Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1778 view
Déliberation - 1405 view
Compte-Rendu - 678 view
Compte-Rendu - 1352 view
Conseil Municipal - 754 view
Convocation - 1111 view
Convocation - 1319 view
Ordre du Jour - 1313 view
Conseil Municipal - 677 view
Compte-Rendu - 1739 view
Compte-Rendu - 1189 view
Document publié le Mardi 9 juillet 2019 par la commune de Songeons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1189 view)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement,
SEANCE DU 09 JUILLET 2019
L’an deux mille dix-neuf, le mardi 09 juillet à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de François DUMARS, Maire.
Présents : Mrs Robert MABILLOTTE, Jean-Claude BAGUET, Loïc TAPISSIER, Jean-François GOMEZ
Mmes Pascaline HAMONIER, Isabelle DESHAYES, Annick DUPONT.
Absents excusés : M. Frédéric LANGLOIS (donne pouvoir à M. Loïc TAPISSIER),
M. Sylvain CUYER (donne pouvoir à Mme Isabelle DESHAYES),
Mme Sophie FOUCAULT, M. Philippe PICQUE
Absents : Mmes Isabelle POSTEL et Sophie CHAUMEIL
M. Loïc TAPISSIER est nommé secrétaire de séance.
DATE DE LA CONVOCATION : 02 juillet 2019.
Compte-rendu de la séance du 11 juin 2019, M. Robert MABILLOTTE signale qu’il n’était pas excusé mais absent
lors de cette réunion.
TRAVAUX/TROTTOIRS – Rue de la Briqueterie et Hameau de Séronville
M. LABBE, Maitre d’œuvre pour MCOI prépare les marchés publics.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces du marché public.
TRAVAUX/TROTTOIRS – Route de Dieppe
Les travaux n’étaient pas inscrits au budget 2019. Cependant, la procédure de marchés peut être engagée afin de
gagner du temps sur les travaux à venir (plutôt 2020 ou sinon décision modificative à réaliser sur le budget 2019).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces du marché public.
Mme Isabelle DESHAYES propose un plan pluriannuel d’investissement.
Pour la convention avec le Conseil Départemental, le Conseil Municipal préfère à l’unanimité l’aménagement
d’une voie partagée réservée aux cycles et autorise M. le Maire à signer la convention.
STATION-SERVICE COMMUNALE : Lancement de la consultation et autorisation pour la signature des pièces du marché public.
Monsieur le Maire expose que le marché des fournitures de carburants à la station-service communale se termine le 31 décembre 2019 et qu’il y a lieu d’entamer les démarches pour un nouveau marché. Le marché européen s’applique. Le carburant distribué est de 75.000 litres/mois, soit une moyenne de 900.000 litres/an.
La durée du dernier marché était de deux ans.
La nouvelle durée décidée par le Conseil Municipal est de 3 ans : 9 voix pour, contre 1 voix pour 5 ans. M. le Maire est autorisé à signer les pièces du marché public. RECOMPOSITION DES ORGANES DELIBERANTS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (EPCI) à fiscalité propre avant renouvellement.
M. le Maire présente la circulaire relative à la recomposition des organes délibérants des EPCI à fiscalité propre. Une
question est posée sur le nombre de sièges entre Marseille en Beauvaisis et Feuquières. Le vote est remis à la prochaine
séance d’août.
ASSAINISSEMENT : Devis pour emplacement des bâches à boues
M. le Maire présente le devis concernant le remplacement des bâches à boue qui sont en mauvais état.
Le devis présenté par VEOLIA s’élève à 19.993 euros HT.
Le silo de stockage des boues est à étudier avec l’étude de modernisation de la station d’épuration.
M. Robert MABILLOTTE signale que les poches des boues ont 13 ans d’âge et que la mise en place d’un système
alternatif aurait dû être étudiée depuis longtemps et qu’il est regrettable de devoir investir 20.000 euros en urgence.
Le Conseil Municipal vote pour le remplacement des bâches de boue : 7 voix pour et 3 voix contre.
DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT :
choix de l’entreprise
M. le Maire rappelle que l’ADTO a été chargée de recueillir les propositions pour le diagnostic du réseau
d’assainissement. M. LERIQUIER, chargé d’opération, a reçu 6 propositions d’entreprises pour le diagnostic
assainissement. Des éclaircissements et des précisions ont été demandés aux entreprises par M. LERIQUIER.
L’ADTO précise que le compte-rendu de ces offres sera fait pour la prochaine séance du conseil municipal.
DECISION MODIFICATIVE AU BP 2019 : achat rotofil à dos
M. le Maire informe le conseil Municipal qu’un rotofil est à changer au service technique. Le Conseil Municipal retient
la proposition de GAMM VERT pour un matériel dont le prix est de 800,10€.
ETABLISSEMENT LEFEBVRE à Grandvilliers : devis pour exhumation dans le cadre
des sépultures abandonnées
Approbation à l’unanimité du devis d’un montant de 1.365 euros TTC des établissements LEFEBVRE – pompes
funèbres à Grandvilliers.
Une plateforme pour mettre les poubelles à l’intérieur de l’enceinte du cimetière sera aménagée.
QUESTIONS DIVERSES
- le 11 juillet 2019 : nouvelle date pour le « repas d’été » de l’Ehpad « Temps de vie »
- remerciements des Miss pour les cadeaux lors des élections du 18 mai dernier.
- remerciements de l’EMION et le Secours Catholique pour la subvention accordée par la commune.
- remerciements du Sporting Club Songeons pour l’aide de la commune lors du tournoi de Sixte. - Monsieur le Maire rappelle que la commune de Songeons a présenté un dossier lors de l’appel à projet pour la
revitalisation des centres-bourgs, lancé par la Région Hauts de France.
Songeons a été retenu ainsi qu’une dizaine de communes dans l’Oise. Une réunion aura lieu avec les communes de
l’Oise retenues pour préciser le contenu des financements des subventions. Cette réunion est organisée par le Conseil
Régional.
- M. Robert MABILLOTTE
demande quand les pancartes contre les déjections canines seront reçues. Il signale la multiplication des
déjections, article de journal à l’appui.
Demande un panneau indicateur pour les camping-cars afin de se diriger vers l’aire.
Signale un problème de débordement dans le tout à l’égout rue de la Laiterie (point bas). Toutes les personnes
raccordées doivent veiller à faire attention aux rejets.
Informe sur le projet de réseau de chaleur (projet CCPV), Temps de vie, Salle communautaire, Centre Social,
Gendarmerie, Ecole rue de la Gare, MFR.
Réflexion sur un réseau avec Biomasse : 370 mètres linéaires 1 station et 2 sous-stations permettraient d’éviter
213 t de CO2 (équivalant à 95 voitures).
Demande un rappel sur l’entretien des terrains.
Informe sur les maisons fleuries (tour de ville avec Mmes DUPONT, CHAUMEIL et FOUCAULT). Le
département s’intéresse au lavoir Fontaine Yaya. Des aménagements seraient opportuns autour du lavoir.
Propose le remplacement de l’éclairage du terrain d’entrainement par des LED – vestiaires (à étudier).
Signale les travaux d’électricité (enfouissement) rues des Lunetiers et Laiterie. Des pièces d’enrobé seront
refaites par EIFFAGE. Un gravillonnage serait à prévoir par anticipation pour uniformiser la surface.
Demande de prévoir une étude sur la circulation en sens unique et piétons, rétrécissement de la rue des Lunetiers.
Signale qu’une commande pour des poubelles est à faire afin de placer des bacs normalisés dans la commune.
Commande à voir avec la CCPV.
Signale que la CCPV fait passer un arrêté pour les déchets sauvages au pied des containers.
Demande la date de la venue du géomètre rue de la Briqueterie pour étudier les travaux et délimiter une haie.
Signale beaucoup de voitures sur les trottoirs : peut-on verbaliser ?
Signale que la clôture entre les logements et la cour de l’école va être installée, l’aménagement au RSP pour une
pièce au sous-sol, et les arbres le long de la rivière seront abattus en septembre.
Annonce la possibilité d’acquérir du grattage de route par le département.
Propose la possibilité de louer deux boitiers électriques normalisés (pour les forains...)
Demande qu’une lettre soit faite à Mme GUGIELMI pour l’avertir de la dangerosité de son mur rue des Lunetiers
et à M. PLOUCHARD pour un problème de sol.
- M. Loïc TAPISSIER précise que la maison inoccupée rue des Lunetiers est un risque pour les passants (reprise par
la commune ?).
- M. Jean-Claude BAGUET signale que le 2 août prochain, la Ligue des Hauts de France vient faire une animation au
terrain de Football.
- M. Jean-Claude BAGUET remercie M. NOTEBOOM qui a taillé la haie de Séronville. Remerciements également à
tous les Songeonnais qui participent aux travaux d’embellissement de Songeons.
- M. Jean-Claude BAGUET précise que la serrure du terrain de tennis est à changer.
- Mme Pascaline HAMONIER demande des bénévoles pour la retraites aux flambeaux samedi 13, rendez-vous 21h30.
- Mme Pascaline HAMONIER demande de vérifier si le radar pédagogique fonctionne (route de Dieppe).
- Mme Pascaline HAMONIER annonce l’arrivée au SIVOS de 2 tableaux numériques pour mi-août, 1 salle de classe
sera repeinte, les cours de récréation seront refaites, 2 nouveaux enseignants (MS et CE2), et pour la cantine : des
visites de délégués de parents d’élèves sont envisagées en observation. - M. Jean-François GOMEZ demande où en est le dossier de la zone « Les Vignes ». Monsieur le Maire répond que
les contacts se poursuivent pour plaider en faveur du développement de la zone. Des réunions sont à planifier pour
poursuivre le projet. Un travail pour convaincre est à poursuivre, auprès de tous les partenaires et décisionnaires.
- M. Jean-François GOMEZ pose la question sur le devenir du presbytère et du travail de la commission du presbytère.
- les ventes de terrain seront faites avant octobre.
- Mme Annick DUPONT a été interpelée par la multiplication des crottes de chiens, notamment route de Morvillers et
sur les trottoirs.
- M. Loïc TAPISSIER signale les problèmes avec la location du gîte de groupe de la MFR avec des nuisances sonores
importantes. Une pétition a été faite par les riverains, un dépôt de plainte a été fait à deux reprises.
- le Conseil Municipal se pose la question de la vidéosurveillance dans Songeons.
Séance levée à 22 heures 40.
Prochaine séance le mardi 20 août 2019.