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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour Conseil communautaire du 26 juin 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour Conseil communautaire du 26 juin 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Le Conseil communautaire se réunira
le Mercredi 26 juin 2024
à 20h
à CORNIMONT, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 MAI 2024 2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS 3. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU PETR DE REMIREMONT ET DE SES VALLÉES
4. VOTE DU PV DE TRANSFERT DE BIENS ET D’EMPRUNT DU BP AU BA OM 5. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET TRANSPORT
6. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRINCIPAL
7. RATTRAPAGE D’AMORTISSEMENTS AU BUDGET PRINCIPAL
8. CRÉATION D’UNE RÉGIE D’AVANCE
9. CRÉANCES ÉTEINTES
10. CHANTIER D’INSERTION – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ 11. REDEVANCE INCITATIVE – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ 12. EAU/ASSAINISSEMENT – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ 13. EAU/ASSAINISSEMENT SIG– ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ 14. ACHATS/MARCHES PUBLICS – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ 15. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ 16. PISCINE VAGNEY – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
17. PISCINES ÉTÉ 2024 – ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE DU RÉSEAU PUBLIC D’EAU POTABLE SUR LA PARCELLE AP N°0870 – COMMUNE DE VAGNEY
19. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE DU RÉSEAU PUBLIC D’EAU POTABLE SUR LA PARCELLE A1565 – COMMUNE DE LA FORGE
20. TRANSFERT DES BIENS RELATIFS À LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE TENDON 21. ADHÉSION 2024 AU CAUE DES VOSGES
22. PRESCRIPTION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT HABITAT (PLUi-H) 23. PARTICIPATION SYNDICALE 2024 AU SYNDICAT MIXTE TOURISME HAUTES VOSGES 24. MODALITÉS D’APPLICATION DE LA TAXE DE SÉJOUR À COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 25. PARTICIPATION 2024 – PARC NATUREL RÉGIONAL DES BALLONS DES VOSGES 26. CINÉMA LA BRESSE – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX
27. TRAVAUX CINÉMA LA BRESSE – DEMANDE DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES 28. CINÉMA VAGNEY – AVENANT AU LOT 3B - CHARPENTE
29. CINÉMA VAGNEY – AVENANT LOT5 – SERRURERIE/MÉTALLERIE
30. ASSOCIATIONS – DEMANDES DE SUBVENTIONS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU 31. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION TRIATHLON SAULXURES-SUR-MOSELOTTE 32. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION ART’BORESCENCE
33. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION BLEU VERT VOSGES
34. CONTRAT TERRITOIRE LECTURE – DEMANDE DE SUBVENTION 2024 35. DOTATION GÉNÉRALE DE DÉCENTRALISATION MÉDIATHÈQUES - DEMANDE DE SUBVENTION 2024 36. MODIFICATION TARIFS STRUCTURES AQUATIQUES
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV