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unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023DECISION58 CONTRAT RPE 2023 MCT 001
Document publié le Mercredi 3 juin 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023DECISION58 CONTRAT RPE 2023 MCT 001)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Démocratie,
DECISION DU PRESIDENT
2023DECISION58
Objet : Contrat RPE - Relais Petite Enfance.
LE PRESIDENT,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil communautaire n° 2020D45 du 3 juin 2020 portant délégation de pouvoirs au Président et au Bureau,
Vu le contrat n° RPE-2023-MCT-001 – Relais Petite Enfance, avec l’association « Pomme et Sens » : 80 bd Victor Hugo – NANTES, pour des conférences participatives intitulées « l’alimentation du jeune enfant : les 5 sens et les saveurs » et « Comment agir et réagir face au comportement alimentaire du jeune enfant ? »,
DECIDE :
Article 1 : D’approuver, dans le cadre des actions menées par le Relais Petite Enfance, le contrat n° RPE-2023-MCT-001 – Relais Petite Enfance, avec l’association « Pomme et Sens » : 80 bd Victor Hugo – NANTES, pour des conférences participatives intitulées « l’alimentation du jeune enfant : les 5 sens et les saveurs » le 30 mars 2023 à Saint-Etienne du Bois et « Comment agir et réagir face au comportement alimentaire du jeune enfant ? » le 12 juin à la Chapelle Palluau.
Le coût total s’élève à 1 495,60 € TTC.
Article 2 : La présente décision sera communiquée au Conseil communautaire lors de sa séance la plus proche et inscrite au registre des décisions de la Communauté de communes. Une publicité sera faite dans les formes requises pour les délibérations du Conseil Communautaire.
Une ampliation est adressée à Monsieur le Préfet de la Vendée pour l’exercice du contrôle de légalité.
Fait le 20 mars 2023 au siège de la Communauté de communes Vie et Boulogne.
Le Président,
Guy Plissonneau
#signature#
M. Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’Etat.