Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 06 06 2011
Conseil Municipal - CM 26 09 2011
Conseil Municipal - CM 11 11 2011
Conseil Municipal - CM 11 04 2011
Conseil Municipal - CM 07 03 2011
Conseil Municipal - CM 30 01 2012
Conseil Municipal - CM 17 12 2011
Conseil Municipal - CM 27 01 2014
Conseil Municipal - CM 25 01 2016
Conseil Municipal - CM 20 01 2020
Conseil Municipal - CM 31 01 2011
Document publié le Lundi 31 janvier 2011 par la commune de Vignols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 31 01 2011)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Compte rendu de la réunion du 31 janvier 2011
Présents : 12 conseillers
Absents excusés : MEYER D. – PRODEL F. – GAILLAC CH.
Date de la convocation : 21 janvier 2011
Le compte rendu de la dernière réunion est adopté à l’unanimité.
1 – fonctionnement de la bibliothèque : Afin d’attirer de nouveaux lecteurs et de redonner du dynamisme à la bibliothèque municipale, J. Buffon, nouvelle responsable, est venue présenter le projet qui consiste à une augmentation de l’offre :
- nombre de livres disponibles plus important (800 au lieu de 250 à ce jour) - Prêts de DVD et CD
- heures d’ouvertures hebdomadaires plus importantes : 4 heures au lieu de 2. Toutefois, cette réorganisation nécessite : un réaménagement des locaux, une gestion informatisée, une signalétique, des rayonnages supplémentaires. Le coût estimatif s’élève à 2000€. Une convention doit être signée avec la Bibliothèque Départementale de prêt. Monsieur le Maire propose de reparler de ce projet lors de la prochaine séance du Conseil : des devis plus précis seront présentés.
2 - Instauration de la PVR aux Gardes : la PVR (participation voies et réseaux) va être appliquée pour 3 terrains situés au dessus de la salle polyvalente. Cette PVR concerne les travaux de voirie nécessaires pour desservir ces terrains. La participation de 1,37 € le m2 sera calculée sur une profondeur de terrain de 60 m. Pour le moment un seul terrain est vendu, la participation ne pourra être demandée pour les deux autres qu’au moment de leur vente. Le Maire rappelle que la commune prend en charge 25% du coût des travaux de voirie. Les acquéreurs devront rajouter la taxe d’assainissement et la participation pour l’extension du réseau d’eau. Voté à l’unanimité.
3 - Enquêtes publiques : deux enquêtes ont été réalisées
-chemin au Moulin de Noux : ce chemin a été créé en 1950. Il s’agit d’une régularisation. Aucune remarque n’a été faite lors de l’enquête publique, le commissaire enquêteur a donné un avis favorable. Accord du conseil municipal. - chemin à la sudrie : M. et Mme Vichy avaient demandé la possibilité d’acheter le chemin public passant devant leur maison. Le commissaire enquêteur a reçu une requête d’un proche voisin. Après lecture du courrier de ce riverain, le conseil décide, à l’unanimité, de ne pas vendre ce chemin.
4 – Point sur le PAB : le Maire fait un point sur les réunions avec les représentants de la DDT, CAUE, l’ABF, le bureau d’études. Le bureau d’études va faire, conformément à la demande du conseil municipal, un plan global d’aménagement du bourg, en tenant compte des modifications à apporter (plans, matériaux, coûts).
5 – agrandissement du restaurant scolaire : le coût estimatif fait avec M. Perrier du conseil général est de 112 760 €. La commune doit maintenant consulter trois architectes. Le conseil donne son accord pour consultation de Ms Bertassi – Delpech – Cosset Neycensas.
6 – défense incendie : une convention doit être passée avec les propriétaires des étangs (Me Berthy à Sarget et M. Pascarel à la Sagne) afin d’aménager les abords pour que les camions de secours puissent tourner et pomper l’eau en cas d’incendie.
7 - questions diverses
* demande de subvention exceptionnelle pour achat du camion : cette demande ne pourra aboutir pour ce dossier. La commune va demander une subvention pour la grange Roussely.
* réunion SCOT : Martine Souzy fait le compte rendu de la dernière réunion du SEBB à laquelle elle a participé.
* réunion publique : le maire rappelle qu’elle aura lieu le vendredi 11 février à 20h30 à la salle de réunions.