’agit de modifier le nom des associés et l’autorisation de sous location

Vote contre M. THIEFAINE

Adopté à la majorité

4.6 autorisation AOP Aquapark

Après débat du conseil municipal, il est proposé de faire une AOP de 3 ans pour un montant de 525 euros par an et qu’un nouveau contrat sera étudié à l’issue

Vote contre : M. THIEFAINE - Mme COLLET - Mme MISSIAEN - Mme CARTON Adopté à la majorité

4.7 Prime mobilité : prime vélo

Mme le maire propose de reconduire les mêmes conditions que l’année précédente

100 euros pour un vélo électrique

50 euros pour un vélo traditionnel

Vote contre M. THIEFAINE

Abstention Mr DESANDERE

Adopté à la majorité3

4.8 Tarifs ALSH 2026

Mme le maire propose de valider les mêmes tarifs que l’année dernière

Vote contre M. THIEFAINE

Adopté à la majorité

5. INFORMATIONS

5.1 Droit de préemption

Un immeuble sis 166 Av Louis Pasteur

Un immeuble sis 234 Av Louis Psteur

Le conseil municipal n’exerce pas son droit de préemption

6. QUESTIONS DES CONSEILLERS

- M. GUERRA informe le conseil qu’il a interrogé le notaire sur la rétrocession du lotissement la pointe. Le notaire lui a communiqué le nom des 2 personnes en attente de signature mais à commis une erreur sur la liste.

M. GUERRA précise que ce n’est pas trop sérieux de la part du notaire

- M. DESANDERE demande le bilan financier du centre aéré. Mme le maire précise que celui-ci sera communiqué quand nous aurons tous les éléments de la CAF.

- M. ROBIDA informe que des démarcheurs passe sur la commune avec un papier de la mairie. Mme le maire précise que le démarchage est autorisé, certains viennent en mairie pour se déclarer mais en aucun cas la mairie ne donne d’autorisation de démarchage

7. QUESTIONS DES AUDITEURS

Aucune question

L’ordre du jour étant terminé, Mme le Maire lève la séance à 22H55