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Ordre du Jour - 1313 view
Document publié le Mardi 11 février 2020 par la commune de Songeons.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1313 view)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Aménagement du territoire,
SEANCE DU 11 FEVRIER 2020
L’an deux mille vingt, le mardi 11 février 2020 à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de François
DUMARS, Maire.
Présents :
Mrs Jean-Claude BAGUET, Robert MABILLOTTE, Jean-François, Sylvain CUYER, Jean-François
GOMEZ, Loïc TAPISSIER, Frédéric LANGLOIS, M. Philippe PICQUE.
Mmes Sophie FOUCAULT, Annick DUPONT, Pascaline HAMONIER, Sophie CHAUMEIL, Isabelle
DESHAYES.
Absente Excusée : Mme Isabelle POSTEL
Mme Sophie FOUCAULT est nommée secrétaire de séance.
M. le Maire demande d’ajouter à l’ordre du jour le point suivant :
- la défiscalisation du SIEAB.
M. Robert MABILLOTTE rappelle qu’il avait demandé au cours du dernier conseil municipal l'avancement de la remise de la médaille du travail et du cadeau à M. Jean-Pierre CARON.
REGULATION DES EAUX PLUVIALES : Hameau de Séronville et rue de la
Briqueterie, choix de l’entreprise retenue par la commission d’appel d’offres
M. Le maire présente le rapport du maître d'œuvre, MCOL relatif à l’analyse des offres concernant les
travaux favorisant la régulation des eaux pluviales, rue de la Briqueterie et Hameau de Séronville.
L'entreprise la mieux disante et retenue est la société OISE TP pour un montant de :
e Rue de la Briqueterie : 31 930,74 euros HT
e Hameau de Séronville : 23 596,72 euros HT
La commission de travaux est convoquée le 27 février 2020 à 13h30 pour la présentation des travaux en
présence du maitre d’œuvre et de l’entreprise OISE TP.
PLUIH -— zonage : demande de validation, de non-validation ou modification des cartes
de zonage propres au territoire
Le PLUIi-H de la Picardie verte achève actuellement sa quatrième phase : le zonage.
Le zonage constitue une traduction graphique et réglementaire du document et fixe les règles d’utilisation du
sol (Urbain(U), A Urbaniser (AU), Naturel (N), Agricole (A))
L'avis de la commune est demandé pour le 28 février 2020.
Un rendez-vous avec M. ALDEBERT (CCPV) est prévu le 17 février 2020 à 19h00 à la mairie avec le conseil
municipal pour présenter et commenter les plans qui ont été fournis.
RESTAURATION DE L’EGLISE :
Le Conseil municipal demande la reconduction des demandes de subventions au titre de la DETR et au
Conseil Départemental pour l’année 2020.
(
COMPOSITION DES BUREAUX DE VOTE DES 15 ET 22 MARS 2020 =
e 8h00 à 10h00 : Frédéric LANGLOIS, Jean-François GOMEZ, Sophie FOUCAULT e 10h00 à 12h00 : François DUMARS, Sophie CHAUMEIL, Sylvain CUYER
e 12h00 à 14h00 : Jean-Claude BAGUET, Pascaline HAMONIER, Cathy GAMICHON-NOEL
e 14h00 à 16h00 : Isabelle DESHAYES, Loïc TAPISSIER, Patrick LAURENT
e 16h00 à 18h00 : Annick DUPONT, Philippe PICQUE, Patrick CAUDRON
SIAEB : Défiscalisation
Les communes qui ont opté pour la défiscalisation doivent confirmer leur choix par une délibération qui doit
être adressée au SIAEB et à la DGFIP avant le 15 avril 2020.
Le conseil municipal confirme ce choix pour 3 ans.
Il est indiqué que les hydrants redeviendront propriété des communes.
M. Robert MABILLOTTE fait part qu’il faudra adapter les contrats d’assurance.
QUESTIONS DIVERSES
Mr le Maire informe des dates de réunions suivantes :
e Le mercredi 12 février 2020 à 13h30 : lancement du diagnostic du réseau d’assainissement et schéma
de la gestion des eaux pluviales
e Le mardi 18 février2020 à 17h30 : rencontre avec Mme Colanges (ADTO) pour travailler sur un
cahier des charges relatif au choix d’un cabinet d’urbanisme pour la réalisation de l’étude sur la
redynamisation du centre bourg.
e Le jeudi 20 février 2020 à 17h: présentation du dossier « Place du Franc-Marché » avec Mme
COLANGES (ADTO) et M. BOULE (EVIA)
e Le jeudi 20 février 2020 à18h30 (à la salle socio-culturelle de Grandvilliers) : Atelier « Projet 3D »
de la CCPV.
Le conseil Municipal demande s’il est possible de créer un compte épargne temps pour Mme DHENAIN
secrétaire de mairie afin d’y inscrire ses heures supplémentaires accumulées depuis plusieurs mois.
Une information est apportée sur l’indemnité des comptables publics ; celle-ci devient obligatoire à compter
de 2020.
Rappel : jusqu'ici les communes avaient le choix de verser ou pas une prime aux comptables publics.
Le Syndicat des eaux a procédé à l’élection d’un nouveau bureau suite à son élargissement; M. Robert
MABILLOTE est élu vice-président. Mr Robert Mabillotte indique la réalisation de travaux, route de Dieppe
pour rénover les canalisations d’eaux.
M. le Maire fait part des vœux de M. Philippe JACQUEMET et de M. et Mme DUPUIS au conseil municipal.
Une réunion d’informations se déroulera le mardi 25 février 2020 à Amiens sur la labellisation « Villes et
Villages fleuris ».
M. Robert MABILLOTTE :
- signale qu’une porte des locaux, route de Dieppe, a été abimée par la tempête et demande si l’assurance
peut intervenir
- signale, également, la nécessité de mettre des gouttières sur ces mêmes locaux
- signale la réalisation de travaux favorisant l’écoulement des eaux, route de Morvillers
- demande à surélever un regard téléphonique + fibre route de Morvillers
- demande de prendre une délibération à destination du SE60 pour l'adhésion à un groupement permettent!
l'obtention de tarif intéressant ; cette délibération est à prendre avant le 15/03/2020. | Le SE60 va devenir une société d’énergie.
Il demeure des fils nus dans Songeons ;il y a une possibilité de bénéficier de subvention importante.
Un point noir est constaté rue de la Herse ; il est possible de mettre en place un poteau indépendant du
réseau dont le coût est 6000 euros subventionné à hauteur de 50%.
Le SE60 développe des projets pour des énergies nouvelles.
M. Jean-Claude BAGUET :
- indique que deux visites sont programmées pour mettre en location le logement rue de la gare
- rappelle l'opération « Hauts de France propre » le samedi 7 mars 2020 (rendez-vous à 9h sous la Halle)
M. Jean-François GOMEZ :
- demande des informations sur les dossiers rue Crignon Fleury (Pharmacie) et rue Maréchal de Boufflers
M. le Maire indique qu’il y a nécessité d’établir une convention avec le Département. Ces conventions sont
en attente de retour de signature.
M. Philippe PICQUE :
- rappelle le repas des anciens qui se déroulera le 8 mars prochain.
Mme Sophie FOUCAULT :
- fait part du bilan d’activité 2019 du Ciné rural : 19 séances à Songeons avec une moyenne de plus de 62
personnes par séance.
- fait part du bilan d’activité 2019 de la médiathèque : 352 inscrits et 5584 prêts ; la fréquentation augmente ;
les animations ponctuelles et régulières se poursuivent ; l’année 2020 marquera les 20 ans de la médiathèque.
/
Séance levée à 21 h 28 /
Prochaine séance le mardi 10 mars 2020.