Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2017 01 02 proces verbal conseil municipal vauxren
Procès Verbal - 2017 12 4 proces verbal conseil municipal vauxrena
Procès Verbal - 2017 09 18 proces verbal conseil municipal vauxren
Procès Verbal - 2017 06 12 proces verbal conseil municipal vauxren
Procès Verbal - 2016 01 11 proces verbal conseil municipal vauxren
Procès Verbal - 2016 02 01 proces verbal conseil municipal vauxren
Procès Verbal - 2017 02 27 proces verbal conseil municipal vauxren
Procès Verbal - 2017 10 2 proces verbal conseil municipal vauxrena
Procès Verbal - 2017 11 6 proces verbal conseil municipal vauxrena
Procès Verbal - 2017 03 27 proces verbal conseil municipal vauxren
Procès Verbal - 2017 01 30 proces verbal conseil municipal vauxrenard
Document publié le Lundi 30 janvier 2017 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2017 01 30 proces verbal conseil municipal vauxrenard)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 30 janvier 2017
L’an deux mil dix-sept et le 30 janvier, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de VAUXRENARD (Rhône) s’est réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques SALANSON, Maire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le 23 Janvier 2017.
Nombre de membres en exercice : 10
Présents : MM. DENUELLE Sixte – DORY Sylvain - Mmes DUPONT NGUYEN TRIEU Le Khanh – GUIGNIER Chantal - MM. FOREST Daniel – OLIVIER André – POURREYRON Cyril - SALANSON Jean-Jacques – Mme SALANSON Patricia. Absent excusé : M. BAUJARD Roland
Nomination du secrétaire de séance : M. Cyril POURREYRON
Approbation du précédent compte-rendu à l’unanimité.
Avant de commencer la réunion, Monsieur le Maire précise que le préfet demande une délibération mentionnant de façon expresse l’engagement de réaliser les travaux concernant la subvention des amendes de police.
Le Conseil accepte que cette délibération soit mise à l’ordre du jour.
Amendes de police : délibération
Monsieur Sylvain Dory annonce que le Conseil Départemental du Rhône a attribué à la commune de Vauxrenard la somme de 5134 € dans le cadre de la dotation du produit des amendes de police 2016 suite au dossier relatif à la délibération 2016-05-25.
Cette subvention sera utilisée pour la mise en sécurité du centre du village.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
ACCEPTE la subvention obtenue auprès du Conseil Départemental du Rhône, dans le cadre du produit des amendes de police, exercice 2016,
S’ENGAGE à effectuer les travaux,
CHARGE Monsieur le Maire de signer les pièces afférentes à cette opération.
Commission Bâtiments
o Salle des Fêtes
Suite à la réunion avec l’OPAC LE 27 janvier, la proposition est de reprendre le logement de l’OPAC en louant l’appartement qui est situé sous la salle des fêtes. Ce qui permettrait de faire 2 salles : une qui serait la salle paroissiale et une qui serait une salle de réunion (pouvant contenir une vingtaine de personnes) et de conserver un coin sanitaire (WC et évier). Plusieurs avantages à cette solution : pas de plancher à surélever et pas de chauffage dans la grande salle en cas de réunion en petit groupe. Ceci permettrait de ne pas cloisonner la salle des fêtes.
Des démarches sont à effectuer envers un géomètre qui déterminera les volumes propres à chacun, l’architecte et le notaire. 2
o Terrain de boules
Thierry Lacharme commencera l’aménagement paysager courant février. Il prendra contact avec la commission fleurissement pour choisir les essences. La mise en service devrait être effective fin avril pour une inauguration vers mai-juin.
o Monument aux morts
Démarrage des travaux vers la fin du 2° trimestre.
La demande préalable sera déposée prochainement.
Commission Aménagement du territoire
o Carte communale
La version finalisée de la carte communale a fait l'objet d'un dépôt en CDPENAF au mois de décembre. Suite à cette saisine, la DDT a fait part à la Commune de certaines observations préalables sur notre projet de zonage. Ces remarques ont été débattues lors d'une rencontre fin décembre avec le cabinet Latitude et nous ont amené d'une part, à demander le retrait de la carte communale de la prochaine CDPENAF de janvier et d'autre part, à provoquer une réunion terrain avec la DDT le 23 janvier afin d'éclaircir les positions et avis de l'Etat sur le dossier. Notamment, la stricte application par les services de l'Etat de la loi Montagne nous oblige à retirer certains tènements de la carte. De même, l'exposition à l'aléa géologique moyen ne permettrait pas les constructions et plus précisément en extension du bourg. En outre, l'adoption de la carte communale nécessiterait de produire une étude géologique sur toute la commune afin de ne pas s'exposer à une refus des services de l'Etat sur les permis déposés en dehors du zonage.
A l'issu de cette rencontre, il a été convenu que la DDT nous ferait parvenir leur contribution. En parallèle, le zonage doit être revu à la marge. Il a été convenu que le dossier de carte communale serait définitivement déposé fin février pour un passage en CDPENAF début mars. La position de l'Etat sur l'aléa géologique ne paraît pas fondée en droit, nous attendrons de voir si la DDT formule officiellement les mêmes observations à l'issu du dépôt de notre dossier puis nous prendrons les dispositions nécessaires lors d'un prochain Conseil.
o Zone blanche
Rendez-vous le 20 janvier pour mesurer la portabilité dans le bourg. Le rapport indique que le centre bourg est couvert, charge au conseil de tester dans les hameaux et monter un dossier pour défendre et argumenter les besoins : tourisme, vendanges. Prendre contact pour cela aux communes voisines pour renforcer la demande.
Commission scolaire
o TAPS
Les élèves de la classe de Vauxrenard ont été récompensés par des lots suite à leur participation à un concours de fabrication de décorations de Noël à base de produits recyclables.
Ce concours était organisé par la CCSB. 3
o Restaurant scolaire
Un nouveau bureau a été élu qui prendra le relais en mars avec l’aide de l’ancien bureau pour être autonome à la rentrée prochaine.
Les co-présidents sont Laurent Voluet et Stéphane Gonon.
Commission voirie
Prévoir au budget 2017 l’achat de souffleur et de débroussailleuse pour l’agent communal.
La commune de Fleurie nous donne une cuve à fuel qui sera stockée dans le local voirie.
Nommage des rues
Les plaques manquantes ont été livrées courant décembre.
Elles seront posées dans les prochains jours.
Questions diverses
o SRDC (Syndicat Rhodanien de Développement du Câble
Une réunion est prévue le 13 février.
o La CCSB a donné des ampoules LED à toutes les communes : celles-ci sont à distribuer aux aînés en vue de faire des économies d’énergie. o Panne de chauffage due aux températures très basses qui ont fait geler la condensation qui se forme autour de la crépine. Il faudra prévoir d’isoler la cuve ou trouver un système qui évitera ce désagrément.
o Le logo a été retravaillé avec la photo du clocher.
La commande de papier à en-tête sera faite après l’obtention de devis.
La séance est levée à 22h 30
La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au
Lundi 27 février 2017 à 20h30.