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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour Conseil communautaire de 31 janvier 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour Conseil communautaire de 31 janvier 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Le Conseil communautaire se réunira
le Mercredi 31 janvier 2024
à 20h00
à CORNIMONT, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DÉCEMBRE 2023 2. DECISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS 3. OUVERTURES DE COMMERCES A VAGNEY LES DIMANCHES EN 2024 4. REVERSEMENT DE LA TAXE DE SEJOUR AU CONSEIL DEPARTEMENTAL 5. EAU – ASSAINISSEMENT – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ 6. ÉLABORATION DU PLU DE SAPOIS : AVENANT N°1
7. RÉVISION DU PLU DE LA BRESSE : PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
(PADD)
8. AUTORISATION DE REPRISE D’ACHAT DU CONTENEUR MARITIME DE LA DÉCHETTERIE DE SAULXURES-SUR-MOSELOTTE PAR LA SOCIÉTÉ PERRIN FERS & MÉTAUX EN VUE DE LA CRÉATION DE LA ZONE RÉEMPLOI EN PARTENARIAT AVEC L’ABRI
9. PISCINES – MARCHÉ PRODUITS DE TRAITEMENT DE L’EAU
10. PV RÉGULARISATION DE TRANSFERT – CINÉMA VAGNEY
11. DEMANDE DE SUBVENTION – RALLYE GRAND EST
12. CTEAC – DEMANDE DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES 2024
13. FONDS DE CONCOURS – PROJET DE STADE NORDIQUE À LA BRESSE 14. PISCINES – MODIFICATION DE TARIFS
15. EAU ET ASSAINISSEMENT : MENSUALISATION DES FACTURES
16. TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT 2024 – TARIFS PARTICULIERS : DELIBERATION RECTIFICATIVE 17. CAPTAGES COMMUNE LE SYNDICAT : AUTORISATION DE DERIVATION ET D’UTILISATION DE L’EAU PRELEVEE EN VUE DE LA CONSOMMATION HUMAINE
18. RENOUVELLEMENT CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2024/2028 - CTG
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV