Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - 03 raa betton juillet aout septembre 2021
Acte - 03 raa betton juillet aout septembre 2022
Acte - 04 raa betton juillet aout 2020
Acte - 02 raa betton mars avril 2020
Acte - 04 raa betton octobre novembre decembre 2023
Acte - 05 raa betton septembre oct 2020
Acte - 02 raa betton avril mai juin 2023
Acte - 03 raa betton mai juin 2020
Acte - 01 raa betton janvier fevrier mars 2023
Acte - 06 raa betton nov dec 2020
Acte - 03 raa betton juillet aout septembre 2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Betton.
Lien du pdf (Acte - 03 raa betton juillet aout septembre 2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Jeunesse,
LET Ten
RECUEIL N° 150
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
JUILLET AOUT SEPTEMBRE 2023 LET Ten
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Le Recueil des Actes Administratifs de JUILLET AOUT SEPTEMBRE 2023 est mis à la disposition du public à l’accueil de la Mairie.
A BETTON, le 06/10/2023
La Maire,
Laurence BESSERVE DÉLIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2023
Sommaire
N° DCM Pôle référent Thèmes Objet
23-70 PMGRC Finances SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES VICTIMES DU SEISME DU 08/09/2023 AU MAROC
23-71 DIR Instances ELECTION D’UN 8EME ADJOINT
23-72 DIR Instances ASSOCIATION MULTI-ACCUEIL POLICHINELLE : MODIFICATION DU DELEGUE
23-73 DIR Instances COMMISSION D’ATTRIBUTION DES PLACES DE LA MICRO-CRECHE : MODIFICATION DE LA PRESIDENCE
23-74 PVC Affaires scolaires RENTREE SCOLAIRE 2023 : POINT D’INFORMATION
23-75 PVC Jeunesse
CONVENTION « PEDT/PLAN MERCREDI » ENTRE LES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L’EDUCATION NATIONALE (SDEN), LA CAF ET LA VILLE DE BETTON
23-76 PVC Jeunesse RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PS JEUNES ENTRE LA CAF ET LA VILLE
23-77 PCS Cohésion sociale
AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES SIGNEE AVEC LA VILLE DE SAINT-SULPICE LA FORET CONCERNANT LE POINT ACCUEIL EMPLOI
23-78 PMGRC Restauration
CONVENTION AVEC LA VILLE DU RHEU POUR LA PRODUCTION ET LA LIVRAISON DE REPAS PENDANT LES TRAVAUX A LA CUISINE CENTRALE
23-79 PMGRC Finances
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ANS POUR LA CREATION DE LA PISTE D’ATHLETISME ET DU TERRAIN MULTI-USAGES : VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT
23-80 PMGRC Finances DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION POUR L’ACHAT DE DEUX ROBOTS TONDEUSES
23-81 PMGRC Finances ADMISSION EN NON VALEUR
23-82 RH Ressources Humaines SUPPRESSION DES EMPLOIS DE DIRECTEUR ET ATTACHE HORS CLASSE
23-83 RH Ressources Humaines
CREATION D’UN EMPLOI FONCTIONNEL D’UN EMPLOI DE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES D’UNE COMMUNE DE 10 000 A 20 0000 HABITANTS
23-84 RH Ressources Humaines INSTAURATION D’UNE PRIME DE RESPONSABILITE 23-85 RH Ressources Humaines TRANSFORMATION D’EMPLOIS A LA SUITE DE LA PROMOTION INTERNE 2023
23-86 RH Ressources Humaines
TRANSFORMATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 1ERE CLASSE EN EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET
23-87 DIR Informations DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER N’AYANT PAS DONNE LIEU A PREEMPTION ARRÊTÉS
ARRETES MUNICIPAUX - ANNEE 2023
NC : Arrêtés et décisions individuels et nominatifs non communicables
23-348. NC
23-349. NC
23-350. NC
23-351. CIRCULATION : RUE DES CHATAIGNIERS - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 10 AU 21 JUILLET 2023
23-352. NC
23-353. STATIONNEMENT ET CIRCULATION - BETTON - RUE DU VAU CHALET - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 03 AU
13 JUILLET 2023
23-354. STATIONNEMENT ET CIRCULATION - RUE DE RENNES - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 05 AU 13 JUILLET
2023
23-355. OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC : DEPOT D’UNE BENNE A GRAVATS AU DROIT DU 2 ALLEE DES
PAQUERETTES DU 03 AU 07 JUILLET 2023
23-356. NC
23-357. NC
23-358. NC
23-359. NC
23-360. NC
23-361. NC
23-362. STATIONNEMENT ET CIRCULATION - RUE DE RENNES - REGLEMENTATION TEMPORAIRE LES 17ET 18 JUILLET
2023
23-363. NC
23-364. NC
23-365. NC
23-366. NC
23-367. NC
23-368. NC
23-369. NC
23-370. ARRETE PORTANT INTERDICTION DE DETENTION, DE TRANSPORT ET CONSOMMATION TOUTES BOISSONS
CONDITIONNEES DANS UN CONTENANT EN VERRE LES 13 ET 14 JUILLET 2023 ESPACE NATURE DE L’ILLE ET
PLACE DE LA CALE
23-371. CIRCULATION : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION DES VEHICULES
DU 13 JUILLET AU 14 JUILLET 2023
23-372. NC 23-373. NC
23-374. STATIONNEMENT ET CIRCULATION - BETTON - RUE DE LA BASSE RENAUDAIS - REGLEMENTATION TEMPORAIRE
LE 11 JUILLET 2023
23-375. NC
23-376. NC
23-377. NC
23-378. CIRCULATION : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VEHICULES AU DROIT DU 10 ALLEE
DU MUGUET DU 28 AU 29 JUILLET 2023.
23-379. NC
23-380. NC
23-381. NC
23-382. CIRCULATION - RUE DU MONT SAINT-MICHEL - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 10 JUILLLET AU 08
SEPTEMBRE 2023
23-383. NC
23-384. NC
23-385. NC
23-386. CIRCULATION : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VEHICULES AU DROIT DU 19A RUE
DU MONT SAINT-MICHEL LE 21 ET 22 JUILLET 2023
23-387. NC
23-388. NC
23-389. CIRCULATION : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VEHICULES AU DROIT DU 14 RUE DE
CHATEAUBRIAND LE 24JUILLET 2023.
23-390. NC
23-391. CIRCULATION - RUE DU MONT SAINT-MICHEL - REGLEMENTATION TEMPORAIRE LE 31 JUILLET 2023
23-392. STATIONNEMENT ET CIRCULATION - RUE DES MARRONNIERS - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 18 AU 31
JUILLET 2023
23-393. NC
23-394. NC
23-395. NC
23-396. NC
23-397. NC
23-398. STATIONNEMENT ET CIRCULATION - RUE DU MONT SAINT-MICHEL - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 19 AU
28 JUILLET 2023
23-399. NC
23-400. NC
23-401. NC
23-402. NC
23-403. NC
23-404. NC
23-405. NC
23-406. NC 23-407. NC
23-408. NC
23-409. NC
23-410. CIRCULATION : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VEHICULES AU DROIT DU 18A RUE
DU ROI ARTHUR LE 19 AOUT 2023.
23-411. NC
23-412. NC
23-413. NC
23-414. NC
23-415. NC
23-416. NC
23-417. NC
23-418. NC
23-419. NC
23-420. NC
23-421. NC
23-422. NC
23-423. NC
23-424. NC
23-425. NC
23-426. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : PLACE DE LA CALE LE 21 OCTOBRE 2023
23-427. NC
23-428. NC
23-429. NC
23-430. CIRCULATION : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
PLACE DE LA CALE LE 16 SEPTEMBRE 2023.
23-431. CIRCULATION : RUE DE LA FORGE - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 22 AOUT AU 01 SEPTEMBRE 2023
23-432. CIRCULATION : LIEU DIT LE HOUSSET - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 1ER AU 02 AOUT 2023
23-433. STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ALLEE DES MOUETTES - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 07 AU 18 AOUT
2023
23-434. NC
23-435. CIRCULATION - RUE DES TISSERANDS - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 31 JUILLET AU 04 AOUT 2023
23-436. CIRCULATION - RUE DES CHALANDS - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 21 AOUT AU 08 SEPTEMBRE 2023
23-437. CIRCULATION : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VEHICULES AU DROIT DU 3 RUE
GABRIEL FAURE LE 17 AOUT 2023.
23-438. STATIONNEMENT ET CIRCULATION - RUE DE CORNOUAILLES/RUE DU CLOS PAISIBLE - REGLEMENTATION
TEMPORAIRE DU 28 AOUT AU 18 SEPTEMBRE 2023
23-439. OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC : DEPOT D’UNE NACELLE RUE DE BROCELIANDE ET RUE DU
ROI ARTHUR LES 24 ET 25 AOUT 2023
23-440. NC
23-441. NC 23-442. NC
23-443. NC
23-444. NC
23-445. NC
23-446. NC
23-447. NC
23-448. NC
23-449. NC
23-450. NC
23-451. NC
23-452. NC
23-453. CIRCULATION - BETTON - RUE DE RENNES - REGLEMENTATION TEMPORAIRE – PERIODE DU 04 AU 15 SEPTEMBRE
2023.
23-454. CIRCULATION - BETTON - VOIE COMMUNALE 2, ROND-POINT LE GRAND PONT BRAND - REGLEMENTATION
TEMPORAIRE – PERIODE DU 21 AU 25 AOUT 2023.
23-455. CIRCULATION - BETTON - VOIE COMMUNALE 2, ROND-POINT LE GRAND PONT BRAND - REGLEMENTATION
TEMPORAIRE – PERIODE DU 28 AOUT AU 1ER SEPTEMBRE 2023.
23-456. NC
23-457. NC
23-458. NC
23-459. NC
23-460. NC
23-461. NC
23-462. CIRCULATION : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VEHICULES AU DROIT DU 4 RUE DE
LA RAIMBAUDERIE LE 21 AOUT 2023
23-463. NC
23-464. NC
23-465. CIRCULATION : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VEHICULES AU DROIT DU 21B RUE
DU MONT SAINT-MICHEL LE 09 SEPTEMBRE 2023.
23-466. REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VEHICULES AU DROIT DU 43 RUE DE LA BASSE
RENAUDAIS LE 29 AOUT 2023.
23-467. CIRCULATION - BETTON - RUE DE RENNES - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION DU 11 AU 22
SEPTEMBRE 2023.
23-468. CIRCULATION - BETTON - RUE DE LA FORGE - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 22 AOUT AU 1ER SEPTEMBRE
2023.
23-469. CIRCULATION : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
PLACE CHARLES DE GAULLE DU 08 AU 09 SEPTEMBRE 2023
23-470. NC
23-471. CIRCULATION : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
PLACE DE LA CALE LE 21 OCTOBRE 2023
23-472. CIRCULATION - BETTON - RUE DU MONT SAINT-MICHEL - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 08 AU 28
SEPTEMBRE 2023. 23-473. STATIONNEMENT ET CIRCULATION - BETTON - RUE DU VIVIER LOUIS - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 13 AU
17 NOVEMBRE 2023.
23-474. NC
23-475. CIRCULATION : REGLEMENTATION TEMPORAIRE RUE DU DOCTEUR LAENNEC DU 18 AU 29 SEPTEMBRE 2023
23-476. CIRCULATION : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VEHICULES AU DROIT DU 12 RUE DES
CHATAIGNIERS LE 13 SEPTEMBRE 2023
23-477. POPULATION PLACE DE LA CALE COMMERCE AMBULANT
23-477BIS. NC
23-478. NC
23-479. NC
23-480. REGLEMENTATION : UTILISATION TEMPORAIRE PLAN D’EAU ESPACE NATURE DE L’ILLE LE 30 SEPTEMBRE 2023
23-481. NC
23-482. REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET CIRCULATION RUE DU VAU CHALET AU DROIT DU
NUMERO 49 DU 19 AU 29 SEPTEMBRE 2023
23-483. REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET CIRCULATION RUE DE RENNES DU 19 AU 29
SEPTEMBRE 2023
23-484. REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE DE LA FORGE DU 18 AU 29 SEPTEMBRE
23-485. REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET CIRCULATION RUE DU MONT ST MICHEL AU DROIT DU
NUMERO 49 DU 20 AU 22 SEPTEMBRE 2023
23-486. NC
23-487. NC
23-488. NC
23-489. NC
23-490. NC
23-491. NC
23-492. NC
23-493. NC
23-494. NC
23-495. NC
23-496. STATIONNEMENT ET CIRCULATION - BETTON - RUE DU VAU CHALET - REGLEMENTATION TEMPORAIRE 28
SEPTEMBRE 2023 AU 06 OCTOBRE 2023.
23-497. STATIONNEMENT ET CIRCULATION - BETTON - RUE DU VAU CHALET - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 28
SEPTEMBRE 2023 AU 06 OCTOBRE 2023.
23-498. STATIONNEMENT ET CIRCULATION - BETTON - LA PICONNERIE - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 25 AU 29
SEPTEMBRE 2023.
23-499. STATIONNEMENT ET CIRCULATION - BETTON - RUE DU MONT SAINT-MICHEL - REGLEMENTATION TEMPORAIRE
DU 25 SEPTEMBRE 2023 AU 06 OCTOBRE 2023.
23-500. NC
23-501. NC
23-502. NC
23-503. NC
23-504. NC 23-505. NC
23-506. NC
23-507. NC
23-508. CIRCULATION - RUE DE LA FORGE - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU 02 AU 04 OCTOBRE 2023
23-509. CIRCULATION : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
PLACE CHARLES DE GAULLE LE 21 OCTOBRE 2023.
23-510. NC
23-511. NC
23-512. NC
23-513. STATIONNEMENT ET CIRCULATION - AVENUE D'ARMORIQUE - REGLEMENTATION TEMPORAIREDU 23 OCTOBRE
03 NOVEMBRE 2023
23-514. NC
23-515. NC
23-516. NC
23-517. NC
23-518. NC
23-519. NC
23-520. NC
23-521. NC
23-522. NC
23-523. NC
23-524. CIRCULATION : ARRETE MUNICIPAL PORTANT MODIFICATION DES LIMITES DE L’AGGLOMERATION DE BETTON
23-525. CIRCULATION : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
PLACE CHARLES DE GAULLE LE 03 DECEMBRE 2023.
23-526. CIRCULATION : AIRE DE COVOITURAGE LA PLESSE - ROUTE DEPARTEMENTALE 27 - REGLEMENTATION
TEMPORAIRE DU 16 OCTOBRE AU 10 NOVEMBRE 2023
23-527. NC
23-528. NC
23-529. NC
23-530. NC
23-531. NC
23-532. NC
23-533. NC DÉCISIONS
DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER N'AYANT PAS DONNE LIEU A PREEMPTION
- La Plesse, répondu le 03/07/2023
- 17 les Beuschers, répondu le 03/07/2023
DECISIONS DE LA MAIRE AU TITRE L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T.
N° Date Objet Montant Type de décisions
23-09 28/08/2023 RENOUVELLEMENT CONTRAT DE FOURNITURE DE REPAS ASSOCIATION AR ROC’H
5.33 €/repas CONTRAT
DE
PRESTATION