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Conseil Municipal - CM 010921
Conseil Municipal - CM 201909
Conseil Municipal - CM 2023 06 19
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Belleydoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2023 06 19)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
VILLAGE DE
pe
République Française
Département de l’Ain
412 route de la Fauconnière
01130 Belleydoux
Tel : 04.74.76.49.32
Mail : mairie@belleydoux.fr
Site web :
wwW.belleydoux.fr
Nombre de conseillers : 10
Présents : 10
Absent : 0
OBJET :
COMPTE-RENDU DU
CONSEIL du lundi 19 juin
2023
Le Maire
M. Pascal COURTOIS
COMPTE-RENDU DU CONSEIL
du lundi 19 juin 2023
Présents : Yves CAMPION, Pascal COURTOIS, Jean-Marie DROMARD, Julie FISCHER, Sandrine
FOUCHER, Lucien MAIRE, Christophe MATHIEU, Maryline MATHIEU-ZAKI, Frédéric PANSARD,
Sandrine PONCET
Absent :
Secrétaire : Julie FISCHER
Le Conseil approuve le compte-rendu de la séance précédente du 31/05/2023.
1. Délibérations :
a. Le conseil délibère pour l’avenant n°1 à la convention de Regroupement Pédagogique
Intercommunal « concentré »
Le Conseil Municipal a approuvé par délibération le 25 mars 2015 la création d’un R.P.I. entre les
communes de Belleydoux et Echallon à compter de la rentrée scolaire 2015/2016.
Le 22 mai 2023, une réunion de travail a permis l’actualisation de la convention initiale par un
avenant qu’il convient de valider.
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
2. Demandes d’urbanisme
- DP00103523H0008 déposé par Monsieur FAFIOTTE Stéphane
3. Courriers et mails reçus
a) Haut Bugey Agglomération : PLUiH
Une rencontre communale est organisée le mercredi 21 juin où la mairie sera représentée par
Monsieur le Maire et Monsieur Lucien Maire, premier adjoint.
b) La fédération Française de l’harmonium : soirée cloches et harmoniums
le 11 août à 20h30 à l'Eglise de Belleydoux
L'association du Carillon Rhônalpin et la Fédération Française de l’Harmonium remercient les
communes, paroisses, qui permettent le festival mettant en valeur le patrimoine campanaire et
celui de l'harmonium
c) Compte rendu du conseil d’’école du mardi 13 juin 2023
La rentrée scolaire aura lieu le lundi 4 septembre à 8h30 pour les 85 élèves inscrits à aujourd’hui
(PS:9; MS:10; GS:10;CP:8;CE1:9; CE2: 14 ; CM1 : 11 ; CM2 : 14).
Rappel de la scolarité obligatoire à 3 ans
Le pot de fin d’année va se dérouler à l’école le jeudi 6 juillet à 18h30, les parents et les enfants
sont les bienvenus pour partager un moment convivial.
d) Syndicat Intercommunal d’Energie Ain (SIEA)
Annonce de la fermeture progressive du réseau de télécommunication cuivre.
100 % des lignes de la commune sont raccordables à la fibre.
4. Divers
a) Commission routes : compte rendu
Plusieurs réfections de routes ont été retenues. Une demande de devis sera prochainement faite
pour chiffrer le coût de ces travaux.
Les travaux seront alors réalisés en fonction des crédits budgétaires.
b) Logement communal
Les clés ont été rendues. 6. Date du prochain Conseil Municipal
VILLAGE DE Le Conseil Municipal fixe la date de la prochaine réunion au mercredi 26 juillet 2023 à 19h45,
TL
+
Fin de la séance à 22h15
République Française
Département de l’Ain Fait à Belleydoux, le 22 juin 2023
412 route de la Fauconnière CT \ =
01130 Belleydoux
Tel : 04.74.76.49.32
Mail : mairie@belleydoux.fr Le Maire, Pascal COURTOIS
Site web :
www.belleydoux.fr
Nombre de conseillers : 10
Présents : 10
Absent : 0
OBJET :
COMPTE-RENDU DU
CONSEIL du lundi 19 juin
2023
Le Maire
M. Pascal COURTOIS