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Ordre du Jour - ODJ CM 9 Fevrier 2023
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Frépillon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 9 Fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT D’ARGENTEUIL
CANTON DE SAINT OUEN L’AUMONE
COMMUNE DE FRÉPILLON
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 9 février 2023 à 21 h 00
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2022
Enfance
1. Règlement de la halte-garderie (intégration d’articles réglementaires demandés par la CAF)
2. Règlement de la cantine (diminution des jours de carence)
Finances
3. Abrogation de la délibération relative au partage du produit de la taxe d’aménagement avec la CAVP
4. M 57 – modification et précision de la délibération initialement prise
5. Attribution d’une subvention au collège Maubuisson
6. Syndic de Copropriété « 1 rue du Coudray » - paiement des charges de copropriété
7. Compte rendu des décisions du Maire
Patricia ZEISS
Maire