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Compte-Rendu - cr cm 26 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 26 03 2024)
Thèmes du document : Logement, Environnement, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
de
la SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
Mardi
26
Mars
2024
Présents
:. Yann
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Solange
COOKE,
Jean-Paul
JACCAZ,
Carine
DUNAND,
Sophie
JUELLE,
Nicolas
ELIE, Alain
QUINET,
Franck
PRADEL,
Claude
JOND,
Stéphanie
PERNOD,
Ghislaine
GACHET-PONNAZ Absents
excusés
: Catherine
CSIBI-FRANZOSINI,
Priscillia ARVIN-BEROD
Procurations
: Stéphane
GRAFF
donne
pouvoir
à Pierre
BESSY
NOMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
il a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
conseil
et,
ce,
conformément à
l'article
L-2121.15
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
M.
Franck
PRADEL a
été
désigné
pour
remplir ces
fonctions
qu'il accepte.
EXAMEN
DES
QUESTIONS
INSCRITES
A
L'ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
DU
26
mars
2024
QUESTIONS
SOUMISES
A DECISION
DU
CONSEIL
SUR
PROPOSITION
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
Sur convocation
du
5 mars
2024
Chapitre
Administration
- finances
1/ Approbation
budget
2024
2] Approbation
taux
de fiscalité
2024
3/ Subventions
aux
associations
- complément
4] Demande
de
subvention
fonds
départemental
CDAS Chapitre
urbanisme
- foncier
5/ Zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
et concertation
publique
6/ ZAC
Varins
: vente
de foncier à Teractem
7/ Acquisition
parcelle
forestière À n°152
8/ Convention
de
travaux
protection
berges
à Cassioz
Chapitre
Eau
- Assainissement
9/ Approbation
budget
2024
Monsieur
le Maire
demande
l'aval du Conseil
Municipal
pour ajouter
une
question
à l'ordre du jour,
à savoir le cahier
des
charges
pour
l'appel
à candidats
pour
exploitation
de food-trucks
aux
Varins
l'hiver prochain.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
l'ajout de
cette question
qui
sera
débattue
en
fin de séance. CHAPITRE
ADMINISTRATION
- FINANCES
1} Budget
principal
2024
M.
Claude
JOND
présente
le
budget
prévisionnel,
à
l'équilibre
en
recettes
et en
dépenses
pour
un
montant
de
5 876
000
€ en
section
de fonctionnement
et de
12
250
000
€ en
section
d'investissement.
l'est
précisé
que
la
plupart
des
dépenses
de
fonctionnement
restent
stables
par
rapport
au
budget
2023.
Les
charges
de
personnels
sont toutefois
en
hausse
pour
répondre
aux
besoins
en
personnel
saisonnier,
à l'embauche
prévue
à la crèche
et à la révision
nationale
des
grilles
de
rémunération
avec
l'ajout de
5 points
d'indice
pour
tous
les agents. Au
niveau
du
budget
d'investissement,
Monsieur
le Maire
liste
les
principaux
nouveaux
investissements
inscrits
cette
année :
rénovation
du
Plan
de
l'Are
(232
000€,
mais
avec
près
de
80%
de
subventions
espérées),
création
du
parking
de
la Tonnaz
avec
défense
incendie
pour
le hameau
et toilettes
sèches
(263
380€),
finalisation
de
la
route
du
Nant
du
Praz
(214
000€),
réfection
de
la
route
des
Essertets
(230
000€),
remplacement
de
jeux
pour
enfants
aux
Belles
(25
000€),
plan
d'action
en faveur
des
zones
humides
(27
400€)
ou
encore
remplacement
d'un
véhicule
de
déneigement
(262
600€).
Ils
viennent
s'ajouter
au
grand
chantier
2024,
l'aménagement
piétonnier
autour de
l'église,
déjà
engagé
au
budget
2023.
Il est
aussi
souligné
l'impact
des
crues
de
novembre
et
décembre
2023,
dont
les
dégâts
engendrent
près
de
7650 000€ de travaux. Approuvé
à l'unanimité
2! Vote
des
taux
M.
Claude
JOND
propose
que
les taux
restent
identiques
à ceux
votés
l'an dernier.
Approuvé
à l'unanimité
3/ Subventions
aux
associations
- complément
Monsieur
le Maire
présente
deux
demandes
de
subventions.
La
première
est au
profit du
centre
de sauvegarde
de
la faune
sauvage,
qui
agit
beaucoup
pour
les
tétras-lyres,
dont
la population
est
importante
à Praz.
La
cotisation
est de
0,10
centimes
par
habitant,
soit 129,30€
demandés.
La seconde
est
pour
le groupement
départemental
des
louvetiers,
pour
un
montant
de
100€.
Approuvé
à l'unanimité
4] Demande
de
subvention
CDAS
Monsieur
le
Maire
demande
l'autorisation
du
Conseil
Municipal
de
solliciter
une
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
au
titre
du
fonds
CDAS
2024
pour
les
travaux
d'aménagement
du
quartier
piétonnier
autour
de
l'église. Approuvé
à l'unanimité CHAPITRE
URBANISME
-- FONCIER
5 ZAER La délibération
est
reportée
à un
prochain
Conseil.
6/ ZAC
Varins
: vente
de
foncier
à Teractem
La délibération
est reportée
à un
prochain
Conseil.
T1 Acquisition
de
parcelle
forestière
M.
Pierre
BESSY
propose
d'acquérir
la parcelle
n°A152
d'une
contenance
de
1 hectare,
53
ares
et 60
centiares
au
prix de
cinq
mille
euros
car située
idéalement
à côté
d'autres
parcelles
de
bois
appartenant
à la commune.
Approuvé
à l'unanimité
8/ Convention
de
travaux
Monsieur
le Maire
expose
que,
dans
le cadre
des
travaux
de renforcement
de
la berge
de
l'Arly près
du
plan
d'eau,
le chantier
va venir
jusqu'aux
limites
avec
le propriétaire
voisin,
1} est
donc
prévu
une
convention
de
travaux.
Le
propriétaire
autorise
ainsi
la
commune
à
intervenir
depuis
son
terrain.
En
contrepartie,
il pourra
accéder
à
sa
parcelle,
pour ses
propres
travaux
de
renforcement,
depuis
l'allée du
lac et jusqu'à
la barrière,
avant de
passer
par
les prairies. Approuvé
à l'unanimité
CHAPITRE
EAU
- ASSAINISSEMENT
9/ Budget
2024
eau
et assainissement
M.
Pierre
BESSY
présente
le budget
2024
qui
s'élèvera
à
4 179
000,00€
en
fonctionnement
et à 918
260,94
€ en
investissement. Approuvé
à l'unanimité
10/ Appel
à candidatures
food-trucks
Monsieur
le Maire
propose
d'annuler
la délibération
du
12
mars
et d'en
prendre
une
nouvelle
concernant
le cahier
des
charges
d'appel
à candidats
pour
exploitation
de
food-trucks
l'hiver prochain.
IF est
rappelé
que
la commune
doit
prévoir
une
solution
de
remplacement
d'offre
de
restauration
suite
à l'arrêt de
l'exploitation
du
snack
K-Bane,
qui
va
être
démonté
en
avril,
En
effet,
les gérants
n'ont
pas
souhaité
donner
suite
à
la proposition
de
la
mairie
de
poursuivre
l'exploitation
de
K-Bane
en
attendant
le démarrage
du
chantier
de
la
ZAC,
bloqué
par des
recours
sur
le permis
de
construire
de
l'hôtel 4 étoiles
et de
la résidence
de tourisme.
Les délais de traitement des
recours
au Tribunal
Administratif étant difficiles à estimer,
it est compliqué
de s'engager
auprès
d'un
tiers pour
réaliser et rentabiliser
un
nouveau
snack.
Il faut, de
plus,
choisir un emplacement
qui soit hors
du
périmètre
du futur chantier de
la ZAC,
sous
peine
de devoir
tout démonter
au
moment
du
démarrage
des
travaux. Le
Conseil
Municipal,
après
réflexion,
a donc
choisi
de
faire
appel
à des
food-trucks.
La
commune
réaliserait,
en
plus,
une
salle à manger
provisoire,
démontable
à terme,
pour
garantir
un
accueil
au chaud
pour
les clients.
Le
lieu pressenti jusqu'à
présent
était le pré situé en contrebas
de
la piste des
Babys,
juste à côté
du futur bâtiment
multifonctions
qui
accueillera
la crèche,
le local
du
Ski-Club
et
les
locaux
sociaux
des
remontées
mécaniques
et
de
l'ESF.
La
mairie
était,
de
fait, en
attente
de
validation
des
emplacements
par
l'architecte
missionné
par Teractem
pour
la
réalisation
dudit
bâtiment.
Mais
deux
éléments
posent
problème.
D'une
part,
la zone
humide
située
à proximité
est
plus
grande
que
sur
la carte
initiale.
D'autre
part,
l'emprise
du
futur terrassement
du
bâtiment
multifonctions
vient
toucher le secteur envisagé
pour
les food-trucks.
Trois
sites
situés
en
dehors
des
travaux
de
la ZAC
restent
possibles,
mais
le plus
proche
du
front de
neige
est
le
bout
du
parking
Ouest,
en
face
de
l'actuel
food-trucks.
Les
élus
auraient
préféré
ne
pas
avoir
à opter
pour
ce
site
qui
nécessite
de traverser
la route.
Il faudra
réaménager
la traversée
de
la voie
pour
la sécuriser
plus
encore.
Mme
Stéphanie
PERNOD
demande
s'il n'est
pas
possible
de
maintenir
un
food-truck
en
bord
de
piste
et les deux
autres
sur
le
parking.
Monsieur
le
Maire
répond
que,
si
l'on
propose
deux
emplacements
distincts,
tous
les
candidats
se
tourneront
vers
celui
en
bord
de
piste,
qui
constituera,
de
plus,
une
concurrence
très
conséquente
pour
ceux
situés
de
l'autre
côté
de
la route.
l'est finalement
décidé
de valider cet emplacement,
aucun
autre
n'étant pérenne
en vue
des
futurs travaux
de
la
ZAC,
en
prévoyant
3 emplacements
de
food-trucks
et une
salle
de
restauration
d'environ
200
m2
au
sol.
Cette
solution
a
un
autre
inconvénient,
la
suppression
d'environ
35
places
de
parking.
Mais
Monsieur
le
Maire
annonce
qu'il a fait le point avec
Teractem
et que
l'aménageur
s'est engagé
à réaliser dès cette année
les 50 places
prévues
dans
la ZAC
le long
de
la route
à l'entrée
Est du
périmètre.
Approuvé
à l'unanimité
QUESTIONS
DIVERSES
Néant
La
séance
est
levée
à 19h20
Secrétaire
de
séance,
Franck
PRADEL
Vu
pour
être
affiché
sur le site de
la Mairie
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L2121.25
du
code
général
des
collectivités territoriales.
Le
Maire,
Yann
JACCAZ