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Conseil Municipal - Conseil Municipal 19 mars 2019
Document publié le Mardi 19 mars 2019 par la commune de Flayat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal 19 mars 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Jeunesse,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
FLAYAT
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
19 mars 2019
Date
de
convocation
: 13
mars
2019
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FLAYAT
s'est
réuni
le
dix-neuf
mars
deux
mille
dix-
neuf
à dix
heures
sous
la présidence
de
Mme
le Maire,
MICHON
M-Hélène.
Etaient
présents
: MH.
MICHON,
Maire
- R.
GOUTTEFANGEAS
- M.
VEYSSET
—
A.
DUTHEIL
—
JY.
HOUARD -—
J-L.
VERGNE
-
Etaient
absents
: P.
MOUNAUD
—
L.
CHAMBRAGNE
—
R.
DERET
—
Pouvoirs
:
P.
MOUNAUD
a
donné
pouvoir
à
R.
GOUTTEFANGEAS
R.
DERET
a
donné
pourvoir
à
M-H.
MICHON
L. CHAMBRAGNE
a donné
pouvoir
à J-L.
VERGNE
Régis
Gouttefangeas
est désigné
secrétaire
de
séance.
Madame
le
maire
ouvre
la
séance
à
10h.
Ordre
du
jour
:
Avis
sur
le
projet
photovoltaïque
Questions
diverses
Avis
sur
le
projet
photovoltaïque
:
La
commune
de
Flayat
est
engagée
depuis
2009
dans
la
mise
en
place
d'un
projet
de
parc
photovoltaïque. Après
avoir
bien
défini
le
terrain
d'assise
et
sélectionné
après
appel
d'offres
le
partenaire
à
qui
pourra
être
confié
l'exploitation
de
ce
projet,
le
conseil
municipal
a
été
informé
de
toutes
les
études
conduites.
D'autre
part
un
projet
de
bail
emphytéotique
a
été
signé
avec
le
prestataire
Phoebus
Energie
dans
la
perspective
de
l'exploitation
de
ce
site.
Considérant
:
- les
orientations
gouvernementales
et
européennes
incitant
au
développement
des
énergies
renouvelables, - l'engagement
de
la
commune
de
Flayat
pour
acquérir
les
terrains
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
ce
projet,
-
l'intérêt
pour
la
commune
de
Flayat
de
développer
sur
son
territoire
une
activité
économique
sur
des
parcelles
où
la
possibilité
d'exploitation
agricole
était
très
faible,
- ayant
pris
connaissance
des
études
conduites
précisant
que
cette
activité
ne
présentait
pas
où
de
manière
modérée
des
risques
de
nuisance
pour
le
paysage
et
l'environnement
dans
toutes
ses
dimensions
géographiques,
physiques
et
climatiques,
-
ayant
régulièrement
communiqué
sur
ce
projet
auprès
des
habitants
et
des
communes
voisines
qui
ne
suscitent
pas
de
résistance,
- que
ce
projet
se
situe
dans
un
secteur
éloigné
du
bourg.
Les
habitations
les
plus
proches
n'auront
pas
de
vue
directe
sur
le
projet.
Le
Maître
d'ouvrage
a
prévu
un
aménagement
paysager. Et
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
le
conseil
municipal
émet
un
avis
très
favorable
à
la
réalisation
sur
son
territoire
de
ce
projet
de
parc
photovoltaïque. Questions
diverses
:
Madame
le
maire
donne
lecture
du
courrier
de
l'Inspection
d’Académie
concernant
la
carte
scolaire
à
compter
du
1°
septembre
2019
: retrait
de
l'emploi
d'enseignant
correspondant
au
fonctionnement
de
la 2%"
classe
de
l'école
primaire
de
Flayat.
Demandes
de
J Yves
Houard :
-__
faire
un
point
sur
le site
internet
et sur
la
numérotation
du
bourg.
-
Programmer
une
réunion
de
la
commission
Etudes
et
Projets
: date
retenue
: 25
mars
à
14h.
-
Suivi
des
travaux
dans
le logement
au-dessus
de
la
mairie
: Mme
le maire
avise
les
élus
de
la venue
le vendredi
15
mars
de
M.
MILLET
accompagné
de
M.
LO
MELE,
artisans
: l’eau
s’infiltre
par
les joints
du
carrelage.
Demande
de
Mme
Veysset
:
-
Les
2 entreprises
retenues
pour
la
pose
des
volets
au
moulin
ont-elles
été
contactées
pour
connaître
leur
délai
d'exécution
des
travaux
? Seule
une
entreprise
a
répondu.
Alain
Dutheil
annonce
qu'il
a reçu
de
Mme
Pabiot
une
liste de
travaux
à
réaliser
dans
l'église.
Prochaines
dates
à retenir
:
- 29
mars
2019
à
19
h
: réunion
de
la
commission
des
finances
- 05
avril
2019
à
19
h
: réunion
du
conseil
municipal
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Mme
le maire
lève
la séance
à
10h35
mn.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
ES
M-H.
MICHONSEUS
R. GOUTTEFANGEAS
Les
Conseillers
Municipaux,
Po
_Aoïce
CMambagne
A