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Conseil Municipal - 677 view Document publié le Mardi 13 décembre 2016 par la commune de Songeons. Lien du pdf (Conseil Municipal - 677 view)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, SÉANCE DU 13 DECEMBRE 2016

L’an deux mille seize, le mardi 13 décembre à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de François DUMARS, Maire.

Présents : Mrs Robert MABILLOTTE, Jean-Claude BAGUET, Jean-François GOMEZ, Loïc TAPISSIER, Mmes Sophie FOUCAULT, Annick DUPONT, Pascaline HAMONIER, Isabelle DESHAYES.

Absents Excusés : Mme Isabelle POSTEL, Mr Frédéric LANGLOIS donne pouvoir à Mr Loïc TAPISSIER, Mr Philippe PICQUE donne pouvoir à Mme Sophie FOUCAULT, Mr Patrick DELANDE donne pouvoir à Mr Robert MABILLOTTE, Mme Sophie CHAUMEIL donne pouvoir à Mme Pascaline HAMONIER.

Mme Sophie FOUCAULT est nommée secrétaire de séance.

Intervention de Mr DOR, Président de la CCPV pour évoquer l’action de la CCPV et la place de la CCPV dans la Nouvelle Organisation des Territoires de la République

Jean-Louis Dor débute son propos en rappelant que :

- L’intercommunalité se trouve en pleine évolution.

- Les décisions de la CCPV reposent sur son conseil communautaire composé de 115 délégués communaux dont 64% des voix sont détenues par des communes de moins de 500 habitants ; ces décisions de la CCPV ne sont donc jamais détachées des communes.

- Les réformes se succèdent modifiant les compétences des collectivités ; dans ce contexte évolutif, la CCPV a besoin de temps pour s’organiser, pour changer de mode de fonctionnement, c’est-à-dire passer d’une intercommunalité de services à une intercommunalité de projets.

Jean-Louis Dor passe ensuite en revue les thématiques traitées par la CCPV : - Les ordures ménagères : aujourd’hui, la CCPV apporte encore 500.000,00 € de son budget général sur celui des ordures ménagères. Les contraintes budgétaires vont obliger à diminuer cette part, entrainant une contribution plus importante des usagers.

- Les Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat.

- L’eau et l’assainissement avec le schéma directeur de l’eau et le programme de mise aux normes des assainissements non collectifs représentant 39 Millions d’euros de subventions de l’Agence de l’Eau et du Conseil Général maintenant Départemental.

- La consolidation patrimoniale avec la gestion des deux piscines communautaires dont le reste à charge pour la CCPV s’élève à 960.000 ,00 € par an et celle des salles de sports communautaires - La création des zones économiques à Grandvilliers, Formerie et Feuquières ; Jean-Louis Dor indique celle de Songeons en projet et la prise de la compétence économique par la CCPV au 1er janvier 2017. - La création de la ressourcerie / recyclerie dont le fonctionnement donne toute satisfaction. - Le soutien apporté à la Maison de l’Emploi et de la Formation qui va s’installer en tant que Cité des Métiers à Grandvilliers; la MEF suit 1.100 jeunes par an sur le territoire de la CCPV et a réussi à accompagner 460 jeunes vers un emploi en 2015.

- Le Très Haut Débit : afin d’assurer les branchements sur l’ensemble du territoire de la CCPV, soit 6 Millions €, la CCPV a pris en charge le dossier ; la part communale du Fonds de Péréquation Intercommunal est reversée à la CCPV chaque année.

- La Petite Enfance et la jeunesse avec la halte-garderie, le relais d’assistantes maternelles, le multi- accueil et les actions vers la jeunesse par les Centres Sociaux Ruraux.

- Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal dont l’approbation est prévue en 2019 - Le tourisme dont la compétence reviendra à la CCPV au 1er janvier 2017 ; le rôle de la CCPV serait de promouvoir le tourisme sur le territoire.- Le Territoire à Energie Positive (TEP CV) qui doit générer 2 Millions € de travaux pour 200.000 € d’engagement financier de la CCPV. L’action de plantation de haies fait partie de ce programme. - La contribution au SDIS de la CCPV s’élève à 860.000 €.

- L’opération turbo collèges qui a permis la rénovation des collèges représente un coût de 250 000€ par an et se termine en 2017.

- Le transport scolaire vers les bâtiments communautaires assuré par la CCPV soit 111.000 € par an. - La culture avec la programmation annuelle de spectacles et une résidence artistique (le théâtre de la Ramée).

Au cours du prochain Conseil Communautaire, seront soumis au vote le toilettage des statuts et compétences communautaires, le pacte financier et fiscal de solidarité intercommunal et le règlement intérieur. L’objectif est de permettre une réflexion d’ensemble sur le financement des projets (conduite à tenir en matière fiscale, transfert commune vers communauté de communes…).

Jean-Louis Dor souhaite transmettre un message d’ordre collectif entre les communes et la communauté de communes. Les communes sont invitées à travailler la mutualisation de moyens.

Une question est posée sur le transfert de la compétence assainissement au 1er janvier 2020 ; comment sera coordonnée cette prise de compétence ? Jean-Louis Dor indique qu’un audit patrimonial sera réalisé.

Observation sur le compte rendu précédent : Mr MABILLOTTE indique qu’il est arrivé en retard lors de la dernière réunion de conseil municipal car il était à une autre réunion auparavant. A la fin du dernier compte rendu du conseil municipal, il fallait lire que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 13 décembre 2016 à 19 h 30.

Renouvellement du contrat unique d’insertion – Service Technique

Par délibération en date du 13 octobre 2015, le Conseil Municipal a décidé de recruter Monsieur Laurent GRISEL, en Contrat Unique d’Insertion, 35 heures par semaine pour maçonnerie, entretien des espaces verts et des bâtiments communaux.

Ce contrat a été souscrit pour une période du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016. Vu que l’intéressé donne satisfaction dans son travail,

Vu les besoins de la Commune,

Après délibération, le Conseil Municipal décide de recruter Monsieur Laurent GRISEL en Contrat Unique d’Insertion pour un an du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017 pour un temps d’emploi de 35 heures par semaine pour maçonnerie, entretien des espaces verts et des bâtiments communaux.

Le Conseil Municipal à l ‘unanimité autorise Monsieur le Maire à signer ce nouveau contrat.

Remplacement temporaire de fonctionnaire – Service Technique

Le Conseil Municipal a décidé de recruter Monsieur Gabin MAYER en Contrat d’Avenir, 35 heures par semaine sur la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2016.

Vu l’absence pour raison maladie d’un agent au service technique,

Vu que l’intéressé donne satisfaction dans son travail,

Vu les besoins de la Commune,

Le Conseil Municipal à l’unanimité décide de recruter Monsieur Gabin MAYER en qualité de contractuel au service technique pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2017 à 35 heures par semaine. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer ce nouveau contrat.Miss Canton de Grandvilliers : Demande de subvention

Mr DUMARS donne lecture du courrier de Mme Elisabeth DELANDE, Présidente de l’Association de Miss Canton de Grandvilliers en date du 1er novembre 2016.

Ce courrier précise que cette association a pour but d’élire une « Miss » sur le Canton de Grandvilliers, et d’accompagner les candidates aux élections départementales si elles rentrent dans les critères de sélection du Comité Miss Oise pour Miss France.

L’association « Miss Canton de Grandvilliers » doit faire face à des dépenses qui ne peuvent pas être couvertes par les cotisations des membres et les dons éventuels.

Pour continuer cette action, l’association «Miss Canton de Grandvilliers » sollicite le Conseil Municipal de Songeons pour une éventuelle subvention qui lui permettrait de financer le développement de son action.

Après débat,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de verser une subvention exceptionnelle à l’association «Miss Canton de Grandvilliers » de 300€ suite à la création de l’association en date du 19 avril 2016. Cette subvention sera inscrite au budget primitif 2017.

Prix des maisons fleuries 2016

Comme l’an passé, Mr MABILLOTTE propose que les prix des maisons fleuries 2016 attribués par la commune de SONGEONS soient remis aux lauréats lors de la cérémonie des vœux 2017. Le conseil municipal à l’unanimité valide cette proposition et décide de fixer un budget identique aux années précédentes.

Remboursement des cartes Ili Cadeaux – Noël 2016 à Mme Sophie FOUCAULT, Adjointe

Dans le cadre de la remise de cadeaux aux enfants de Songeons à l’occasion de l’arbre de Noël de la Commune qui a eu lieu le samedi 10 décembre 2016, le Conseil Municipal avait décidé d’offrir aux enfants de l’âge CM2 une carte ILLI Cadeaux de 25,00 €,

Mr le Maire explique au Conseil Municipal la difficulté d’obtenir du magasin AUCHAN des cartes multi enseignes. Pour obtenir ces cartes, Madame Sophie FOUCAULT, adjointe a dû régler elle-même les 13 cartes ILLI cadeaux de 25,00 € chacune, soit un total de 325,00 €.

Monsieur le Maire sollicite l’autorisation du Conseil Municipal pour que Madame Sophie FOUCAULT se fasse rembourser de cette facture par la Commune.

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de rembourser la somme de 325,00 € à Mme Sophie FOUCAULT

Aménagement du carrefour Route de Dieppe / Rue Jean Touchard : Choix de l’entreprise

Suite à l’ouverture des plis du mardi 14 novembre 2016 par la Commission d’appel d’offres,

Suite au rapport d’analyse des offres dressé par le Bureau d’études EVIA de Berteaucourt-les-Dames

(Somme) en date du mardi 22 novembre 2016.

Le Conseil Municipal décide de retenir une entreprise pour les travaux d’aménagement et de sécurisation des

routes départementales N° 133 et N° 143.

Le Conseil Municipal décide à 12 voix pour et une abstention, d’attribuer le marché à : Entreprise EUROVIA

PICARDIE – ZA de Pinconlieu 2, Impasse de la Terre Jean – Jacques 60000 BEAUVAIS pour un montant de

127 111.10€ HT soit 152 533.32€ TTC.Future Zone d’activité « Les Vignes » : Devis sur l’étude géotechnique

Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal qu’une étude de faisabilité a été réalisée en 2013 par le Cabinet

HENRY et Associés et Urba Services en vue de la création d’une zone économique (Zone 2AUi) sur les

parcelles dites « Les Vignes »

Monsieur le Maire indique qu’il a consulté trois bureaux d’études pour leur demander un devis sur une étude

géotechnique sur 4 points de la parcelle.

Monsieur le Maire présente les offres des différents bureaux d’études :

- FONDASOL - ZA La Couture – Rue Marius Morel 80260 POULAINVILLE pour un montant de 3 330€

HT soit 3 996€ TTC. Plus une option : fouille à la pelle mécanique pour un montant de 850€ HT

- ICSEO - Agence Nord - 100 Rue Louis Blanc - 60160 MONTATAIRE pour un montant de 3 670€ HT

soit 4 404€ TTC

- GINGER CEBTP – Agence Amiens - 9, Allée du Nautilus - 80440 GLISY pour un montant de 1 800 €

HT soit 2 160 € TTC

Compte-tenu des écarts de prix, le Conseil Municipal demande de faire une analyse des offres par une personne référente.

Subvention 2017 : Etudes de l’acheminement des réseaux et de sol de la future zone d’activité « Les Vignes »

Ce point n’a pas pu être étudié car les documents demandés n’ont pas été reçus. Il sera revu lors d’une prochaine réunion de Conseil Municipal.

Vœux 2017

Le Conseil Municipal fixe la date de la cérémonie des vœux pour l’année 2017 au vendredi 6 janvier 2017 à 18 heures 30 à la salle de l’ancienne école des garçons.

Les vœux 2017 pour le personnel communal auront lieu le mercredi 11 janvier 2017 à 11 h 30 à la salle de la mairie.

Restauration de la Statue Sainte-Anne et la Vierge – Eglise de Songeons – Décision Modificative N° 3 au BP 2016 – Budget M14

Vu la délibération du 12 janvier 2016 qui avait pour objet les demandes de subventions de la DRAC et du Conseil Départemental pour la restauration de la Statue de Sainte Anne.

Vu le devis présenté par Mme Claire DARD-TERNISIEN, répondant pleinement au cahier des charges fixé par les services du Conseil Départemental, Musée Départemental, Conservateur des Antiquités et Objets d’Art de l’Oise.

Considérant le montant du devis retenu pour effectuer les demandes de subventions d’un montant de 2 750,00 € HT soit 3 300 € TTC.

Considérant, qu’en définitive le devis présenté par Mme Claire DARD-TERNISIEN s’est élevé à 2.800,00 € HT soit 3 360.00€ TTC en raison d’une prestation supplémentaire demandée par la DRAC, et a été accepté par le Conseil Municipal le 14 octobre 2016.

Considérant que pour ce programme, le Conseil Municipal a inscrit la somme de 3.300,00 € au budget primitif 2016.Le Conseil Municipal décide la modification suivante du budget primitif :

INVESTISSEMENT

Dépenses :

Article 2161 : Programme N° 281 Statue Sainte Anne - Restauration + 60.00€ Article 2158 Programme N° 286 Rideau métallique au club house - 60.00€

Questions diverses

. Mr le Maire informe le Conseil Municipal que le bureau du SE 60 a décidé de retenir sur la programmation 2017 l’effacement du Poste tour de Songeons (rue Jean Touchard) pour un montant de 46.725,22 €. Pour la commune, il n’y a aucune dépense. Le programme d’effacement des postes tour de transformation est désormais entièrement financé par le SE 60 sur l’enveloppe versée par ENEDIS.

. Le Foyer Rural de Songeons organisera son assemblée générale le lundi 23 janvier 2017 à 20 heures au Foyer Rural de Songeons.

. Mr DUMARS informe que, cette année, la commune n’a pas eu de prix au niveau du concours départemental de fleurissement.

Au niveau du concours départemental pour les habitations particulières, trois Songeonnais ont été récompensés : 1er Suzanne HENNEBELLE

2ème Claudine MABILLOTTE

3ème Jean PRUVOST

Une cérémonie de remise de ces prix a été organisée le vendredi 25 novembre 2016 à l’hôtel du Département de l’Oise.

. La Maison Familiale Rurale organise son 5ème marche de Noël le vendredi 16 décembre 2016 de 16 heures à 21 heures au pôle pédagogique

. Mr le Maire indique qu’il vient de recevoir une copie du courrier de la Commune de la Chapelle sous Gerberoy, transmis à la Préfecture de l’Oise, concernant une demande de complément d’information sur l’arrêté préfectoral du 8 août 2016 autorisant le syndicat intercommunal d’adduction d’eau de l’agglomération Beauvaisienne à déroger temporairement aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine. Le Conseil Municipal demande que les rapports sur la qualité de l’eau sur la commune de Songeons et les hameaux, soient obtenus. Cet arrêté concerne seulement une partie de la population de Songeons : les hameaux Riffin et Séronville. Les habitants du bourg de Songeons ne sont pas concernés par ce problème puisque leur approvisionnement en eau vient du puit de Crillon.

. Mr MABILLOTTE indique que les travaux du chemin de Cagny sont terminés. Il a été utilisé 800 tonnes de cailloux pour remettre le chemin en état. Une lettre sera envoyée à tous les riverains du chemin de Cagny pour éviter de passer avec des charges lourdes pendant 2 semaines.

Mr MABILOTTE demande l’avis des utilisateurs de ce chemin concernant les travaux effectués.

. Mr MABILLOTTE indique que Mr LAPALU serait intéressé pour louer un box supplémentaire sur la partie restante du bâtiment communal, route de Dieppe. Sur cette partie restante de ce bâtiment, il sera installé une porte de garage motorisée. Mr MABILLOTTE présente un devis de la Société ADEQUATE FERMETURE de Gournay-en-Bray pour un montant de 5.308,39€ HT soit 6.370,07€ TTC. Le Conseil Municipal accepte, sauf une voix contre, ce devis. Le prix du loyer sera fixé ultérieurement.

. Mr MABILLOTTE fait le compte rendu concernant les travaux d’alimentation en eau potable pour le bouclage

du réseau d’eau potable pour Séronville /Songeons.. Mr BAGUET explique au Conseil Municipal la mise en place de « MONALISA ». Cette action est mise en

place par le Centre Social Rural de Songeons pour éviter l’isolement des personnes âgées en milieu rural.

. Mr BAGUET indique que Gabin MAYER et Jean-François MONNIER ont effectué un stage du bâtiment

cycle 2 les 15, 16, 17, 29,30 novembre et le 1er décembre 2016.

.Mr BAGUET indique au Conseil Municipal que le personnel technique a travaillé une semaine complète

pour l’installation des guirlandes, l’installation du marché de Noël et l’Arbre de Noël.

. Mr BAGUET indique que le Centre Social Rural organisait le vendredi 7 décembre 2016 à 18 heures le

spectacle de Nino Constrini. Ce spectacle a été une réussite.

. Mr GOMEZ constate que le marché de Noël a été une réussite. Félicitation aux associations et aux

commerçants qui ont animé ce marché.

. Mr GOMEZ fait remarquer que l’Association Songeons Ensemble a distribué une lettre d’information. Il est

noté dans cette lettre qu’il y a des épandages sur les terrains communaux. Mr DUMARS confirme qu’il n’y a

pas d’épandage sur les terrains appartenant à la Commune et qu’il faut comprendre que les épandages par les

agriculteurs pourront avoir lieu sur des parcelles privées situées sur le territoire de la commune.

. Mr TAPISSIER informe le Conseil Municipal que le bulletin municipal sera terminé pour l’impression le 20

décembre 2016.

L’arbre de Noël a eu lieu le samedi 10 décembre à la salle de la cantine. Cette année, les enfants ont participé

à divers jeux. Les enfants ont eu le plaisir de rencontrer le père Noël et de recevoir leurs cadeaux. Les

membres du conseil présents ont trouvé l’après-midi de bonne qualité avec une bonne participation des

enfants. En revanche, certains parents ont été déçus qu’il n’y ait pas de spectacle. Par contre, les cartes

cadeaux pour les enfants de CM2 ont été très appréciées.

. Mme DUPONT signale que le panneau d’agglomération de la Route de Dieppe a été déplacé afin de

pourvoir obtenir l’autorisation d’implanter la station-service Route de Dieppe. Par contre elle constate que le

panneau 30 n’a pas été déplacé. Ces panneaux seront, à nouveau, déplacés dans les mois prochains.

. Mme FOUCAULT indique que le dimanche 20 novembre 2016 s’est déroulé un spectacle dans le cadre des

contes d’automne à la salle culturelle; cet évènement, organisé par la médiathèque de Beauvais, la CCPV et la

bibliothèque de Songeons, a rencontré un vif succès puisque la salle était comble.

Mme FOUCAULT fait un compte rendu de la réunion (communes de Gerberoy et Songeons, CCPV et office

du tourisme) du vendredi 2 décembre 2016 sur :

- L’aire de camping-car : la CCPV doit lancer une consultation pour le choix d’un maître d’œuvre,

- Le parcours entre Gerberoy et Songeons qui sera orienté sur le patrimoine des deux communes.

Séance levée à 22 heures 56 minutes

Prochaine réunion le mardi 10 janvier 2017 à 19 h 30 mm