Arrêté - Préfecture - Oise - 20240916 RAA N°9 sommaire

Documents similaires

Arrêté - Préfecture - Oise - 20240916 RAA N°9

Arrêté - Préfecture - Oise - 20230928 RAA N°9 sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20210906 RAA N°9 sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20170406 RAA Sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20190507 RAA sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20180411 RAA sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20250122 RAA spécial sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20231012 RAA spécial sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20231218 RAA spécial sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20170213 RAA spécial sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20240916 RAA N°9 sommaire Document publié le Lundi 16 septembre 2024 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20240916 RAA N°9 sommaire)Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire, EX PREFETE

DE L'OISE

Liberté

Egalité

Fraternité

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Numéro 9 du 16 septembre 2024N° de page Recueil des actes administratifs N° 9 du 16 septembre 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° 9 du 16 septembre 2024

1

11

16

24

28

SOMMAIRE

PRÉFECTURE DE L’OISE

CABINET DE LA PRÉFÈTE

DIRECTION DES SÉCURITÉS

BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES

CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE COMPIÈGNE ET LES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT DU 16 SEPTEMBRE 2024

CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE LA CHAPELLE-EN-SERVAL ET LES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT DU 16 SEPTEMBRE 2024

CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE PONTPOINT ET LES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT DU 16 SEPTEMBRE 2024

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS

BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME

DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 DONNÉE À M. THOMAS VEZIN, INGÉNIEUR GÉNÉRAL

DES PONTS, DES EAUX ET DES FORÊTS, DIRECTEUR DE LA SÉCURITÉ DE L'AVIATION CIVILE NORD PAR

INTÉRIM

DIRECTIONS RÉGIONALES

ET DÉPARTEMENTALES

DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD

ARRÊTÉ N° T24-395 O DU 12 SEPTEMBRE 2024 - RN31 DÉPARTEMENT DE L'OISE - RÉFECTION DE CHAUSSÉE DU PR 87+1220 AU PR 91+0200 ET DU PR 92+0300 AU PR 94+0540 DANS LES 2 SENS DE CIRCULATION - PHASE 2 : FERMETURE DE LA RN 31 TERRITOIRE DES COMMUNES DE COMPIÈGNE ET TROSLY-BREUIL

33

35

37

39

41

43

45

47

49

51

53

55

57

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE

RÉCÉPISSÉ DU 26 AOÛT 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 928825439 POUR L'ORGANISME LICLEAN 60340 SAINT-LEU-D'ESSERENT

RÉCÉPISSÉ DU 19 AOÛT 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 930964846 POUR L'ORGANISME ANTOINE GINIOUX 60750 CHOISY-AU- BAC

RÉCÉPISSÉ DU 29 AOÛT 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 931473847 POUR L'ORGANISME C&E 60250 MOUY

RÉCÉPISSÉ DU 29 AOÛT 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 432803633 POUR L'ORGANISME LUSTRALADY 60000 SAINT-MARTIN-LE- NOEUD

RÉCÉPISSÉ DU 29 AOÛT 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 932288095 POUR L'ORGANISME DE A à Z 60000 BEAUVAIS

RÉCÉPISSÉ DU 29 AOÛT 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 932032741 POUR L'ORGANISME L SPARK 60600 FITZ-JAMES

RÉCÉPISSÉ DU 12 SEPTEMBRE 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 821542826 POUR L'ORGANISME PRESTATION DE SERVICE CHRISTEL 60370 SAINT-FELIX

RÉCÉPISSÉ DU 16 SEPTEMBRE 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 948921481 POUR L'ORGANISME LUMUMBA-DJUMA-PILI JAMES 60000 BEAUVAIS

RÉCÉPISSÉ DU 16 SEPTEMBRE 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 930217237 POUR L'ORGANISME UNE FÉE CHEZ SOI 60420 MAIGNELAY- MONTIGNY

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES

ARRÊTÉ DU 13 SEPTEMBRE 2024 DE RETRAIT D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ JASSY PASSION CONDUITE 60000 BEAUVAIS

SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT

ARRÊTÉ DU 16 SEPTEMBRE 2024 ANNULANT L'ORGANISATION DU CONCOURS DE PÊCHE À LA CARPE "ENDURO CARPE AAPPMA PONT-SAINTE-MAXENCE" DU 18 AU 22 SEPTEMBRE 2024

ARRÊTÉ DU 16 SEPTEMBRE 2024 INTERDISANT LA PÊCHE SUR L'ÉTANG DE L'ÉVÊCHÉ SUR LA COMMUNE DE PONT-SAINTE-MAXENCE

ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ

CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL DE BEAUVAIS

DÉCISION N° 87-2024 DU 11 JUIN 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DE M. BRETON, RESPONSABLE SÉCURITÉ AU CENTRE HOSPITALIER DE BEAUVAIS