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Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Songeons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1739 view)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Séance du 11 avril 2023
Vu le code général des collectivités territoriales,
L'an deux mille vingt-deux, le mardi 11 avril 2023 à 19 heures 30 minutes, se sont réunis les membres du
Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAGUET, maire.
Présents : Mmes Pascaline HAMONIER, Annick DUPONT, Noémie BERTHE, Sophie FOUCAULT,
Dorothée GARNIER,
Mrs Frédéric LANGLOIS, Patrice CAUDRON, Didier DAUBOIN, Philippe PICQUE, Patrick
LAURENT, Sylvain CUYER Cédric DEMARCY
Absente avec pouvoir : Catherine GAMICHON-NOËL donne pouvoir à Pascaline HAMONIER,
Absente excusée : Murielle CAILLEUX
Formant la majorité des membres en exercice,
Mme Pascaline HAMONIER a été désignée comme secrétaire de séance.
1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 14 MARS 2023
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte rendu de la séance du 14 Mars 2023.
2. COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET M14
Le Conseil Municipal adopte le compte administratif 2022, Budget M14, le résultat est le suivant :
Section de Fonctionnement
Dépenses :
Recettes :
756 909.29€
978 451.26€
221 541.97€ Soit un excédent de fonctionnement de :
Report du résultat 2021 : 103 667.93€
Soit un excédent de fonctionnement : 325 209.90€
Section d’Investissement
Dépenses : 783 091.18€
Recettes : 399 927.39€
Soit un déficit d'investissement de : -383 163.79€
Report du résultat 2021 : — 65 947.78€
Soit un déficit d'investissement de : - 449 111.79€
Restes à réaliser Dépenses 179 484.00€
Reste à réaliser Recettes 173 330.00€ soit un déficit de - 6 154.00€
En résumé au 31/12/2022 la Commune a un déficit de clôture de -123 901.67€ à ajouter le déficit
des restes à réaliser pour la somme de 6 154.00€ la somme de 325 209.90€ sera portée au compte
1068 sur le budget Primitif de 2023.
. COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET M49 ASSAINISSEMENT
Le Conseil Municipal adopte le compte administratif 2022, Budget M49, le résultat est le suivant :
Section de Fonctionnement
Dépenses : 62 316.79€
Recettes : 65 475.30€
Soit un excédent de fonctionnement de :
Report du résultat 2021 :
Soit un excédent de fonctionnement :
Section d’Investissement
Dépenses :
+ 3158.51€
+412 372.25€
+ 415 530.76€
18 017.51€ Recettes : 52 123.46€
Soit un excédent d'investissement de : + 34 105.95€
Report du résultat 2021 : - 32 546.19€ Soit un excédent d'investissement de : + 1 559.76€
En résumé au 31/12/2022 le budget Assainissement a un excédent de clôture de
+417 090.52€.
. COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET Lotissement 3° tranche
Le Conseil Municipal adopte le compte administratif 2022, du budget Lotissement 3°" tranche, le
résultat suivant :
Section de Fonctionnement
Dépenses : 3 060.00 € Recettes : 0.00 €
Soit un excédent déficit d'exploitation de : - 3 060.00 €
Report du résultat 2021 :
Soit un excédent de fonctionnement :
Section d’Investissement
+155 368.52€
+152 308.52€
Dépenses : 0.00 €
Recettes : 0.00 €
Soit un déficit d'investissement de : 0.00 €
Report du résultat 2021 : -313 238.19 €
Soit un déficit d'investissement de : -313 238.19€
En résumé au 31/12/2022 la Budget Lotissement a un déficit de clôture de -160 929.67€
. Compte Administratif 2022 —- Budget annexe Station-Service.
Le Conseil Municipal adopte le compte administratif 2022, Budget Station-service, le résultat
suivant :
Section de Fonctionnement
Dépenses : 1 301 824.69€
Recettes : 1 299 376.68€
Soit un excédent de fonctionnement de : - 2 448.01€
Report du résultat 2021 : + 33 483.87€
Soit un excédent de fonctionnement : + 31 035.86€
Section d’Investissement
Dépenses : 33 559.48€
Recettes : 52 325.09€
Soit un excédent d'investissement de : +18 765.61€
Report du résultat 2021 : - 12 142.18€
Soit un excédent d’investissement de : + 6 623.43€
En résumé au 31/12/2022 le budget Station Service a un excédent de clôture de +37 659.29€.
. Vote des comptes administratifs 2022
M. le Maire ne participe pas au vote des comptes administratifs concernant la M14, M49
Assainissement, lotissement 3è"e tranche et Station-Service.
Le Conseil Municipal vote à l'unanimité les Comptes Administratifs 2022 de la M14,
M49, Lotissement et Station-Service Communale. 7. Compte de Gestion 2022 M14, M49, Lotissement 3è" tranche et Station-Service,
Mr le Maire informe que les comptes de gestion 2022 sont identiques aux comptes
administratifs de la commune.
Le Conseil Municipal vote à l'unanimité les Compte de gestion 2022 de la M14, M49,
Lotissement et Station-Service Communale.
8. Affectation du Résultat au Budget Primitif 2023 —- Budget Principal M14
Vu le Compte Administratif 2022 du Budget Principal M14, le Conseil Municipal décide
d'affecter la somme de 325 209.90€ au compte 1068 de la section d'investissement,
crédits inscrits au Budget Primitif 2023.
9. Vote des Budgets Communaux
La commission des finances s’est réunie le samedi 25 avril 2023 pour la préparation
des différents budgets. Ces derniers ont été soumis à la Conseillère aux Décideurs
Locaux Mme MAGNIER. Celle-ci a fait quelques observations sur le budget principal,
qui ont été rectifiées.
Budget Principal M14
Mr le Maire présente le budget primitif Principal M14 pour l'année 2023, qui s'équilibre en
dépenses et recettes de la manière suivante :
DEPENSES RECETTES
Section de FONCTIONNEMENT: 1 132 932.00 € 1 132 932.00 €
Section d'INVESTISSEMENT : 1 468 006.90 € 1 468 006.90 €
TOTAL : 2 600 938.90 € 2 600 938.90 €
Le Conseil Municipal adopte le budget primitif 2023, M 14 :
Voix Contre 0 ; Abstention O0, 14 voix Pour
Budget Assainissement M49
Mr le Maire présente le budget primitif Assainissement M49 pour l'année 2023, qui
s'équilibre en dépenses et recettes de la manière suivante :
DEPENSES RECETTES
Section de FONCTIONNEMENT : 455 530.76 € 455 530.76 €
Section d'INVESTISSEMENT : 343 567.00 € 343 567.00 €
TOTAL : 799 097.76 € 799 097.76 €
Le Conseil Municipal adopte le budget primitif 2023, Assainissement M49 :
Voix Contre 0 ; Abstention O, 14 voix Pour
Budget Station-Service
Mr le Maire présente le budget primitif Station-Service pour l’année 2023, qui s'équilibre en
dépenses et recettes de la manière suivante :
DEPENSES RECETTES
Section de FONCTIONNEMENT : 1 435 815.86 € 1 435 815.86 €
Section d'INVESTISSEMENT : 79 623.43 € 79 623.43 € TOTAL : 1 515 439.29 € 1 515 439.29 €
Le Conseil Municipal adopte le budget primitif 2023, Station-service :
Voix Contre 0 ; Abstention O0, 14 voix Pour
Budget Lotissement 3°" Tranche
Mr le Maire présente le budget primitif lotissement 3è"e tranche pour l'année 2023, qui
s'équilibre en dépenses et recettes de la manière suivante :
DEPENSES RECETTES
Section de FONCTIONNEMENT : 433 304.00 € 433 304.00€
Section d'INVESTISSEMENT : 426 308.00 € 426 308.00€
TOTAL : 859 612.00€ 859 612.00€
Le Conseil Municipal adopte le budget primitif 2023, Lotissement 3 tranche
Voix Contre 0, Abstention 0, 14 voix Pour
10.Vote des Taux Communaux 2023
Mr le Maire présente les taux communaux, le Conseil Municipal après délibération,
décide à l’unanimité de maintenir les taux des taxes communales de la manière
suivante pour 2023 :
Taxe Foncière Bâtie 42.08%
Taxe Foncière non Bâtie 27.63%
Taxe Habitation 15.25%
Cotisation Foncière des entreprises 11.93%
Ce qui donne un produit fiscal de 410 645€
Les taux communaux n'ont pas été augmentés depuis plusieurs années.
11.Vote des Subventions 2023
Après présentation des subventions aux différentes associations, le Conseil Municipal
décide d'attribuer les subventions suivantes pour l’année 2023 :
Songeons Sport Nature 500.00 €
Emion 1 000.00 €
Les Bouts d'Chou 400.00 €
Cté Oise Ligue contre le cancer 100.00 €
La connaissance des Calvaires 20.00 €
APEI Beauvais et sa région 120.00 €
Rêves de Gosses 400.00 €
Le Thérain des Arts 200.00 €
Club Soleil d'Automne 450.00 €
Foyer Socio-éducatif /Collège 100.00 €
Comité des fêtes / Tickets 450.00 €
Comité des fêtes 6 000.00 €
Association de pêche 100.00 €
Foyer rural 2 600.00 €
Umrac 200.00 €
Sporting Club Songeons 3 000.00 €
Association Familiale 1 500.00 €
Secours Catholique 200.00 €
La Clique Songeonnaise 300.00 €
Miss Canton Grandvilliers 300.00 € Courses Vélo 8 mai, Ass Cyclo Club Formerie 500.00 €
Fête de la musique Groupe MMS POP ROCK 500.00 €
Divers 2 560.00 €
21 500.00 € Pour le versement de la subvention, chaque association devra présenter
un compte
de résultat de l'année 2022 et un budget prévisionnel 2023. A la demande du trésorier payeur un relevé d'identité bancaire est demandé à chaque association pour effectuer le versement. Un courrier sera adressé à chaque association pour leur subvention, il leur sera également demandé de communiquer à la Mairie les dates des
manifestations importantes de l'association.
12.Programme du 8 mai 2023
Mr le Maire expose le programme prévu pour la cérémonie du 8 mai
- 11h15 Temps de Prières à l'Eglise,
- 12h Rendez-vous au Monument aux morts,
- 12h30 Pot de l'amitié à la Mairie
13.Délibération pour maintenir la défiscalisation des hydrants,
Mr le Maire signale que le 12 Avril 2016, le Conseil Municipal avait délibéré
favorablement pour la défiscalisation de la contribution communale au budget incendie
du SIEAB pour l’année 2016. Il avait acté que cette délibération relative à la
défiscalisation devait être renouvelée chaque année dans les 40 jours qui suivraient le
vote du budget lié à la compétence incendie du SIEAB par le Comité Syndical,
conformément aux dispositions de l'article L 5212-20 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Lors de son Comité Syndical du 15 mars 2023, à Savignies, le SIEAB a adopté le
compte administratif 2022 et le budget primitif 2023 liés à la compétence incendie. Il
est donc essentiel que le Conseil Municipal délibère dans les délais de 40 jours sus
visé pour continuer à défiscaliser la contribution de la commune pour la compétence
incendie du SIEAB.
Cette contribution est répartie entre toutes les communes adhérentes au prorata du
nombre d’hydrants installés dans la commune ou dans la portion du territoire
communal alimenté en eau potable par le SIEAB (sauf convention particulière).
Vu le transfert de compétence de la Défense Incendie en juin 2025 et suite à la
réunion qui ‘est tenue avec la trésorerie en date du 28/02/2023.
Vu le résultat d'exploitation excédentaire 2022 (582 454.92€)
Après concertation, les membres du conseil décident à l'unanimité de continuer à
défiscaliser les hydrants.
14.Point sur les différentes commissions et questions diverses
M le Maire :
- informe le conseil municipal qu'une réunion de conseil doit se tenir impérativement
le vendredi 9 juin afin d'élire 3 délégués et 3 suppléants pour les élections
sénatoriales. La réunion aura lieu le 9 juin à18h30.
Fait un point suite à l'arrêté pris concernant « le nourrissage des chats sur la voie
publique ». Il explique que ce dernier a été pris car une personne dépose à même
le sol de la nourriture sur les trottoirs, sur la voie publique, sous la Halle. Mais cet
arrêté est difficilement applicable car la législation concernant les chats errants est
très contraignante financièrement pour les services de la commune.
Annonce que M Quiry et M lbert ont reçu une lettre recommandée avec accusé de
réception, afin que ces derniers libèrent les boxes Route de Dieppe, pour y installer
les services techniques.
Invite les membres de la commission finances, à venir rencontrer Mme BELLOU du
Crédit Agricole le jeudi 20 avril à 16H à la Mairie.
Fait un retour sur la visite des anciens locaux de la Poste.
Revient sur la journée des « Hauts de France Propres », 15 personnes étaient
présentes et elles ont ramassé 20 sacs poubelles de 100 litres de déchets divers,
30 pneus, 60 bouteilles en verre...
Informe de l'avancée du dossier concernant la destruction de la maison de Me et M
COZETTE.
Fait lecture du courrier reçu de la CCPV qui indique que cette dernière est dans
l'impossibilité de maintenir les initiations au canoë pour cette année, du fait de la
présence d’un seuil en béton dans la rivière, et au faible niveau d'eau du Thérain.
Distribue aux membres de la commission «Délégation Service Publique
Ordinaire », la convocation pour les réunions qui se tiendront le jeudi 20 avril à 14h
et le vendredi 5 mai.
Rappelle que la course cycliste organisée par le « Cyclo Club de Formerie » aura
lieu le lundi 8 mai à partir de 14h30. Le trajet sera le même que celui effectué lors
de la course cycliste de la fête patronale.
Fait part du mail reçu de Me Lauriana TALBOURDET concernant la vitesse
excessive dans le Hameau de Séronville.
M le Maire est parfaitement conscient du problème de la vitesse dans le bourg et
ses hameaux. Ce problème récurrent devra faire l'objet d'étude en concertation
avec l'UTD (Union Territoriale et Départementale)
Informe que Me Virginie HODENCOQ, fleuriste à Marseille en Beauvaisis, est à la
recherche d'un local dans la commune. Cette dernière sera présente le dimanche
de la fête des mères sous la Halle
Fait lecture du mail reçu de la part de Mmes MYLLE et NEYROLLES. Ces
dernières ayant trouvé un professionnel de santé à temps complet pour occuper les
locaux au dessus de la Pharmacie, elles sont contraintes de mettre fin au bail avec
les différentes intervenantes paramédicales qui y exerçaient jusqu’à ce jour. Elles
demandent donc à la commune de les aider à trouver un local pour accueillir ces différentes personnes afin qu'elles puissent continuer d'exercer leur activité sur la
commune.
Plusieurs propositions ont été proposées et la mise à disposition d’une pièce du
Presbytère pourra est envisagée.
- informe que la CCPV organise le vendredi 2 juin, une journée « appel à
témoignages : je révèle mon territoire ». Cette manifestation sera l’occasion pour les
habitants de la commune de faire connaitre leur territoire à travers un court métrage.
En soirée un concert est prévu, d’autres informations concernant cette journée
seront communiquées ultérieurement.
- Indique que Sylvain CUYER a préparé un dossier concernant la vente des locaux
des services techniques.
- Mlle maire demande à Sylvain CUYER ou en est la transaction du terrain vendu
dans le 3ème lotissement.
- Celui-ci indique que la personne qui souhaite acquérir le terrain, est en attente de la
réponse de son montage financier.
Philippe PIQUE :
- _ Rappelle que le dimanche 17 avril se tiendra la bourse aux plantes de 7h30 à 13h.
- Fait un retour sur le repas des anciens. Il tient à remercier les bénévoles pour l’aide
apportée afin que cette manifestation se déroule dans les meilleures conditions.
Cédric DEMARCY :
- Demande s'il serait possible d'avoir une plateforme bétonnée pour les poubelles de
la Maison Familiale Rurale rue des Sorbiers. Mr le Maire va voir ce qu'il est possible
de faire car cet endroit se situe sur l'espace publique.
- informe que les travaux du pôle administratif vont commencer, une première réunion
de chantier aura lieu jeudi 13 avril.
Sophie FOUCAULT :
- Indique que les budgets de la Communauté de Communes de la Picardie Verte ont
été votés sans augmentation de taxes.
Noémie BERTHE :
-__ Remercie le comité des Fêtes pour l'organisation de la chasse aux œufs. Son fils
Maxime a gagné le premier prix et va le partager avec ses camarades de classe.
-__Informe que le lampadaire situé devant Madame DESMELIERS est recouvert de
branchage donc ce dernier n'est pas visible pour les chauffeurs de camions. Elle
demande donc si la commune peut faire le nécessaire pour le rendre plus visible
afin que ce dernier ne soit pas endommagé.
- Mlle Maire répond que le nécessaire va être fait.
-__ Précise que le poney aperçu à de maintes reprises dans les rues de Songeons,
continue ses divagations
Dorothée GARNIER : - informe que la prochaine séance du ciné rural aura lieu le jeudi 4 mai à 20h30. Le
film à l'affiche sera « Mon Crime »
- Demande à qui appartient la voiture garée à côté de l'Eglise, sur la route et si cette
dernière à le droit d’être garée à cet emplacement.
M le Maire répond qu'à cet emplacement il y a aucune interdiction de stationner.
- Communique que 4 élèves de l'école de musique, ont participé au Concours
Départemental. 3 ont été reçus dont 1 avec la mention bien.
Annick DUPONT :
- informe que 20 enfants étaient présents pour la « chasse aux œufs » organisé par le
Comité des Fêtes le dimanche de Pâques,
- Indique que beaucoup de personnes sont inscrites pour la brocante du 7 mai, et fait
remarquer la difficulté de l'organisation.
Patrice CAUDRON :
-_ Suite à la réunion du SIAEB, ce dernier précise que l'abonnement et le prix du mètre
cube de l'eau vont augmenter. Cet organisme s'inquiète également de la pollution
des nappes phréatiques suite à l'utilisation du produit à base de Néonicotinoïdes
Frédéric LANGLOIS :
- À été interpellé par Mr DAUBOIN (charcutier présent sur le marché) ce dernier
souhaiterait s'installer sur la Place de la Halle.
M le Maire lui a demandé de faire un mail, afin de lui répondre par écrit.
Pascaline HAMONIER :
- Indique que la commission communication s'est réunie le mercredi 5 avril, en vue
d'élaborer le bulletin de mai.
- informe que « La fête des écoles » aura lieu le samedi 24 juin à l'école maternelle
-_ Rappelle que la commission A.J.S se réunira le 17 avril à 18 heures, afin d'organiser
la course de caisses à savon qui se déroulera le samedi 26 août.
- Fait un compte rendu de la réunion « premières rencontres de la restauration
collective en Picardie Verte » organisé par la CCPV. Elle indique qu'il pourrait être
envisagé de faire une mutualisation pour la restauration scolaire (pourquoi pas avec
la Maison Familiale Rurale). Un groupe de travail va créer un cahier des charges à
cet effet.
Fin de séance 22h23
Prochaine réunion mardi 9 mai 2023