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Procès Verbal - 02 PV du 09 02 23
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune d'Anais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 PV du 09 02 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
MAIRIE D’ANAIS
PROCES-VERBAL
DE LA
Séance du Conseil Municipal
Session ordinaire
du 09 02 2023
Séance du Conseil Municipal
du 09 Février 2023 L’an deux mil vingt-trois, le 09 février à vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis, en session ordinaire. La séance s’est déroulée dans la salle « l’Ancien Grenier », sous la présidence de Monsieur Éric GIRAUD-BERNARD, Maire, à la suite de sa convocation adressée le 02/02/2023.
Présents :
Messieurs : AUPETIT Philippe - GILLET Serge - GIRAUD-BERNARD Éric – HAMON Vincent - MORANGE Alain - MOUNIER Thomas
Mesdames : - Mme PELOQUIN Josiane - Mme PRESSET Ghislaine.
Absents excusés : Mme DUMAS Bernadette a donné pouvoir à Mme PRESSET Ghislaine
Absent : Mr CHARBONNIER Dimitri - Mr PUJOL Vincent
Secrétaire de séance : Mme PRESSET Ghislaine
Monsieur Éric GIRAUD-BERNARD Maire ouvre la séance à 20H00, le quorum étant atteint.
Le Procès-Verbal de la séance du jeudi 12 janvier 2023 est approuvé à l’unanimité par les membres du Conseil.
Monsieur le Maire demande au Conseil d’ajouter à l’ordre du jour les points suivants :
- Participation aux charges de fonctionnement - École publique St Amant de Boixe ; - Conditions de transfert des ZAE ;
- Association Team Anais Cyclisme
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
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Participation aux charges de fonctionnement – École publique de St Amant-de-Boixe
Monsieur le Maire fait lecture du courrier adressé par la Commune de St Amant-de-Boixe. Une participation financière de 1 014,06€ est demandée pour un enfant scolarisé à l’école Publique de St Amant-de-Boixe et domicilié sur Anais.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de verser la participation financière annuelle pour cet enfant.
Conditions de transfert de la ZAE
Monsieur le Maire précise que la ZAE de la Touche à ANAIS sera transférée à la Communauté de communes.
Ce transfert a pour conséquence de confier la gestion des équipements publics de la ZAE à l’intercommunalité, et tous contrats en découlant (éclairage public, entretien et gestion des voiries, espaces verts, aménagements, viabilisation, etc…).
Afin d’acter juridiquement ce transfert, un procès-verbal de transfert sera signé entre la Commune et la Communauté de communes.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de confier la totale gestion de la ZAE de la Touche à ANAIS à la Communauté de Communes et autorise Mr le Maire à signer les procès-verbaux de transfert et tout document permettant l’exécution de cette décision. Association Team Anais Cyclisme
Mr le Maire fait lecture du courrier reçu à la Mairie concernant une demande d’aide financière de l’Association « Team Anais Cyclisme ».
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de verser une aide financière d’un montant de 3 500€ à l’Association « Team Anais Cyclisme ».
Participations SIVOS-ATAV
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de verser un acompte pour le 1er trimestre 2023, d’un montant de 13 812,50€. Cette somme devra être inscrite au Budget Principal 2023 de la commune.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
Caractéristiques du compte 6232 - fêtes et cérémonies
Monsieur le Maire expose qu’il est demandé aux collectivités territoriales de faire procéder à l’adoption, par le conseil municipal, d’une délibération précisant les principales caractéristiques des dépenses à reprendre au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies ».
Mr le Maire propose au Conseil Municipal d’ajouter les dépenses relatives au repas du Personnel à la liste des dépenses à reprendre au compte 6232.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
QUESTIONS / INFORMATIONS DIVERSES
Devis en cours
Plusieurs devis sont actuellement en cours concernant :
- Le remplacement de la grille près des nouveaux vestiaires du stade de foot ; - La construction d’un abri bus aux écoles
- Du matériel (souffleur, taille-haies, poste à souder)
- Un parking à vélos
- La finition de l’allée pédestre (jeux, bancs…)
Annulation de titre et suites à donner
Mme MARTIN – Parking camion
Vitesse chez Damiens / Girault
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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H00.