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Arrêté - Préfecture - Oise - 20210906 RAA N°9 sommaire
Document publié le Lundi 6 septembre 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210906 RAA N°9 sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Logement, Aménagement du territoire,
Ez PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
Ceres
1 : Li
cf
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro 9 du 6 septembre 2021 Recueil des actes administratifs N° 9 du 6 septembre 2021 N° de page Recueil des actes administratifs N° 9 du 6 septembre 2021 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ DU 3 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MESURES RÉGLEMENTAIRES DANS LE DÉPARTEMENT DE L’OISE AUX FINS DE LUTTER CONTRE LA PROPAGATION DU VIRUS SARS-COV-2 (COVID-19)
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 3 SEPTEMBRE 2021 PORTANT DÉTERMINATION DE LA LISTE DES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LE VIRUS DE LA COVID-19 DANS L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 1ER SEPTEMBRE 2021 DONNÉE À M. JEAN FOISIL, ARCHITECTE ET
URBANISTE EN CHEF DE L’ÉTAT, ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE, EN QUALITÉ DE CHEF DE
L’UNITÉ DÉPARTEMENTALE DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (UDAP) DE L’OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 3 SEPTEMBRE 2021 DONNÉE À M. RICHARD THUMMEL, INGÉNIEUR
GÉNÉRAL DES PONTS, DES EAUX ET DES FORÊTS, DIRECTEUR DE LA SÉCURILTÉ DE L’AVIATION
CIVILE NORD
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
DÉCISION DU 1ER SEPTEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE PAR MME VALÉRIE DECROIX, DIRECTRICE INTERRÉGIONALE DES SEVICES PÉNITENTIAIRES, À MME MATHILDE CUNHA, DIRECTRICE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES, ADJOINTE AU CHEF DU DÉPARTEMENT DE LA SÉCURITÉ ET DE LA DÉTENTION
DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES
ARRÊTÉ DU 1ER SEPTEMBRE 2021 MODIFIANT L’ARRÊTÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2020 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE AUX AGENTS DE LA DIRECTION RÉGIONALE – DÉPARTEMENT DE L’OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 31 AOÛT 2021 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE VARESNES
ARRÊTÉ DU 31 AOÛT 2021 CONSTATANT L’INDICE DES FERMAGES ET SA VARIATION POUR L’ANNÉE 2021
ARRÊTÉ DU 31 AOÛT 2021 CONCERNANT LE LOYER DE LA MAISON D’HABITATION DANS LE CADRE D’UN BAIL RURAL APPLICABLE AUX BAUX CONCLUS OU RENOUVELÉS À COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2009
ARRÊTÉ DU 31 AOÛT 2021 CONCERNANT LE LOYER DE LA MAISON D’HABITATION DANS LE CADRE D’UN BAIL RURAL APPLICABLE AUX BAUX CONCLUS AVANT LE 1ER OCTOBRE 2009
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 1ER SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE L’ ARRÊTÉ DE CONSTITUTION DE L‘UNION DES ASSOCIATIONS FONCIÈRES DE REMEMBREMENT DE AUTEUIL ET SAINT SULPICE
AUTRE PRÉFECTURE
PRÉFECTURE DE LA SEINE-MARITIME
ARRÊTÉ DU 13 AOÛT 2021 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIE DE LA SEINE-MARITIME (SDE 76)
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